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Organisation

FT/20/58 , 1955-1993 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1993 , Organisation : FUPT.  

évolution des statuts fédéraux (1955-1961) ; interventions de la fédération concernant les distinctions honorifiques de militants de la CFDT PTT (1984-1987) ; analyse, positionnement fédéral et courriers des syndicats concernant le départ de Jean Kaspar (1992) ; évolution de la fédération : questionnaire aux syndicats, analyse et synthèse (1993).

Contexte :
Statuts et historique > Historique

Loi de régulation des télécommunications

FT/23/36 , 1994-1996 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1996 , Organisation : FUPT.  

rapport du député Claude Gaillard (30 avril 1996), rapport du sénateur Gérard Larcher (29 mai 1996), avis et réactions de la commission supérieure du service public des Postes et des Télécommunications (CSSP) dont avis sur le projet de loi et réglementation des télécommunications, consultation et avis CSSP sur l'interconnexion (novembre 1996) (1994-1996).

Contexte :
Action revendicative > Télécoms

Organisation, droit syndical et promotion des permanents

FT/20/60 , 1994-1996 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1996 , Organisation : FUPT.  

règles de gestion des permanents à La Poste ; règles de gestion des permanents à France Télécom ; quotas de promotion.

Contexte :
Administration interne > Gestion du personnel

France Télécom, "décision 1500" relative au rattachement des centres de transition à la DTRN

FT/15/19 , 1983-1985 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1985 , Organisation : FUPT.  

notes fédérales, comptes-rendus d'audience, tracts, info-syndicale, documentation ; comité technique paritaire central de la DGT (1985) : position de la fédération, comptes-rendus de la commission, procès-verbaux de séance, relevé de décision, documents de travail ; schéma directeur informatique de la DTRN (1985) : cahier des charges, courrier, notes manuscrites, documentation; exemple d'application de la décision : projet d'accord interservice DTRN-DRT Poitiers, notes, correspondance.

Contexte :
Action revendicative > Conditions de travail
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