Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 14/12/2006
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
suivi général 1995-2000, départementaux 1996-2000, dossier harcèlement moral d'une attachée territoriale de la bibliothèque départementale 2000-2001, SDIS 1991-1999 (nombreuses coupures de presse sur plusieurs mouvements de protestation), préfectures : résultats élections 1964, courriers 1965 et 1974, dossier Bernard Joncour 1996-1998 (très nombreux courriers).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Sort final : Conserver.
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2000
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.