CCEL/7/2
,
1984-1986
,
Communicable
,
Organisation : Confédération. Producteur : CELIC (Association nationale d'information et liaison des activités sociales et culturelles des CE et organismes des secteurs publics).
Activité du Bureau de Pilotage pour le Forum CE 86 et le bilan du CA sur le Forum CE 84 : compte rendus des réunions du bureau de pilotage (mars-décembre 1985), compte rendus du CA sur le bilan du Forum 84 (octobre-décembre 1984), notes et questionnaire sur l'évaluation du Forum CE 86.
CDOF/24/19
,
1991-1998
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1998
,
Organisation : Confédération. Producteur : Développement, Organisation, Formation (DOF).
correspondance, notes de travail, comptes rendus de réunions et de rencontres pour les Fédérations Banques, FUC et FEAE (1991-1998.
Contexte :
Organisation et développement > Relations entre les structures CFDT > Fédérations et Unions
BL/1/97
,
124 p., In-4, Rapport
Contexte :
Études et rapports produits ou commandés par la CFTC-CFDT
BB/1/185
,
1994
,
207, In-12, Guide, Couverture illustrée
Contexte :
Brochures et guides CFDT > Guides Droits des salariés
CDOF/72/47
,
2007-2009
,
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2009 (Données à caractère personnel (DCP) révélant l'appartenance syndicale)
Convocations, comptes rendus, notes manuscrites, tableau de ventilation des cotisations réglées par le syndicat, listes des informations personnelles des adhérents, courriers (2007-2009).
,
Compte-rendu, liste des contacts du CRTE-Bourgogne (2007-2009).
Contexte :
Suivi des URI (unions régionales interprofessionnelles) et des organisations CFDT de leur territoire > Bourgogne > Développement et syndicalisation
FR/5/7
,
1989-1992
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1992
Documents de travail et comptes rendus des réunions du conseil supérieur de la Masse
Contexte :
Masse des douanes
CH/8/2910
,
1982
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1982
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Juridique.
correspondance, circulaires, notes confédérales, rapport du BRAEC "Prud'hommes 1982", résultats des élections.
Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Service Juridique (1952-1988) > Activités du Service Juridique (1971-1982) > Dossiers juridiques sur les droits du travail
FG/120/93-FG/120/94
,
1964-1975
,
Communicable
,
Fédération Générale de l'Agroalimentaire / FGA / CEFA-CENEFOSA
CP/15/39-CP/15/41
,
1972-1988
Contexte :
Suivi des activité de la Confédération > Fonctionnement de la CFDT
CP/15/115
,
1954-1979
,
Communicable
,
Edmond Maire
Articles de la presse nationale et syndicale, brochures, livret de la conférence internationale des partis communistes et ouvriers (Moscou, 1969), transcription écrite de l'émission « Les Rendez-vous de Georges Leroy » sur Europe 1 avec Georges Marchais
Contexte :
Suivi des activité de la Confédération > Relations avec l’extérieur > Relations avec les partis politiques > Parti communiste français (PCF)
CW/2/11
,
1987
,
Communicable
,
Organisation : Confédération. Producteur : Syndicat Renault des Travailleurs de l'Automobile (SRTA-CFDT, Boulogne-Billancourt).
procès-verbaux des séances ordinaires et extraordinaires sur les questions générales, sociales, économiques, techniques et financières, livrets de statistiques (septembre-décembre 1987).
Contexte :
La vie sociale et syndicale à la Régie nationale des usines Renault (RNUR) > Le Comité central d'Entreprise > Elections et sessions du Comité Central d'Entreprise
CDIE/20/6
,
1991-1992
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1992
,
Organisation : Confédération. Producteur : International et Europe.
notes, rapports, comptes-rendus de réunions (juillet 1991-février 1992).
BT/1/69
,
1981
,
papier, 986, Thèse
FF/3/935
,
1937-1939
,
Communicable
Sentences arbitrales de réajustement, avril 1937-mars 1939.
Contexte :
Suivi des branches > Branche Pétrole > Commissions paritaires, conventions collectives et accords