FM/27/56
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2002
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2002
fonctionnement et réglement intérieur du CTPR, procès verbaux de réunions du CTPR, comptes rendus et notes CFDT, statistiques, avis donnés par le CTPR.
Contexte :
Branche Justice > Branche justice, aménagement et réduction du temps de travail (ARTT)
Avenant "Collaborateurs" du 30 décembre 1952 à la convention collective et protocole d'accord du 21 décembre 1954 sur les classifications et salaires des collaborateurs.
Contexte :
Suivi des branches > Branche Chimie > Commissions paritaires, conventions collectives et accords > Elaboration de la 1ère convention collective
FR/3/60
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1981-1984
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Communicable au bout de 25 ans à partir de 1984
Grèves de mars 1981 pour la titularisation des auxiliaires du cadastre de Paris : notes, tracts, circulaires, comptes-rendus de réunions intersyndicales. Grèves et actions administratives de septembre et novembre 1983 au sujet de la loi de finances de 1984 : dépôt d'une déclaration de manifestation, tableaux de participation par département, correspondance, motions, comptes-rendus par sections, tracts du syndicat et autres, conférence de presse intersyndicale, presse syndicale. Grèves du 16 février 8 mars et 19 juin 1984 contre la baisse du pouvoir d'achat : comptes-rendus par section, tracts, motions, tableaux de participations par département, coupures de journaux, circulaires, communiqués de presse, correspondance.
Suivi des négociations et de la mise en application des chartes des temps pour les TI, TGI et conseils des prud'hommes relevant de la cour d'appel de Douai
Cote :
FM/27/56
Date :
2002
Présentation du contenu :
fonctionnement et réglement intérieur du CTPR, procès verbaux de réunions du CTPR, comptes rendus et notes CFDT, statistiques, avis donnés par le CTPR.
Suivi des négociations et de la mise en application des chartes des temps pour les TI, TGI et conseils des prud'hommes relevant de la cour d'appel de Douai
Revendications relatives à l'Université. - Maîtrises de sciences et techniques (MST), instituts universitaires de technologies (IUT), les étudiants et l'emploi : déclaration du MARC, déclaration commune CFDT-SGEN-MARC, tracts, notes, dossier de la conférence de presse du 13 octobre 1975 relative à la rentrée universitaire 1975.
Revendications relatives à l'Université. - Maîtrises de sciences et techniques (MST), instituts universitaires de technologies (IUT), les étudiants et l'emploi : déclaration du MARC, déclaration commune CFDT-SGEN-MARC, tracts, notes, dossier de la conférence de presse du 13 octobre 1975 relative à la rentrée universitaire 1975.
Avenant "Collaborateurs" du 30 décembre 1952 à la convention collective et protocole d'accord du 21 décembre 1954 sur les classifications et salaires des collaborateurs.
Grèves de mars 1981 pour la titularisation des auxiliaires du cadastre de Paris : notes, tracts, circulaires, comptes-rendus de réunions intersyndicales. Grèves et actions administratives de septembre et novembre 1983 au sujet de la loi de finances de 1984 : dépôt d'une déclaration de manifestation, tableaux de participation par département, correspondance, motions, comptes-rendus par sections, tracts du syndicat et autres, conférence de presse intersyndicale, presse syndicale. Grèves du 16 février 8 mars et 19 juin 1984 contre la baisse du pouvoir d'achat : comptes-rendus par section, tracts, motions, tableaux de participations par département, coupures de journaux, circulaires, communiqués de presse, correspondance.
