CP/37/38
,
1990-1997
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1997
Copie d'un courrier de Nicole Notat, secrétaire générale de la CFDT, à Michel Giraud, ministre du travail de l'emploi et de la formation professionnelle, déclaration de Jean-François Trogrlic, notes d'information et de consultation du Département International-Europe (DIE), projet de questionnaire pour la mise en place des CE européens, note sur les comités syndicaux européens (CSE) (1993-1995) ; coupures de presse CFDT et non CFDT (1990-1997).
Contexte :
Activités syndicales > Confédération > Politique internationale
Correspondance, notes sur la situation économique, sociale et syndicale au Portugal (1996), comptes-rendus des rencontres avec l'Union générale des travailleurs portugais (UGTP) et la Confédération générale des travailleurs portugais (CGTP) au Portugal le 9 juillet 1996.
Contexte :
Relations avec les organisations CFDT, les autres organisations syndicales et le monde politique > Relations avec les syndicats internationaux > Syndicats européens
CP/39/17
,
1988-1995
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1995
Europe et protection sociale : notes de synthèse, numéro de Nouvelles CFDT, textes d'interventions de Jean-Marie Spaeth et d'Edmond Maire, secrétaire général (1988-1989). Rapport de la Commission protection sociale du 10e Plan, position de la CFDT : courrier, notes de synthèse (1989). Conseil national confédéral (CNC) des 27-29 avril 1993, débat sur les retraites : notes de synthèse et d'argumentaires, déclaration, tracts, amendements, projets de résolution, résolution, supplément à Syndicalisme Hebdo intitulé "la retraite en questions" (1993). Branche retraite et fonds de retraites, analyse : note de Marie-France Laroque, directrice des relations extérieures à la Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV, 1995).
Contexte :
Activités menées dans le périmètre de la protection sociale > Retraites
FZ/1/363
,
1999-2000
,
<p>&lt;p&gt;Communicable au bout de 25 ans &agrave; partir de 2000&lt;p&gt;</p>, conservation
Réactions syndicales contre la création de commissions administratives paritaires régionales (CAPR), notes et circulaires fédérales, textes de référence (1999-2000)
Courrier avec le Syndicat National du Caoutchouc, projets patronaux, projets et déclarations syndicales, notes manuscrites, comptes rendus des réunions paritaires, consultations des sections sur le projet d'accord relatif à l'extension de la prime d'ancienneté aux ouvriers (1970), accord du 5 novembre 1970 sur les salaires, accord du 13 janvier 1971 sur les primes et indemnités dans le cadre de la mensualisation, accord du 24 janvier 1974 sur la sécurité de l'emploi, accord du 26 juin 1974 sur l'indemnisation en cas de maladie, blocage des négociations.
Contexte :
Suivi des branches > Branche caoutchouc > Conventions collectives
CDOF/51/10
,
2003-2009
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2009
,
Organisation : Confédération. Producteur : Développement, Organisation, Formation (DOF).
Suivi des activités de l'URI : contient les dossiers de l'activité de l'UD de l'Ain et de l'UD de la Drôme.
Contexte :
Organisation et développement > Relations entre les structures CFDT > UR, UL, UD
Activité de la Section Permanente du Conseil National de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche (CNESER) : notes de travail, notes de présentation, comptes rendus des séances (1983-1987).
Contexte :
Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche (CNESER)
CH/8/1
,
1973-1982
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1982
,
Organisation : Confédération. Producteur : Secrétariat Général.
règlement intérieur adopté par le Conseil National (CN) les 23-25 octobre 1975, notes sur les modifications du règlement intérieur de 1976-1977 et 1981, notes sur l'application des statuts confédéraux de 1975 à 1981, notes sur les méthodes de travail du Bureau National (BN) de 1978 à 1980 , notes sur le fonctionnement interne de la CFDT (mai 1981-février 1982), notes de travail du BN sur le fonctionnement de la Commission Exécutive (CE) de 1973 à 1981.
Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secrétariat général (1937-1990) > Activités du Secrétariat général (1971-1982) > Organisation et fonctionnement du Secrétariat confédéral
CDVS/10/18
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1991-1993
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1993
,
Organisation : Confédération. Producteur : Vie en Société.
notes rédigées par Véronique Barla : élections et programmes des partis politiques, rôle de l'Etat, Parti socialiste et CFDT, Front national, Ecologistes, décentralisation
Création des comités d'entreprise (CE) européens, position et expression de la CFDT
Cote :
CP/37/38
Date :
1990-1997
Description physique :
Particularité physique : papier
Présentation du contenu :
Copie d'un courrier de Nicole Notat, secrétaire générale de la CFDT, à Michel Giraud, ministre du travail de l'emploi et de la formation professionnelle, déclaration de Jean-François Trogrlic, notes d'information et de consultation du Département International-Europe (DIE), projet de questionnaire pour la mise en place des CE européens, note sur les comités syndicaux européens (CSE) (1993-1995) ; coupures de presse CFDT et non CFDT (1990-1997).
Correspondance, notes sur la situation économique, sociale et syndicale au Portugal (1996), comptes-rendus des rencontres avec l'Union générale des travailleurs portugais (UGTP) et la Confédération générale des travailleurs portugais (CGTP) au Portugal le 9 juillet 1996.
Europe et protection sociale : notes de synthèse, numéro de Nouvelles CFDT , textes d'interventions de Jean-Marie Spaeth et d'Edmond Maire, secrétaire général (1988-1989). Rapport de la Commission protection sociale du 10e Plan, position de la CFDT : courrier, notes de synthèse (1989). Conseil national confédéral (CNC) des 27-29 avril 1993, débat sur les retraites : notes de synthèse et d'argumentaires, déclaration, tracts, amendements, projets de résolution, résolution, supplément à Syndicalisme Hebdo intitulé "la retraite en questions" (1993). Branche retraite et fonds de retraites, analyse : note de Marie-France Laroque, directrice des relations extérieures à la Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV, 1995).
Déconcentration de la gestion des personnels à la direction des services judiciaires
Cote :
FZ/1/363
Date :
1999-2000
Présentation du contenu :
Réactions syndicales contre la création de commissions administratives paritaires régionales (CAPR), notes et circulaires fédérales, textes de référence (1999-2000)
Courrier avec le Syndicat National du Caoutchouc, projets patronaux, projets et déclarations syndicales, notes manuscrites, comptes rendus des réunions paritaires, consultations des sections sur le projet d'accord relatif à l'extension de la prime d'ancienneté aux ouvriers (1970), accord du 5 novembre 1970 sur les salaires, accord du 13 janvier 1971 sur les primes et indemnités dans le cadre de la mensualisation, accord du 24 janvier 1974 sur la sécurité de l'emploi, accord du 26 juin 1974 sur l'indemnisation en cas de maladie, blocage des négociations.
Origine :
Organisation : Confédération. Producteur : PSA.
Présentation du contenu :
Activité de la Section Permanente du Conseil National de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche (CNESER) : notes de travail, notes de présentation, comptes rendus des séances (1983-1987).
Origine :
Organisation : Confédération. Producteur : Secrétariat Général.
Présentation du contenu :
règlement intérieur adopté par le Conseil National (CN) les 23-25 octobre 1975, notes sur les modifications du règlement intérieur de 1976-1977 et 1981, notes sur l'application des statuts confédéraux de 1975 à 1981, notes sur les méthodes de travail du Bureau National (BN) de 1978 à 1980 , notes sur le fonctionnement interne de la CFDT (mai 1981-février 1982), notes de travail du BN sur le fonctionnement de la Commission Exécutive (CE) de 1973 à 1981.
Origine :
Organisation : Confédération. Producteur : Vie en Société.
Présentation du contenu :
notes rédigées par Véronique Barla : élections et programmes des partis politiques, rôle de l'Etat, Parti socialiste et CFDT, Front national, Ecologistes, décentralisation
