CCE/18/2
,
1997-2002
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2002
,
Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.
notes de Nicolas Théry sur l'épargne salariale et sur les questions économiques et de l'emploi (2000-2001), notes sur les rencontres de Nicole Notat, secrétaire générale de la CFDT, et des personnalités politiques (1997-2001), interventions politiques de Nicole Notat (1997-2002).
CH/8/2894
,
1975-1976
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1976
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Juridique.
correspondance, notes préparatoires, liste des participants, fiches des participants, notes et documents de travail, rapport de stage, compte rendu de la session, note confédérale sur les licenciements collectifs et la sécurité de l'emploi (février 1975).
Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Service Juridique (1952-1988) > Activités du Service Juridique (1971-1982) > Dossiers juridiques sur les droits du travail
CDOF/77/2
,
2012-2018
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2018
Contexte :
Commission de suivi de la Charte financière et informatique [jusqu'au congrès confédéral de 2010] puis Commission de suivi des chartes (CSDC), réunions : fiches de renseignement des membres, ordres du jours, relevés de décisions, comptes rendus de visites des syndicats, feuilles d'émargement.
CW/4/139
,
1987-1989
,
Communicable au bout de 50 ans à partir de 1989
,
Organisation : Confédération. Producteur : Syndicat Renault des Travailleurs de l'Automobile (SRTA-CFDT, Boulogne-Billancourt).
Dossiers de procédure d'employés (C-E) défendus par le SRTA contre la Régie Renault devant le Conseil des Prud'hommes au sujet de licenciement abusifs : correspondance, notes, listes de licenciés de 1986 à 1989, rapport sur l'état de l'emploi à Renault-Billancourt et de ses exclus (mars 1989), lettres de licenciement, contrats de congé-conversion, fiches de reclassement, certificats médicaux, comptes-rendus sur le travail des ouvriers, formulaires de déclaration de ressources pour l'aide judiciaire, convocations devant le bureau de conciliation, conclusions.
Contexte :
Syndicat Renault des Travailleurs de l'Automobile (SRTA-CFDT) > Les actions revendicatrices du Syndicat Renault des Travailleurs de l'Automobile (SRTA-CFDT) > Les affaires particulières et les procès intentés par le Syndicat Renault des Travailleurs de l'Automobile (SRTA-CFDT)
Dossiers de Matthieu Hubert assistant politique de Nicole Notat secrétaire générale de la CFDT
Cote :
CCE/18/2
Date :
1997-2002
Description physique :
Genre/Carac. phys. : Papier
Origine :
Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.
Présentation du contenu :
notes de Nicolas Théry sur l'épargne salariale et sur les questions économiques et de l'emploi (2000-2001), notes sur les rencontres de Nicole Notat, secrétaire générale de la CFDT, et des personnalités politiques (1997-2001), interventions politiques de Nicole Notat (1997-2002).
[Recto] Il faut un contenu social à la relance. Ensemble, mobilisons-nous le 29 janvier !... Agir pour des résultats... Salariés : les oubliés de la relance... Tout faire pour préserver l'emploi... [Verso] ... Réduire les inégalités, améliorer le pouvoir d'achat... Une relance économique qui prépare notre avenir... Pour obtenir des résultats. Aujourd'hui, j'adhère !...
[Recto] Il faut un contenu social à la relance. Ensemble, mobilisons-nous le 29 janvier !... Agir pour des résultats... Salariés : les oubliés de la relance... Tout faire pour préserver l'emploi... [Verso] ... Réduire les inégalités, améliorer le pouvoir d'achat... Une relance économique qui prépare notre avenir... Pour obtenir des résultats. Aujourd'hui, j'adhère !...
Session juridique CFDT à l'Institut du Travail de Sceaux consacrée aux licenciements collectifs du 8 au 11 juin 1976
Cote :
CH/8/2894
Date :
1975-1976
Description physique :
Genre/Carac. phys. : Papier
Origine :
Organisation : Confédération. Producteur : Service Juridique.
Présentation du contenu :
correspondance, notes préparatoires, liste des participants, fiches des participants, notes et documents de travail, rapport de stage, compte rendu de la session, note confédérale sur les licenciements collectifs et la sécurité de l'emploi (février 1975).
Syndicat Renault des Travailleurs de l'Automobile (SRTA-CFDT)
Cote :
CW/4/139
Date :
1987-1989
Description physique :
Genre/Carac. phys. : Papier
Origine :
Organisation : Confédération. Producteur : Syndicat Renault des Travailleurs de l'Automobile (SRTA-CFDT, Boulogne-Billancourt).
Présentation du contenu :
Dossiers de procédure d'employés (C-E) défendus par le SRTA contre la Régie Renault devant le Conseil des Prud'hommes au sujet de licenciement abusifs : correspondance, notes, listes de licenciés de 1986 à 1989, rapport sur l'état de l'emploi à Renault-Billancourt et de ses exclus (mars 1989), lettres de licenciement, contrats de congé-conversion, fiches de reclassement, certificats médicaux, comptes-rendus sur le travail des ouvriers, formulaires de déclaration de ressources pour l'aide judiciaire, convocations devant le bureau de conciliation, conclusions.
Réunion du groupe de travail "droit syndical" prévu dans le protocole d'accord du 3 juin 1968 sur les salaires, la durée du travail et le droit syndical dans l'industrie du pétrole
Réunion du groupe de travail "droit syndical" prévu dans le protocole d'accord du 3 juin 1968 sur les salaires, la durée du travail et le droit syndical dans l'industrie du pétrole
