CCE/10/11
,
1999-2003
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2003
,
Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.
guide pratique CFDT des recommandations de communication sur la question des retraites (mars 1999), notes de travail, notes manuscrites et interventions de Jean-Marie Toulisse sur les régimes de retraites complémentaires lors de sessions du BN et du CN (mars 1999-février 2001), cassettes audio sur le rapport de Jean-Marie Toulisse sur les retraites le 25 mars 1999 et sur son exposé concernant l'avenir des retraites le 8 juin 2001, dossier sur les négociations lors de la réunion AGIRC-ARRCO sur les retraites du 4 novembre 2003.
CDAR/87/8
,
1996-2000
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2000
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.
ordres du jour et comptes rendus des réunions de section du 28 octobre 1996 au 6 mars 2000.
CDAR/79/3
,
1996-1999
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1999
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.
Notes internes sur les retraites et les accords signés par la CFDT (1996-1999), comptes rendus de réunion, ordres du jour, synthèse du rapport Charpin et déclaration de la CFDT sur le rapport « l'avenir des retraites », Infos Rapides, notes relatives à la répartition des cotisations.
CDAR/87/7
,
1992-1996
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1996
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.
notes de travail et comptes rendus des réunions de section des 10-11 septembre 1992 au 2 septembre 1996.
CDAR/101/27
,
1999-2001
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2001
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF) / Département Activités Revendicatives (DAR).
correspondance CFDT et des autres syndicats, déclarations CFDT et des autres syndicats, notes de travail CFDT (1999-2001), articles de presse sur les négociations, dossier de presse CFDT sur les victimes de l'amiante et leurs demandes de réparation (1999).
CCE/24/6
,
1999-2004
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2004
,
Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.
la CFDT et la santé au travail : notes et rapport sur le fonctionnement de l'Institut national de recherche et de sécurité (INRS) (1999-2000), dossier d'information sur l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail (ANACT) (2002-2004), notes CFDT sur la Fondation de Dublin (Fondation européenne pour l'amélioration des conditions de vie et de travail) (2003).
CCE/26/4
,
2009-2010
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2010
,
Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.
Dossier santé au travail : documents préparatoires et notes manuscrites des réunions et journées "santé au travail" (2009-2010).
CDAR/97/15
,
1987-2002
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2001
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF) / Département Activités Revendicatives (DAR).
notes confédérales sur la politique de la CFDT concernant les conditions de travail dans les PME (1987-1990), bulletins CFDT sur les conditions de travail dans les PME (1996-1998), rapport CFDT et CES sur les relations professionnelles dans les PME en Europe (avril 1997), documents de travail pour le rassemblement national CFDT « Un syndicalisme se construit dans les PME » à Paris les 5-6 octobre 1998, documents de travail pour la rencontre nationale CFDT PME/TPE des 7-9 septembre 1999 à Bierville, actes du colloque CFDT « PME/TPE : l'évolution des relations sociales » le 28 mars 2000, documents de travail pour le rassemblement des salariés des très petites, petites et moyennes entreprises le 1er décembre 2001 "Construire un syndicalisme à grande échelle dans les PME/TPE", actes de la session nationale PME (Draveil, 1er-3 octobre 2002)
CCE/24/7
,
Entre le 1er janvier 1995 et le 31 décembre 2005
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2005
,
Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.
La CFDT et la santé au travail. - Harcèlement moral, violence au travail, stress, groupe de travail NTIC (Nouvelles technologies de l'information et de la communication) : notes de la Commission exécutive, comptes rendus de réunioninterventions de Rémi Jouan, dossier du participant au colloque "Harcèlement moral et ressources humaines : quelles stratégies ? (Chambre de commerce et d'industrie de Paris, 20 juin 2002), projet d'accord européen sur le stress, rapport "Travail, violences et environnement" du Conseil Economique et Social (CES) (1999), notes de Rémi Jouan sur l'impact des TIC ou NTIC et la mutation du travail (2001), documents de travail des fédérations CFDT (1995-1999), exemplaires de Action Juridique et Syndicalisme Hebdo, cartons d'invitation, programmes de colloques.
CCE/26/2
,
2006-2008
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2008
,
Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.
Journée d'action sur la pénibilité (Reims, 16 janvier 2007) : dossier de presse CFDT, intervention de Jean-Louis Malys, notes CFDT, revue de presse. Journées d'études sur la santé au travail : documents préparatoires, notes manuscrites (2006-2008).
CDAR/87/3
,
1997
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1997
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.
mémoires de l'instruction concernant le contentieux entre la CFDT signataire de l'accord contre la CGT et la Fédération des Familles de France (FFF)en 1997.
CDAR/78/23
,
1990-1993
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1993
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.
analyse du sondage Sofres sur les français et l'avenir des retraites (juillet 1990,communiqués de presse CFDT, notes confédérales sur le calcul et l'avenir des retraites (1992-1993),analyse CFDT du rapport de la Mission Cottave sur les retraites (décembre 1991), la CFDT et les négociations ARRCO (septembre-décembre 1992), notes d'information sur la Caisse Nationale Assurance Vieillesse.
CDOF/10/2
,
1994
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1994
,
Organisation : Confédération. Producteur : Développement, Organisation, Formation (DOF) / Structures et Responsables.
notes, communiqués de presse (juillet 1994).
Contexte :
Action revendicative > Manifestations et grèves
CDAR/78/22
,
1993
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1993
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.
rapport sur le projet de loi relatif aux pensions de retraite et à la sauvegarde de la protection sociale (juillet 1993), déclarations CFDT sur le décret (juin-octobre 1993).
CCE/15/10
,
2003
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2003
,
Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.
courrier de syndicats santé CFDT (mai - juin 2003 et réponses confédérales (juillet 2003), réponse type confédérale sur la position de la CFDT concernant les retraites.