CH/8/2910
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1982
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Communicable au bout de 25 ans à partir de 1982
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Organisation : Confédération. Producteur : Service Juridique.
correspondance, circulaires, notes confédérales, rapport du BRAEC "Prud'hommes 1982", résultats des élections.
Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Service Juridique (1952-1988) > Activités du Service Juridique (1971-1982) > Dossiers juridiques sur les droits du travail
FM/22/57
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1965-2000
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Communicable au bout de 25 ans à partir de 2000
suivi général 1965-2000, publications 1992-1997, congrès 1997 et 2000 (deux congrès en 2000, dont un extraordinaire pour l'intégration du syndicat Justice dans Interco), communaux : coupures de presse sur l'arrêt du Conseil d'Etat annulant les compétences du district de Nancy 1978, correspondance et coupures de presse sur le mouvement de soutien des agents de service des écoles maternelles de Longuyon 1997, annulation d'une décision du maire de Vandoeuvre-les-Nancy 1998, SDIS 1988-1999 (affaire Casanovas / Ruck / Cecchet / Simon 1988-1990), préfectures 1997-2000, Voir aussi dossier des départementaux.
CW/3/47
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1988-1992
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Communicable
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Organisation : Confédération. Producteur : Syndicat Renault des Travailleurs de l'Automobile (SRTA-CFDT, Boulogne-Billancourt).
notes de service, rapports annuels d'activités du CHS, procès-verbaux des réunions ordinaires du CHS, procès-verbaux des réunions extraordinaires du CHS, relevés des taux de fréquence et gravité et statistiques d'accidents par causes matérielles (1988-1992).
Contexte :
Les instances représentatives du Centre Industriel de Billancourt > Le Comité d'Hygiène-Sécurité et des conditions de travail(CHSCT) du Centre Industriel de Billancourt > Les moyens d'action et les missions du Comité d'Hygiène-Sécurité
CP/33/17
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1996
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Communicable au bout de 25 ans à partir de 1996
Note d'intervention de Michel Jalmain sur la situation interne de la CFDT, sur la réforme de l'assurance maladie, sur l'emploi, sur la campagne nationale d'action (23-25 avril 1996) ; note de réponse au débat de Michel Jalmain (23-25 avril 1996).
CCE/11/7
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1993-1997
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Communicable au bout de 25 ans à partir de 1997
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Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.
correspondance, notes de réflexion sur CYNAFOR (1993), bilans du cycle 1993-1994 et 1996-1997, rapport d'évaluation des cycles de formation FRN et CYNAFOR des secrétaires généraux (juin 1994).
suivi général 1965-2000, publications 1992-1997, congrès 1997 et 2000 (deux congrès en 2000, dont un extraordinaire pour l'intégration du syndicat Justice dans Interco), communaux : coupures de presse sur l'arrêt du Conseil d'Etat annulant les compétences du district de Nancy 1978, correspondance et coupures de presse sur le mouvement de soutien des agents de service des écoles maternelles de Longuyon 1997, annulation d'une décision du maire de Vandoeuvre-les-Nancy 1998, SDIS 1988-1999 (affaire Casanovas / Ruck / Cecchet / Simon 1988-1990), préfectures 1997-2000, Voir aussi dossier des départementaux.
Centre industriel de Billancourt (Renault).- Réunions du CHS-CT
Cote :
CW/3/47
Date :
1988-1992
Description physique :
Genre/Carac. phys. : Papier
Origine :
Organisation : Confédération. Producteur : Syndicat Renault des Travailleurs de l'Automobile (SRTA-CFDT, Boulogne-Billancourt).
Présentation du contenu :
notes de service, rapports annuels d'activités du CHS, procès-verbaux des réunions ordinaires du CHS, procès-verbaux des réunions extraordinaires du CHS, relevés des taux de fréquence et gravité et statistiques d'accidents par causes matérielles (1988-1992).
Élection législative du 11 mars 1973. Les organisations du Parti Communiste français et du Parti Socialiste du canton de Soisy remercient et félicitent les 3565 électeurs (42 %) qui ont voté pour les candidats de la gauche. […]
Cote :
CFI/23/14
Date :
1973
Description physique :
Importance matérielle : 1 tract
Dimensions : 29.5x21 cm
Particularité physique : Papier
Origine :
Jean Maire
Présentation du contenu :
[Parti communiste français et Parti Socialiste]. - mars 1973.- 1 tract texte imprimé noir sur fond blanc.
Élection législative du 11 mars 1973. Les organisations du Parti Communiste français et du Parti Socialiste du canton de Soisy remercient et félicitent les 3565 électeurs (42 %) qui ont voté pour les candidats de la gauche. […]
Note d'intervention de Michel Jalmain sur la situation interne de la CFDT, sur la réforme de l'assurance maladie, sur l'emploi, sur la campagne nationale d'action (23-25 avril 1996) ; note de réponse au débat de Michel Jalmain (23-25 avril 1996).
Sessions de formation CYNAFOR (Cycle National Formation Responsables)
Cote :
CCE/11/7
Date :
1993-1997
Description physique :
Genre/Carac. phys. : Papier
Origine :
Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.
Présentation du contenu :
correspondance, notes de réflexion sur CYNAFOR (1993), bilans du cycle 1993-1994 et 1996-1997, rapport d'évaluation des cycles de formation FRN et CYNAFOR des secrétaires généraux (juin 1994).
