Interco
10e congrès, mai 2005 : rapport d'activité, résolution d'orientation, rapport financier, correspondance.Congrès du 17 mai 2001, Saint Herblain : rapport d'activité, rapport d'orientation, intervention de Nicole Notat, résultats des votes.
10e congrès, mai 2005 : rapport d'activité, résolution d'orientation, rapport financier, correspondance.Congrès du 17 mai 2001, Saint Herblain : rapport d'activité, rapport d'orientation, intervention de Nicole Notat, résultats des votes.
Congrès de Nantes, 14-18 mai 2001 : rapport d'orientation, résolution d'orientation, enquête, coupures de presse. (2001)8e congrès de Guidel, 26-30 mai 1997: compte rendu de réunion, résultats des votes. (1997).Congrès extraordinaire du 23 novembre 2000 : statuts. (2000-2002).10e congrès, mai 2005 : rapport d'activité, rapport d'orientation, rapport financier. (2005).Suivi des activités de la fédération : contient des bulletins du criquet militaire, un protocole Interco-Sgen, des dossiers du syndicat des Ardennes. (2005-2008).
10e congrès des 7 et 8 juin 2001, La Madine : dossier du participant, rapport général, brochure.Congrès des 2 et 3 juin 2004 : comptes rendus, résultats des votes, règlement intérieur, statuts, rapport d'activité, orientations.Suivi des activités de l'URI : contient un diagnostic (1999). (1996-2002).
Suivi des activités de l'URI : contient les congrès de l'UD Savoie (2003-2009), de l'UD Haute-Savoie (2003-2009), de l'UD Isère (2003-2009), de l'UD Loire (2003-2009), de l'UD Rhône (2003-2009).
Congrès de Valbonne, 1-2 juin 2004 : compte rendu, intervention, projet rapport d'activité, résolution, règlement intérieur, ordre du jour. (2004).33e congrès, 18-19 octobre 2007 : correspondance, compte rendu, notes manuscrites, ordre du jour règlement intérieur, projet de résolution générale, rapport d'activité. (2007).
45e congrès de Fréjus, 11-14 mai 1993 : dossier du participant. (1993).46e congrès de Dinard, 2-6 juin 1997 : rapport d'orientation, rapport d'activité, rapport de réflexion. (1997).47e congrès de Blainville-sur-mer, 28 mai-1er juin 2001 : note d'information, questionnaire, notes manuscrites, ordre du jour, rapport d'activité, réponses aux interventions, rapport de réflexion, rapport d'orientation, procès-verbaux de dépouillement, circulaire, décisions du bureau fédéral, amendements, interventions, coupures de presse. (2001).48e congrès de Lamoura, 12-16 septembre 2005 : discours, intervention, procès-verbaux de vote, résultats des élections, questionnaire, projet d'ordre du jour, rapport d'orientation, présentations des rapporteurs, amendements, rapport d'activité. (2005).Suivi des activités de la fédération : contient la plaquette d'accueil spéciale « Développement », les statuts, les règlements intérieurs, des diagnostics (1990-2004), enquêtes, les dossiers des participants à Agora 1991 et 1999. (1990-2004).
6e congrès de Brive-la-Gaillarde, 17-20 mars 1998 : ordre du jour, amendements, résolution générale, bilan, notes manuscrites, dossier du participant. (1998).8e congrès, 14-17 mars 2006 : dossier du participant, textes des statuts définitifs. (2006)Suivi des activités de la fédération : contient une enquête, des diagnostics, un rapport sur l'identité syndicale, les dossiers du secteur DOF, brochure « Notre histoire ». (1995-2008).
Suivi des activités du syndicat : dossiers relatifs à la suspension du syndicat.
Suivi des activités du syndicat du Bas-Rhin
Mission d'appui suite à un conflit interne du syndicat de Loire-Atlantique (2005). Suivi des activités du syndicat du Bas-Rhin (2005-2007). Suivi des activités du syndicat du Tarn (2006).
9e congrès des 23 et 24 mars 2006, Guéret : résolution, correspondance, articles, comptes rendus, rapport financier, calendrier d'organisation, amendements, listes des syndicats, statuts, règlement intérieur.Congrès des 6 et 7 juin 2002 : compte rendu, articles, rapport financier, rapport d'activité, ordre du jour, règlement intérieur.Congrès du 14 décembre 2001 : ordre du jour, projets, amendements, notes manuscrites.Suivi des activités de l'URI : contient les congrès de l'UD Haute- Vienne (2000) et l'UD Corrèze (2003). (2000-2005).Secrétaire confédéral : Jeanne Viaud
Congrès des 8 et 9 novembre 2001, Saint Nazaire : rapport d'activité, résolution d'orientation, rapport financier, correspondance.Congrès des 16 et 17 juin 2005, Angers : rapport d'activité, résolution d'orientation, rapport financier, correspondance.Congrès du 11 juin 2001, Saint Nazaire : projets de modifications des statuts et règlement intérieur.Suivi des activités de l'URI : contient un diagnostic (1998-1999), les remontées sur les retraites (2003). (1998-2003)Secrétaire confédéral : Guy Gourlain
Suivi des activités de l'URI : contient le congrès du syndicat FCE Bretagne (2004), les réflexions sur l'organisation du travail et du temps des permanents (2000), dossier de demande de soutien confédéral par les URI Bretagne et Pays de Loire sur le projet "Réflexion actions sur les activités [sociales et culturelles] des comités d'entreprises" (2002).
7e congrès des 5-7 décembre 1995, Bombannes : comptes rendus, motion d'actualité, notes manuscrites.8e congrès 6-8 octobre 1999, Seignosse : rapport d'activité, intervention, projet de règlement intérieur, projets de résolutions, charte financière, résultats, amendements, ordre du jour, notes manuscrites.Congrès des 3-5 décembre 2003 : listes, programme, compte rendu, correspondance, résolutions amendées, résolutions, statuts, interventions.Suivi des activités de l'URI : contient un état de l'union (1996), un audit de fonctionnement (1999).
Suivi des activités de l'URI : contient les dossiers de l'activité de l'UD de l'Ain et de l'UD de la Drôme.