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Accord d'entreprise, règlement intérieur, élections DP et licenciement à l'AFI (1975-1993), négociations et élections à l'ASEM (1988-1990), élections DP (1983) et relations du personnel avec la direction de l'INSUP (1977-1978), élections DP, négociations salariales à l'OMEJ de Torcy et action conte le licenciement de B. Bigorgne (1992-1993), lutte contre les licenciements et expertise comptable de l'OMEF de Sartrouville (1988), licenciement de J.R. Hissard au CRDC de Rosny-sur-Seine (1984-1985), liste des adhérents et courriers de la section Frères des Hommes.

correspondance, réunions du groupe paritaire sur les relations contractuelles, notes de la CFDT et du CNPF (juin-octobre 1995), accord du 31 octobre sur les relations contractuelles, analyse CFDT de l'accord, articles de presse sur l'accord.

projets d'accord, accord, correspondance, notes et tracts fédéraux, documents de travail, notes manuscrites, comptes rendus de réunions.

dossier "Formation animateur de négociation emploi" (s.d.), dossier "Le conseiller prud'homme CFDT en bureau de conciliation" (s.d.), dossier "Formation des enquêteurs" (s.d.).

Journée organisée par la Fédération Santé-Sociaux et la confédération.

Fiches thématiques :

• Introduction
• Coût et financement de l'hôpital
• Effectifs - conditions de travail conditions d'hospitalisation
• L'hôpital dans la cité
• Hôpital et informatique

Convention collective nationale du 22 juillet 1955 mis à jour au 1er mars 1966, convention collective nationale du 10 août 1976, accords et avenants (1978-1992), enquête et action de la CFDT pour l'avancement de l'âge de la retraite des verriers à 60 ans (1968-1975), négociations sur l'ARTT (1981-1988, 1996), comptes rendus de réunions et propositions de modifications à la CCN (1988), négociations sur l'actualisation de la convention collective (1990-1994), texte de la convention du 3 novembre 1994.

notes d'Henri ROZE sur ses déplacements en Guyane, Martinique, Guadeloupe (1983) ; notes sur la situation des Postes et Télécommunications dans les DOM (1984).

Brochure illustrée 22 pages, ronéotypé par la fédération. Supplément à Pages syndicales n°219.

Sommaire : 

• Les textes
  • La constitution reconnaît le droit de grève
  • Les lois
  • Les circulaires d'application
• Les principaux problèmes
  • Le préavis
  • Réquisition et désignation
  • Les sanctions disciplinaires
  • Influences sur le salaire
• L'objectif des sections CFDT

procès-verbaux, notes manuscrites des réunions du BNF.

Positionnement CFDT; Aménagement du territoire et présence de la Poste (2004); Aménagement du territoire et transports: 3ème aéroport, transports ferroviaires (1996-2005); Aménagement du territoire et politique maritime: audition sur politiqua maritime intégrée (2006); Désignation au Conseil National du Littoral (2006); Aménagement du territoire et ruralité: Participation à des rencontres sur l'aménagement des espaces ruraux (1991-94); Désignation à la conférence de la ruralité (2006)

notes confédérales et presse confédérale (février 1969) sur l'analyse par la CFDT de l'application de la loi du 27 décembre 1968 concernant le droit syndical dans les entreprises et sur la protection des délégués syndicaux d'entreprise (1970-1972).

retour de questionnaires des fédérations et URI sur l'inventaire des ressources dédiées à la formation syndicale et juridique (2001), notes d'analyse du Bureau national sur les modalités de mise en ?uvre de la réforme (s.d.).

comptes rendus de sessions, notes et documents de travail pour la session inter fédérale sur " les circuits financiers " les 23-25 novembre 1982, session FUC " Caoutchouc industriel " à Bierville du 29 septembre au 1er octobre 1982, session FGE " Economie-gestion et action syndicale " à Bierville les 10-14 janvier 1983, session Fédération Défense Nationale " formation économique du conseil fédéral " à Bierville les 22-24 avril 1982, session FGA " Filière vins " les 19-20 août 1982, session FGM " Machinisme agricole " les 8-9 avril 1982, session Hacuitex " Politique industrielle " à Bierville les 28-30 septembre 1982.