CG/7/96
,
1967
,
Communicable 25 ans après 1967
,
CFTC/CFDT
Procès-verbaux de réunion, liste d'affiliations et réorganisations de syndicats, ordre du jour, rapport sur la situation financière à fin mai et perspectives budgétaires (rapporteur : Jean Alidières), rapport sur l'Union confédérale des cadres (rapporteur : François Lagandre), avant-projet de statuts de l'UCC (Union confédérale des cadres), note relative à l'UCC, propositions d'amendements des fédérations, projet de programme pour les élections sociales, amendements à l'avant-projet de programme confédéral Sécurité sociale et allocations familiales, manifeste de la CFDT (extrait de Syndicalisme du 20 novembre 1965, note manuscrite, note intitulée "Notre Sécurité sociale", rapport sur la politique du fonds de développement (rapporteur : Edmond Maire), courriers de l'Union départementale du Var et proposition sur le fonctionnement du Comité national, rapport sur l'action revendicative et la défense de la Sécurité sociale (rapporteur : René Mathevet), note relative à la situation politique, communiqué de presse, projet de résolution, note d'information sur l'entrevue du bureau de l'UNEDIC avec le secrétaire d'État à l'emploi le 22 juin 1967, note concernant les ordonnances sur l'emploi, compte-rendu de l'entretien avec le ministre des Affaires sociales, liste de présence, note sur le plan de travail 1967-1968, note d'analyse critique du plan de travail 1966-1967 du secteur d'action professionnelle et sociale, projet de politique confédérale de formation pour 1968-1969, compte-rendu de la Commission confédérale de formation du 3 mai 1967, note à propos de la formation pédagogique des intervenants dans les activités de formation, note sur la situation sociale.
Contexte :
Conseil confédéral, réunions
CG/7/87
,
1965
,
Communicable 25 ans après 1965
,
CFTC/CFDT
Procès-verbaux de réunion, procès-verbal intérieur relatif à la CISC (Confédération internationale des syndicats chrétiens), rapport d'activités du BRAEC pour la période du 1er avril 1964 au 31 mars 1965, procès-verbal des élections de la Commission d'organisation, note sur la position pour une Europe économique politique et syndicale, compte-rendu de la Commission du congrès "Construction européenne et action syndicale", note confidentielle sur la situation politique, note sur "Action revendicative et pouvoir contractuel", ordre du jour, note et liste de composition des commissions avant le congrès confédéral de 1965, liste des affiliations et radiations de syndicats, note à propos de la situation revendicative et sociale, dossier documentaire sur les relations de la Confédération avec la CISC, note d'information présentant quelques données du syndicalisme européen, tableau sur l'implantation des internationales dans la CEE (Communauté économique européenne) et par pays, déclaration commune CGT et CGIL (Confédération générale des travailleurs italiens), circulaires Diffusion Presse sur le problème de la presse confédérale, tableau de composition du Conseil confédéral (catégories A et B).
Contexte :
Conseil confédéral, réunions
CG/7/94
,
1967
,
Communicable 25 ans après 1967
,
CFTC/CFDT
Procès-verbaux de réunion, ordre du jour, note à propos des élections législatives, note relative à la situation sociale, note concernant les problèmes internationaux, liste d'affiliation de syndicats.
Contexte :
Conseil confédéral, réunions
CG/7/44
,
1959
,
Communicable 25 ans après 1959
,
CFTC/CFDT
Procès-verbal de réunion, lettre aux membres du Conseil confédéral sur leur répartition dans les différents groupes de travail confédéraux (par secteurs), note concernant le nouveau plan de Sécurité sociale.
Contexte :
Conseil confédéral, réunions
CG/7/113
,
1969
,
Communicable 25 ans après 1969
,
CFTC/CFDT
Procès-verbal de réunion, liste de présence.
Contexte :
Conseil confédéral, réunions
CDAR/48/7
,
1990-1993
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1993
,
Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Protection Sociale.
notes d'organisation, listes des participants, documents de travail.
CH/7/182
,
1958-1970
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1970
,
Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Action Professionnelle Et Sociale.
correspondance, statuts, listes des représentants CFDT dans les conseils d'administration ou d'assemblée générale de la CARCOM (caisse de retraites complémentaires des ouvriers mineurs) en 1965-1969, de la CGIS (caisse générale de retraite interprofessionnelle de retraite pour salariés) en 1959-1967, de la CIPS (caisse interprofessionnelle de prévoyance des salariés) en 1959-1970, de la CIRSIC (caisse interprofessionnelle de retraite des salariés de l'industrie et du commerce) en 1959-1967, de la CRIS (caisse de retraites interprofessionnelle des salariés) en 1958-1968 et de la FNIRR (fédération nationale des institutions de retraite par répartition) en 1960-1967.
Contexte :
Une Centrale démocratique et laïque (1962-1970) > Activités du Secteur Action professionnelle et sociale > Retraites complémentaires
CH/7/178
,
1961-1971
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1971
,
Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Action Professionnelle Et Sociale.
signature par la CFTC de l'accord du 8 décembre 1961 sur la généralisation des retraites complémentaires pour les ouvriers et employés de l'industrie et du commerce, notes confédérales sur l'application de l'accord (1962-1965), avenants à l'accord (1962-1970), signature par la CFTC des délibérations (décembre 1961-septembre 1971) de la commission paritaire créée suite à l'accord du 8 décembre 1961, texte de fondation de l'Association Générale des Régimes de Retraites Complémentaires (ARRCO) le 22 mars 1962, signature par la CFTC de l'accord du 28 mars 1962 sur la généralisation des retraites complémentaires pour le personnel de maîtrise et assimilé dans l'industrie et le commerce.
Contexte :
Une Centrale démocratique et laïque (1962-1970) > Activités du Secteur Action professionnelle et sociale > Retraites complémentaires
CDAR/101/10
,
2003-2004
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2004
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).
notes sur le débat interne entre la Confédération et ses deux fédérations au sujet des positions confédérales lors de la réforme des retraites (novembre 2003 - janvier 2004).
CDAR/78/24
,
1992-1993
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1993
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.
textes législatifs, notes confédérales sur l'anayse de la CFDT concernant le fonds de solidarité vieillesse et l'avenir des retraites (juillet 1992-mai 1993).
CG/7/12
,
1955
,
Communicable 25 ans après 1955
,
CFTC/CFDT
Procès-verbal de réunion, courriers de demande de rectification du procès-verbal, circulaires aux membres du Conseil confédéral n° 28 et 29 sur la date et l'ordre du jour du Conseil confédéral d'avril, note aux secrétaires confédéraux concernant les personnes assurant le secrétariat du procès-verbal du Conseil confédéral, liste des affiliations de syndicats, listes d'émargements.
Contexte :
Conseil confédéral, réunions
CDAR/99/4
,
2003
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2003
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Vie au Travail et Dialogue Social / Délégation Femmes.
correspondance, listes des membres, comptes rendus de réunions de la CCF et du réseau « Mixité » (juillet-décembre 2003), notes et revue de presse sur le travail féminin et l'égalité professionnelle.
CDAR/99/16
,
1994-2000
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2000
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Vie au Travail et Dialogue Social / Délégation Femmes.
correspondance, accords, notes et documents CFDT, dossier de presse sur la RTT dans le travail féminin (1994-2000).
CDAR/99/29
,
1985-2002
,
Communicable
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Vie au Travail et Dialogue Social / Délégation Femmes.
notes et documents CFDT sur le harcèlement moral (1999-2002) et sur le harcèlement sexuel (1985-2002).
CDAR/58/22
,
1983-1995
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1995
,
Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Délégation Femmes.
documentation (1983-1995), positions CFDT (1992-1993).