CESPP/4/12
,
1992-2007
,
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2008
négociation avec l'Union nationale des professions libérales sur la formation professionnelle : comptes rendus, chronos courriers, projets d'accords, accords collectifs interprofessionnels, avenants à la convention collective nationale du travail, avenants à l'accord sur la formation professionnelle, avenants aux conventions collectives, accords, notes, ordres de mission, correspondance, listes de représentants CFDT, projets d'accords, documents de travail (1992-2007).
CH/8/2735
,
1976
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1976
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Juridique.
courrier départ-arrivée (1976).
Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Service Juridique (1952-1988) > Activités du Service Juridique (1971-1982) > Activité du Service Juridique
FT/20/146
,
1970-1987
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1987
,
Organisation : FUPT.
circulaires aux syndicats et unions régionales (1970-1973), comptes rendus de réunions (1971) ; négociation nouveau texte sur le droit syndical (1982-1983) ; organisation des mises à disposition de fonctionnaires au profit des organismes sociaux (1984-1986) ; réponse au questionnaire pour bénéficier du téléphone (1982-1984) ; postes téléphoniques (1971-1984) ; mise à disposition d'agents auprès de diverses associations (1984) ; CNAS (1985), indemnités permanents (1984-1985), fonction publique (1982-1983), produits des Télécom (1982-1987), note de service n° 30 et application (1984-1987), enveloppes de service (1986-1987),droit syndical OPAL (1982).
négociation avec l'Union nationale des professions libérales sur la formation professionnelle : comptes rendus, chronos courriers, projets d'accords, accords collectifs interprofessionnels, avenants à la convention collective nationale du travail, avenants à l'accord sur la formation professionnelle, avenants aux conventions collectives, accords, notes, ordres de mission, correspondance, listes de représentants CFDT, projets d'accords, documents de travail (1992-2007).
Affiche intersyndicale «Travailleurs de la construction grève nationale de 24 heures le jeudi 11 juin 1970» Lettres noires sur fond vert. (30x40 cm, Imp. Voisin, Lyon)
Cote :
FCA/1/117
Date :
1970
Description physique :
Importance matérielle : Nombre d'exemplaires : 1
Dimensions : 40x30
Genre/Carac. phys. : affiche
Genre/Carac. phys. : Affiche texte
Origine :
Commanditaire : FNCB / APAS (Action paritaire d'action sociale du bâtiment et des travaux publics de la région parisienne).
Affiche intersyndicale «Travailleurs de la construction grève nationale de 24 heures le jeudi 11 juin 1970» Lettres noires sur fond vert. (30x40 cm, Imp. Voisin, Lyon)
circulaires aux syndicats et unions régionales (1970-1973), comptes rendus de réunions (1971) ; négociation nouveau texte sur le droit syndical (1982-1983) ; organisation des mises à disposition de fonctionnaires au profit des organismes sociaux (1984-1986) ; réponse au questionnaire pour bénéficier du téléphone (1982-1984) ; postes téléphoniques (1971-1984) ; mise à disposition d'agents auprès de diverses associations (1984) ; CNAS (1985), indemnités permanents (1984-1985), fonction publique (1982-1983), produits des Télécom (1982-1987), note de service n° 30 et application (1984-1987), enveloppes de service (1986-1987),droit syndical OPAL (1982).
