Courrier avec le Syndicat National du Caoutchouc, projets patronaux, projets et déclarations syndicales, procès-verbaux des réunions paritaires (1958-1966), médiation sur les salaires (1961), réunions des commissions d'interprétation et de conciliation de la convention collective nationale (1959-1966), conventions collectives ouvriers et ETAM mises à jour au 1er septembre 1965.
Contexte :
Suivi des branches > Branche caoutchouc > Conventions collectives
FM/22/20
,
1964-2000
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2000
suivi général 1995-2000, départementaux 1996-2000, dossier harcèlement moral d'une attachée territoriale de la bibliothèque départementale 2000-2001, SDIS 1991-1999 (nombreuses coupures de presse sur plusieurs mouvements de protestation), préfectures : résultats élections 1964, courriers 1965 et 1974, dossier Bernard Joncour 1996-1998 (très nombreux courriers).
CDOF/25/96
,
s.d.
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de s.d.
,
Organisation : Confédération. Producteur : Développement, Organisation, Formation (DOF).
correspondance, statuts, règlements intérieurs, demandes d'affiliation, fiches de modifications de syndicats, fiches de suppression d'identité de syndicats.
Contexte :
Organisation et développement > Relations entre les structures CFDT > Syndicats
CFI/6/751
,
Vers 1992-1995
,
Communicable
,
Confédération française démocratique du travail (CFDT) : Service Information communication
[deux femmes et d'un homme assis à une table] / [non identifié]. Paris : CFDT, [ca 1992-1995] (s.l. : s.n.]. 1 affiche couleur. Date d'après le lien probable avec le 42ème ou 43ème congrès confédéral CFDT.
CH/8/3174
,
1986
,
Communicable au bout de 50 ans à partir de 1986
,
Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Financier.
duplicata des bulletins de salaires (janvier-décembre 1986) (6 sur 6).
Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Financier (1937-1990) > Gestion salariale du personnel confédéral et comptabilité de la Confédération
CH/8/2511
,
1981
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1981
,
Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Formation Syndicale.
correspondance, notes préparatoires, liste des stagiaires, programme, notes sur "L'entreprise éclatée", 'La recherche des faits", le passage des faits au droit et le volume de la qualification", "La précarisation du rapport de travail", "le référé prudhomal" et "L'interprétation du droit".
Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Formation (1930-1990) > Activités du Secteur Formation (1971-1982) > Formation de responsables syndicaux CFDT
CH/8/2933
,
1986
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1986
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Juridique.
courrier départ-arrivée (1986).
Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Service Juridique (1952-1988) > Activités du Service Juridique (1983-1988) > Activité du Service Juridique
CDAR/97/46
,
2002
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2002
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).
correspondance, notes CFDT sur la création du FIVA en mars 2002 (2001-2002), représentants CFDT au FIVA, notes de travail, propositions CFDT sur l'indemnisation des victimes de l'amiante, comptes rendus de réunions du CA du FIVA (avril - décembre 2002).
FT/27/368
,
1974-1978
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1978
,
Organisation : FUPT.
relevé de propositions 1974 : étude de l'Ecole nationale supérieure des PTT sur la grève d'octobre-novembre 1974 (1975) ; notes, circulaires sur l'application du relevé de propositions du 5 novembre 1974 (1975-1976) ; notes sur les problèmes relatifs au personnel originaire des départements d'outre-mer (1974-1978).
CDAR/54/14
,
1974-1989
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1989
,
Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Délégation PME.
Révision de la convention collective nationale du caoutchouc
Cote :
FF/3/587
Date :
1958-1966
Description physique :
Genre/Carac. phys. : Bon
Présentation du contenu :
Courrier avec le Syndicat National du Caoutchouc, projets patronaux, projets et déclarations syndicales, procès-verbaux des réunions paritaires (1958-1966), médiation sur les salaires (1961), réunions des commissions d'interprétation et de conciliation de la convention collective nationale (1959-1966), conventions collectives ouvriers et ETAM mises à jour au 1er septembre 1965.
suivi général 1995-2000, départementaux 1996-2000, dossier harcèlement moral d'une attachée territoriale de la bibliothèque départementale 2000-2001, SDIS 1991-1999 (nombreuses coupures de presse sur plusieurs mouvements de protestation), préfectures : résultats élections 1964, courriers 1965 et 1974, dossier Bernard Joncour 1996-1998 (très nombreux courriers).
Fédération CFDT Postes et Télécoms. Boîte à outils Licenciements économiques. Avec le concours du cabinet d'expértise SYNDEX et du cabinet d'avocats H-J Legrand.
Cote :
FTA/1/62
Date :
2002
Description physique :
Importance matérielle : Nombre d'exemplaires : 2
Dimensions : 60x40
Genre/Carac. phys. : affiche
Genre/Carac. phys. : Affiche illustrée
Origine :
Commanditaire : FUPT.
Présentation du contenu :
Lettres oranges et bleues sur fond blanc. Une photographie de personnes flouttées ; Quatre photographies de salariés au travail. 1 exemplaire.
Fédération CFDT Postes et Télécoms. Boîte à outils Licenciements économiques. Avec le concours du cabinet d'expértise SYNDEX et du cabinet d'avocats H-J Legrand.
correspondance, statuts, règlements intérieurs, demandes d'affiliation, fiches de modifications de syndicats, fiches de suppression d'identité de syndicats.
Origine :
Confédération française démocratique du travail (CFDT) : Service Information communication
Présentation du contenu :
[deux femmes et d'un homme assis à une table] / [non identifié]. Paris : CFDT, [ca 1992-1995] (s.l. : s.n.]. 1 affiche couleur. Date d'après le lien probable avec le 42ème ou 43ème congrès confédéral CFDT.
Session de formation Prud'hommes à Strasbourg les 16-21 mars 1981
Cote :
CH/8/2511
Date :
1981
Description physique :
Genre/Carac. phys. : Papier
Origine :
Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Formation Syndicale.
Présentation du contenu :
correspondance, notes préparatoires, liste des stagiaires, programme, notes sur "L'entreprise éclatée", 'La recherche des faits", le passage des faits au droit et le volume de la qualification", "La précarisation du rapport de travail", "le référé prudhomal" et "L'interprétation du droit".
Participation de la CFDT au conseil d'administration du Fonds d'Indemnisation des Victimes de l'Amiante (FIVA)
Cote :
CDAR/97/46
Date :
2002
Description physique :
Genre/Carac. phys. : Papier
Origine :
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).
Présentation du contenu :
correspondance, notes CFDT sur la création du FIVA en mars 2002 (2001-2002), représentants CFDT au FIVA, notes de travail, propositions CFDT sur l'indemnisation des victimes de l'amiante, comptes rendus de réunions du CA du FIVA (avril - décembre 2002).
relevé de propositions 1974 : étude de l'Ecole nationale supérieure des PTT sur la grève d'octobre-novembre 1974 (1975) ; notes, circulaires sur l'application du relevé de propositions du 5 novembre 1974 (1975-1976) ; notes sur les problèmes relatifs au personnel originaire des départements d'outre-mer (1974-1978).
