Cours par correspondance et études syndicales de la CFTC
correspondance, notes sur les cours par correspondance (1948-1949), sur les études syndicales (1950-1953), sur la formation ders délégués des Comités d'Entreprise (1945-1953).
correspondance, notes sur les cours par correspondance (1948-1949), sur les études syndicales (1950-1953), sur la formation ders délégués des Comités d'Entreprise (1945-1953).
notes de travail sur le syndicat dans l'entreprise lors des sessions de recherches du service juridique à Bierville les 3-6 juin 1962 et les 4-5 juin 1964, documents de travail du service juridique sur les droits syndicaux (juin 1968), notes et documents de travail de la session juridique CFDT de formation de base à Bierville les 19-22 novembre 1969.
documents de travail du service juridique confédéral sur la défense des droits syndicaux dans l'entreprise (mai-juillet 1968), étude du BRAEC sur l'analyse des accords signés depuis mai 1968 sur les droits syndicaux dans l'entreprise (décembre 1968).
notes et documents de travail sur le syndicat dans l'entreprise et la défense des droits syndicaux (1963-1964), sur le Comité d'Entreprise et la connaissance des éléments de la situation du travail (1964), sur l'analyse de la législation juridique sur les conventions collectives (1965-1966).
accords (mai-juin 1968).
correspondance, programmes, notes d'organisations, notes et documents de travail pour la session nationale des jeunes CFTC à Bierville les 12-14 juillet 1953, les sessions de de formation des militants d'entreprise du secteur privé et du secteur public, des délégués du personnel et des délégués syndicaux (1952-1953).
correspondance, listes des participants, note manuscrite sur les aspects juridiques de l'action syndicale, notes dactylographiée sur l'exercice du droit syndical dans les entreprises et sur l'analyse de la loi du 27 décembre 1968 relative aux conditions d'exercice du droit syndical dans les entreprises.
affaires de délégués CFDT licenciés (1963-1968), brochures du service juridique confédéral sur la lutte de la CFDT contre la répression syndicale et sur les libertés syndicales (novembre 1968).
notes confédérales et presse confédérale (février 1969) sur l'analyse par la CFDT de l'application de la loi du 27 décembre 1968 concernant le droit syndical dans les entreprises et sur la protection des délégués syndicaux d'entreprise (1970-1972).
sessions de formation confédérales et régionales sur l'entreprise (1949-1953), dossier CFTC sur les libertés syndicale et l'action des délégués syndicaux dans l'entreprise (1958-1959).
rapport sur l'entreprise et démocratie économique lors du congrès de la Fédération de la Métallurgie les 19-21 octobre 1962, rapports sur les problèmes et perspectives d'action de la section syndicale d'entreprise lors du 9ème congrès de l'Union Parisienne des Syndicats de la Métallurgie (UPSM) les 23-24 novembre 1963, étude sur les rapports des syndicats et des comités d'entreprise (1964), documents de travail de la session de recherches CFTC sur " les syndicats dans les CE " à Bierville les 3-6 juin 1964 et de la session comités d'entreprise à Bierville du 29 janvier au 4 février 1967, étude sur les rapports des syndicats et des délégués du personnel (1965), notes sur l'historique et le rôle du délégué du personnel (1969), tableaux des élections aux comités d'entreprise (1966-1970).
brochures fédérales sur la section syndicale d'entreprise et sur le droit syndical dans l'entreprise (1969-1972), rapport de Jean-Paul Murcier, responsable du service juridique confédéral, sur la CFDT et les droits et fonctions des syndicats et des représentants syndicaux dans l'entreprise (1974), brochures et presse CGT sur son action pour la défenses des droits syndicaux dans l'entreprise (1968-1969).
correspondance, listes des participants, programmes des sessions, notes manuscrites, documents de travail, comptes rendus de la session "délégués du personnel et délégués syndicaux " les 14-20 juin 1953, session " militants d'entreprise " les 19-25 juillet 1953, session nationale des jeunes CFTC les 12-14 juillet 1953, sessions " militants d'entreprise du secteur privé " les 24-31 octobre 1953 et du 28 novembre au 5 décembre 1953, session d'études sur la Communauté Européenne Charbon Acier (CECA) les 18-22 novembre 1953, session d'études des administrateurs d'entreprises nationalisées les 3-6 décembre 1953.
listes des participants, programmes des sessions, notes manuscrites, documents de travail, comptes rendus de la session " délégués du personnel " les 15-21 avril 1956, session " militants de la fonction publique " les 22-28 avril 1956, session de formation générale des ouvriers d'Etat du 27 avril au 3 mai 1956, session " délégués syndicaux " les 6-12 mai 1956, session nationale des jeunes CFTC les 19-21 mai 1956, session pédagogique les 2-8 septembre 1956.