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  1. Résultat n°1

    Commissions de branche Services funéraires, 2001-2004, 2006-2007, 2010

    Date

    2001-2007

    Cote

    FM/69/1

    • Contexte : Services funéraire
    • Commissions de branche Services funéraires, 2001-2004,...

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  2. Résultat n°2

    Accords de branche 1981-1985, 1996, 2000-2015

    Date

    2000-2015

    Cote

    FM/69/6

    • Contexte : Services funéraire
    • Commissions paritaires et accords
    • Accords de branche 1981-1985, 1996, 2000-2015

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  3. Résultat n°3

    Convention collective et avenants

    Date

    1974-2005

    Cote

    FM/69/5

    • Contexte : Services funéraire
    • Commissions paritaires et accords
    • Convention collective et avenants

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  4. Résultat n°4

    Police nationale, SDIS, Police municipale, Services funéraires, Retraités

    Date

    1996-2009

    Cote

    FM/39/6

    • Contexte : Dossiers de fonds et suivi des branches
    • Suivi des branches
    • Police nationale, SDIS, Police municipale, Services...

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  5. Résultat n°5

    OPCALIA, section paritaire professionnelle services funéraires

    Date

    2010-2012

    Cote

    FM/69/4

    • Contexte : Services funéraire
    • Commissions paritaires et accords
    • OPCALIA, section paritaire professionnelle services...

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  6. Résultat n°6

    PFG - OGF (Omnium de gestion et de financement)

    Date

    1981-2005

    Cote

    FM/69/9

    • Contexte : Services funéraire
    • Suivi des établissements
    • PFG - OGF (Omnium de gestion et de financement)

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  7. Résultat n°7

    PFG (Pompes funèbres générales)

    Date

    1984-1988

    Cote

    FM/69/8

    • Contexte : Services funéraire
    • Suivi des établissements
    • PFG (Pompes funèbres générales)

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  8. Résultat n°8

    CPNEFP (commission paritaire nationale pour l'emploi et la formation professionnelle dans la branche des services funéraires)

    Date

    2005-2013

    Cote

    FM/69/3

    • Contexte : Services funéraire
    • Commissions paritaires et accords
    • CPNEFP (commission paritaire nationale pour l'emploi...

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  9. Résultat n°9

    CNOF (Conseil national des opérations funéraires)

    Date

    2002-2009

    Cote

    FM/69/2

    • Contexte : Services funéraire
    • Commissions paritaires et accords
    • CNOF (Conseil national des opérations funéraires)

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  10. Résultat n°10

    Hygeco SA

    Date

    2000-2003

    Cote

    FM/69/10

    • Contexte : Services funéraire
    • Suivi des établissements
    • Hygeco SA

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  11. Résultat n°11

    Expressions fédérales : 1984, 1990, 1992

    Date

    1984-1992

    Cote

    FM/69/7

    • Contexte : Services funéraire
    • Expressions fédérales : 1984, 1990, 1992

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)