FM/39
CFDT Archives
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement par le Secrétariat général
Date d'entrée : 11/04/2014
Présentation du contenu
Dossiers du Secrétariat général
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Présentation du contenu
Branche police nationale (1996-1998).
Branche SDIS (1997-2007).
Branche police municipale (1998-2005).
Branche service funéraires (1998-2009).
Branche Retraités (2002-2006)
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2002
Mots clés matières
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