FM/67/11
,
1997-1998
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1998
Etat des lieux de la branche HLM (1997), CNB des 3-4 février et 7-8 octobre, ordre du jour, liste des membres, documents préparatoires, notes manuscrites, compte-rendu de la CNB, courriers avec la CGT concernant la transformation des HLM en OPAC (décret de 1993).
CCOM/6/19
,
2002
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2002
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Communication / Délégation Prud'hommes.
notes du service Info-médias, coupures de la presse confédérale, Syndicalisme Hebdo n°2913 (14 décembre 2002) avec résultats complets
CH/8/3213
,
1988
,
Communicable au bout de 50 ans à partir de 1988
,
Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Financier.
duplicata des bulletins de salaires (janvier-décembre 1988) (6 sur 6).
Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Financier (1937-1990) > Gestion salariale du personnel confédéral et comptabilité de la Confédération
CES/77/21
,
2007-2008
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2008
ordres du jour, listes des participants, comptes rendus et notes manuscrites de réunions et d'ateliers sur la fiscalité environnementale, courriels, notes d'information, note CE, fiches de propositions, rapport (septembre 2007), notes de remarques confédérales, circulaire aux organisations, note sur une table ronde, acte du colloque "Agir pour des transports écologiquement, socialement et économiquement durables", projet de loi de programme relatif à la mise en œuvre du Grenelle de l'Environnement, support de présentation, bilan.
Contexte :
Environnement > Grenelle de l'Environnement, concertation et contribution de la CFDT
CDAR/65/13
,
1999
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1999
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).
réunions pour avis de la Commission Permanente du Comité supérieur de l'Emploi sur les demandes de conclusion de conventions ALS, ARTT, PRP(3 novembre 1999)
Propagande confédérale > Outils de communication > Publicités relatives aux publications confédéales > Guide pratique CFDT 81 avec dossier logement. Connaissez-vous vos nouveaux droits. Vendu avec l'agenda CFDT et son atlas.
FB/14/7
,
1971
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1971
examen des questions posées par les délégués du personnel en vue des réunions et réponses aux question posés par les délégiés du personnels aux réunions.
CP/18/61
,
1982-1987
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1987
Conférences de presse, circulaires, notes de travail, comptes rendus de réunions du groupe confédéral sur les salaires (1982) et sur le blocage des salaires (1986-1987).
1997-1998 : constitution et réunions de la commission nationale de branche OPHLM-OPAC
Cote :
FM/67/11
Date :
1997-1998
Présentation du contenu :
Etat des lieux de la branche HLM (1997), CNB des 3-4 février et 7-8 octobre, ordre du jour, liste des membres, documents préparatoires, notes manuscrites, compte-rendu de la CNB, courriers avec la CGT concernant la transformation des HLM en OPAC (décret de 1993).
[Recto] ... Réécrit, le texte du projet de loi travail comporte de nombreuses modifications obtenues par la CFDT. Auparavant déséquilibré, il est porteur de progrès pour les travailleurs et les jeunes... Obtenu... [Verso] ... À améliorer... La CFDT a demandé la modification du texte et parmi ses 52 propositions, beaucoup ont été retenues... Elle n'appelle donc pas aux actions du 31 mars qui visent le retrait du texte...
[Recto] ... Réécrit, le texte du projet de loi travail comporte de nombreuses modifications obtenues par la CFDT. Auparavant déséquilibré, il est porteur de progrès pour les travailleurs et les jeunes... Obtenu... [Verso] ... À améliorer... La CFDT a demandé la modification du texte et parmi ses 52 propositions, beaucoup ont été retenues... Elle n'appelle donc pas aux actions du 31 mars qui visent le retrait du texte...
Participation. - Groupes de travail n°2 "Préserver la biodiversité et les ressources naturelles"
Cote :
CES/77/21
Date :
2007-2008
Description physique :
Particularité physique : papier
Présentation du contenu :
ordres du jour, listes des participants, comptes rendus et notes manuscrites de réunions et d'ateliers sur la fiscalité environnementale, courriels, notes d'information, note CE, fiches de propositions, rapport (septembre 2007), notes de remarques confédérales, circulaire aux organisations, note sur une table ronde, acte du colloque "Agir pour des transports écologiquement, socialement et économiquement durables", projet de loi de programme relatif à la mise en œuvre du Grenelle de l'Environnement, support de présentation, bilan.
Origine :
Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).
Présentation du contenu :
réunions pour avis de la Commission Permanente du Comité supérieur de l'Emploi sur les demandes de conclusion de conventions ALS, ARTT, PRP(3 novembre 1999)
Réunions des délégués du personnel et de la direction
Cote :
FB/14/7
Date :
1971
Présentation du contenu :
examen des questions posées par les délégués du personnel en vue des réunions et réponses aux question posés par les délégiés du personnels aux réunions.
Conférences de presse, circulaires, notes de travail, comptes rendus de réunions du groupe confédéral sur les salaires (1982) et sur le blocage des salaires (1986-1987).
