CP/9/2
,
1951
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1951
Note annexe sur la responsabilité internationale de la CFTC et l'affiliation à la CISL (congrès national de la CFTC, 12-14 mai 1951), note, avant-projet de budget fédéral mensuel pour l'année 1951.
CW/3/31
,
1970-1973
,
Communicable
,
Organisation : Confédération. Producteur : Syndicat Renault des Travailleurs de l'Automobile (SRTA-CFDT, Boulogne-Billancourt).
notes de service, procès-verbaux trimestriels, rapports annuels d'activité du CHS et des directions de groupes, comptes-rendus des réunions ordinaires trimestrielles du CHS et des directions de groupes, relevés des taux de fréquence et statistiques des accidents par causes matérielles (1970-1973).
Contexte :
Les instances représentatives du Centre Industriel de Billancourt > Le Comité d'Hygiène-Sécurité et des conditions de travail(CHSCT) du Centre Industriel de Billancourt > Les moyens d'action et les missions du Comité d'Hygiène-Sécurité
FT/20/40
,
1992-1993
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1993
,
Organisation : FUPT.
séance du 5 juin 1992 concernant les statuts de reclassement, du 4 décembre 1992 concernant les statuts de classifications, du 4 mars 1993 concernant les statuts de fonction : notes fédérales, comptes rendus de réunions.
CDOM/1/49
,
1973-1993
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1993
,
Organisation : Confédération. Producteur : International et Europe / Délégation DOM.
fonctionnement, échanges avec la Confédération ((1973 -85), presse de l'URI (Syndicalisme Réunion, Lanspek (1977, 1986-92), étude du CESR sur le développement économique local de La Réunion (1993), prêt pour l'achat de locaux (1984 - 88), renouvellement des membres du Comité Technique national d'Outre-Mer (1980 -88)
FB/1/378
,
1955-1987
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1987
,
Organisation : FGM.
accord d'entreprise du 28 décembre 1955 ; création, statuts et règlement intérieur de la caisse de retraite ; reconduction de l'accord d'entreprise de 1955 en 1958 ; avenant du 18 mars 1959 ; accord du 29 mars 1961 ; tableau comparatif des avantages sociaux des comités d'établissements 1964 ; propositions d'accord de mai-juin 1968 ; résumé des avantages sociaux des personnels SNECMA et SEPR 1969 ; négociations sur le droit d'expression, la réduction du temps de travail et les salaires 1982-1987.
Éviction des membres de la Fédération française des syndicats d'employés, techniciens et agents de maîtrise du Conseil de l'Union régionale parisienne (URP) lors du Congrès de mars 1951
Cote :
CP/9/2
Date :
1951
Description physique :
Importance matérielle : 0.01 ml
Genre/Carac. phys. : papier
Présentation du contenu :
Note annexe sur la responsabilité internationale de la CFTC et l'affiliation à la CISL (congrès national de la CFTC, 12-14 mai 1951), note, avant-projet de budget fédéral mensuel pour l'année 1951.
Éviction des membres de la Fédération française des syndicats d'employés, techniciens et agents de maîtrise du Conseil de l'Union régionale parisienne (URP) lors du Congrès de mars 1951
[Recto] Les Unions départementales CGT du Doubs, du Territoire de Belfort, de la Haute-Saône et du Jura. L'Union régionale CFDT de Franche-Comté. L'UD FO du Doubs. Les sections départmentales de la FEN du Doubs, du Territoire de Belfort, de la Haute-Saône et du Jura. La SNES académique, appellent les travailleurs et travailleuses des départements de Franche-Conté à affirmer leur volonté de voir s'ouvrie dans toutes les entreprises, dans toutes les corporations, dans tous les secteurs d'activité, de véritables négociations... à exiger que le gouvernement et les patrons apportent une solution conforme aux intérêts des personnels LIP, à l'intérêt régional et national... [Verso] ... Pour l'ouverture rrapide de véritables négociations sur les revendications de tous les travailleurs. Pour le soutien du grand combat de nos camarades de LIP, le succès de leur lutte, le rétablissement des couvertures de la Sécurité sociale, le versement des allocations familiales, le déblocage du compte de solidarité, l'arrêt des provocations de toute nature. Pour le retrait des forces de répression chez LIP. pour l'amnistie et la libération des emprisonnés, la réambauche dans délai des 34 travailleurs victimes des provocations policières du 14 août. Pour la défense de nos intérêts communs de travailleurs bafoués par le patronat et le pouvoir, tous au coude à coude les 28 et 29 septembre !
Cote :
CFI/7/8
Date :
1973
Description physique :
Importance matérielle : 1 affiche
Genre/Carac. phys. : Texte imprimé
Genre/Carac. phys. : 43 x 28,5 cm
Genre/Carac. phys. : Papier
Origine :
Union régionale CFDT Franche-Comté
Présentation du contenu :
[aucune illustration, texte noir sur fond écru] / [non identifié]. - Caen : Union régionale CFDT Franche-Comté, septembre 1973 (Besançon : Imprimerie de l'Est). - 1 affiche texte.
[Recto] Les Unions départementales CGT du Doubs, du Territoire de Belfort, de la Haute-Saône et du Jura. L'Union régionale CFDT de Franche-Comté. L'UD FO du Doubs. Les sections départmentales de la FEN du Doubs, du Territoire de Belfort, de la Haute-Saône et du Jura. La SNES académique, appellent les travailleurs et travailleuses des départements de Franche-Conté à affirmer leur volonté de voir s'ouvrie dans toutes les entreprises, dans toutes les corporations, dans tous les secteurs d'activité, de véritables négociations... à exiger que le gouvernement et les patrons apportent une solution conforme aux intérêts des personnels LIP, à l'intérêt régional et national... [Verso] ... Pour l'ouverture rrapide de véritables négociations sur les revendications de tous les travailleurs. Pour le soutien du grand combat de nos camarades de LIP, le succès de leur lutte, le rétablissement des couvertures de la Sécurité sociale, le versement des allocations familiales, le déblocage du compte de solidarité, l'arrêt des provocations de toute nature. Pour le retrait des forces de répression chez LIP. pour l'amnistie et la libération des emprisonnés, la réambauche dans délai des 34 travailleurs victimes des provocations policières du 14 août. Pour la défense de nos intérêts communs de travailleurs bafoués par le patronat et le pouvoir, tous au coude à coude les 28 et 29 septembre !
Centre industriel de Billancourt (Renault).- Réunions du CHS-CT
Cote :
CW/3/31
Date :
1970-1973
Description physique :
Genre/Carac. phys. : Papier
Origine :
Organisation : Confédération. Producteur : Syndicat Renault des Travailleurs de l'Automobile (SRTA-CFDT, Boulogne-Billancourt).
Présentation du contenu :
notes de service, procès-verbaux trimestriels, rapports annuels d'activité du CHS et des directions de groupes, comptes-rendus des réunions ordinaires trimestrielles du CHS et des directions de groupes, relevés des taux de fréquence et statistiques des accidents par causes matérielles (1970-1973).
Réforme des PTT, comité technique paritaire France Télécom
Cote :
FT/20/40
Date :
1992-1993
Description physique :
Importance matérielle : 0.08
Genre/Carac. phys. : papier
Origine :
Organisation : FUPT.
Présentation du contenu :
séance du 5 juin 1992 concernant les statuts de reclassement, du 4 décembre 1992 concernant les statuts de classifications, du 4 mars 1993 concernant les statuts de fonction : notes fédérales, comptes rendus de réunions.
Origine :
Organisation : Confédération. Producteur : International et Europe / Délégation DOM.
Présentation du contenu :
fonctionnement, échanges avec la Confédération ((1973 -85), presse de l'URI (Syndicalisme Réunion, Lanspek (1977, 1986-92), étude du CESR sur le développement économique local de La Réunion (1993), prêt pour l'achat de locaux (1984 - 88), renouvellement des membres du Comité Technique national d'Outre-Mer (1980 -88)
accord d'entreprise du 28 décembre 1955 ; création, statuts et règlement intérieur de la caisse de retraite ; reconduction de l'accord d'entreprise de 1955 en 1958 ; avenant du 18 mars 1959 ; accord du 29 mars 1961 ; tableau comparatif des avantages sociaux des comités d'établissements 1964 ; propositions d'accord de mai-juin 1968 ; résumé des avantages sociaux des personnels SNECMA et SEPR 1969 ; négociations sur le droit d'expression, la réduction du temps de travail et les salaires 1982-1987.
CFTC. Élections du 24 avril 1947 au Conseil d'administration de la Sécurité sociale. Liste d'action familiale et mutualiste [liste de 18 candidats]…
Cote :
CFI/9/33
Date :
1947
Description physique :
Importance matérielle : 1 affiche
Genre/Carac. phys. : Texte imprimé
Genre/Carac. phys. : 80 x 57 cm
Genre/Carac. phys. : Papier
Particularité physique : Pli croisé jauni. Plis jaunis dans le sens de la largeur. Annotation manuscrite au crayon à papier au recto dans l'angle supérieur gauche : "Cent environ pour les entreprises".
Origine :
Union locale CFTC de Millau
Présentation du contenu :
[aucune illustration, texte noir sur fond vert clair] / [non identifié]. - Millau : Union locale des syndicats CFTC de Millau, 1947 (Millau : Impr. Artières et Maury). - 1 affiche texte.