CDOF/35/5
,
2001-2002
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2002
,
Organisation : Confédération. Producteur : Développement, Organisation, Formation (DOF).
documents préparatoires sur les commissions et projets de résolutions pour les sessions du BN (janvier 2001-mai 2002) et projet de déclaration « Le monde que nous voulons » et sur les votes pour le CN des 2-4 avril 2002, règlement intérieur, tâches du DOF pour la préparation du congrès (février 2002).
Contexte :
Réunions statutaires > Congrès et assemblées générales de syndicats
CDOF/38/15
,
2000-2005
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2005
,
Organisation : Confédération. Producteur : Développement, Organisation, Formation (DOF).
correspondance, notes et documents de travail sur le développement et la syndicalisation de la Fédération PSTE (2000-2004), dossier et rapports d'activité et d'orientation sur le 22ème congrès de la PSTE à Saint Etienne les 13-16 juin 2005.
Contexte :
Organisation et développement > Politique de développement
FB/1/190
,
1936-1962
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1962
,
Organisation : FGM.
convention collective du 1er octobre 1936 concernant les ETAM et ingénieurs des industries métallurgiques de Toulouse, convention collective du 17 juin 1938 concernant les ouvriers de la métallurgie toulousaine, convention collective du 27 juillet 1954, avenant "ouvriers horaires" du 9 juillet 1955, avenant "mensuels" du 15 janvier 1962, convention collective des ingénieurs et cadres du 26 avril 1961, accords sur les salaires 1956-1958, recommandations du médiateur dans le conflit relatif aux salaires 1956.
Contexte :
Revendications, négociations, accords > Accords nationaux et conventions collectives de la métallurgie > Accords nationaux > Conventions collectives
CDAR/101/28
,
2000-2001
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2001
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).
correspondance, notes confédérales sur le harcèlement moral, rencontres nationales CFDT sur le harcèlement moral en entreprise (2000) documents fédéraux et régionaux CFDT sur le harcèlement moral au travail.
CES/71/5
,
1986-2004
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2004
Récépissés de déclaration de création, extraits de la publication dans le Journal Officiel, statuts, courriers, résultats d'enquête questionnaire « Asseco qu'es aco », assignations, dossiers de presse, comptes rendus de rencontre.
Outils de communication confédérale > Campagnes revendicatives > [Série de cinq autocollants des rencontres "Travailleur handicapé, un salarié comme les autres"]
CH/8/3134
,
1983
,
Communicable au bout de 50 ans à partir de 1983
,
Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Financier.
récapitulatif de la société, journal de paie, bordereau de virement, récapitulatifs par section, fiches individuelles de paies et duplicata des bulletins de paie (janvier-décembre 1983) (12 sur 12).
Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Financier (1937-1990) > Gestion salariale du personnel confédéral et comptabilité de la Confédération
documents préparatoires sur les commissions et projets de résolutions pour les sessions du BN (janvier 2001-mai 2002) et projet de déclaration « Le monde que nous voulons » et sur les votes pour le CN des 2-4 avril 2002, règlement intérieur, tâches du DOF pour la préparation du congrès (février 2002).
correspondance, notes et documents de travail sur le développement et la syndicalisation de la Fédération PSTE (2000-2004), dossier et rapports d'activité et d'orientation sur le 22ème congrès de la PSTE à Saint Etienne les 13-16 juin 2005.
Conventions collectives et accords des industries métallurgiques, mécaniques et connexes de la Haute-Garonne
Cote :
FB/1/190
Date :
1936-1962
Description physique :
Importance matérielle : 0.01
Genre/Carac. phys. : papier
Origine :
Organisation : FGM.
Présentation du contenu :
convention collective du 1er octobre 1936 concernant les ETAM et ingénieurs des industries métallurgiques de Toulouse, convention collective du 17 juin 1938 concernant les ouvriers de la métallurgie toulousaine, convention collective du 27 juillet 1954, avenant "ouvriers horaires" du 9 juillet 1955, avenant "mensuels" du 15 janvier 1962, convention collective des ingénieurs et cadres du 26 avril 1961, accords sur les salaires 1956-1958, recommandations du médiateur dans le conflit relatif aux salaires 1956.
Origine :
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).
Présentation du contenu :
correspondance, notes confédérales sur le harcèlement moral, rencontres nationales CFDT sur le harcèlement moral en entreprise (2000) documents fédéraux et régionaux CFDT sur le harcèlement moral au travail.
Pièces envoyées par les antennes. URI Pays de la Loire, Provence-Alpes-Côte d'Azur, Nord-Pas-de-Calais, Midi-Pyrénées, Lorraine
Cote :
CES/71/5
Date :
1986-2004
Description physique :
Particularité physique : papier
Présentation du contenu :
Récépissés de déclaration de création, extraits de la publication dans le Journal Officiel, statuts, courriers, résultats d'enquête questionnaire « Asseco qu'es aco », assignations, dossiers de presse, comptes rendus de rencontre.
Listings des salaires du personnel confédéral pour l'année 1983
Cote :
CH/8/3134
Date :
1983
Description physique :
Genre/Carac. phys. : Papier
Origine :
Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Financier.
Présentation du contenu :
récapitulatif de la société, journal de paie, bordereau de virement, récapitulatifs par section, fiches individuelles de paies et duplicata des bulletins de paie (janvier-décembre 1983) (12 sur 12).
