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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Actions juridiques

    Date

    1975

    Cote

    FM/29/232

    • Contexte : Archives de la fédération Interco
    • Branche Eaux
    • Actions juridiques

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  2. Résultat n°2

    Communication

    Date

    1966-1974

    Cote

    FM/29/218

    • Contexte : Archives de la fédération Interco
    • Branche Eaux
    • Syndicat national des personnels des Eaux (SNPDE)
    • Communication

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  3. Résultat n°3

    Organisation du Syndicat

    Date

    1937-1972

    Cote

    FM/29/216

    • Contexte : Archives de la fédération Interco
    • Branche Eaux
    • Syndicat national des personnels des Eaux (SNPDE)
    • Organisation du Syndicat

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  4. Résultat n°4

    Branche eaux

    Date

    1972-2005

    Cote

    FM/39/14

    • Contexte : Dossiers de fonds et suivi des branches
    • Suivi des branches
    • Branche eaux

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  5. Résultat n°5

    Compagnie générale des eaux (CGE), 1990-2000

    Date

    1990-2000

    Cote

    FM/73/22

    • Contexte : Pôle Eaux
    • Suivi des entreprises et des sections
    • Compagnie générale des eaux (CGE), 1990-2000

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  6. Résultat n°6

    Négociations pour une convention collective unique de la branche Eaux

    Date

    1990-1997

    Cote

    FM/73/15

    • Contexte : Pôle Eaux
    • Convention collective nationale (CCN72) et autres négociations
    • Négociations pour une convention collective unique...

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  7. Résultat n°7

    Négociations et accords

    Date

    1960-1970

    Cote

    FM/29/220

    • Contexte : Archives de la fédération Interco
    • Branche Eaux
    • Négociations et accords

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  8. Résultat n°8

    Ssuivi d'entreprise par département

    Date

    1964-1975

    Cote

    FM/29/222

    • Contexte : Archives de la fédération Interco
    • Branche Eaux
    • Ssuivi d'entreprise par département

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  9. Résultat n°9

    Société lyonnaise des eaux et de l'éclairage (SLEE)

    Date

    1958-1970

    Cote

    FM/29/225

    • Contexte : Archives de la fédération Interco
    • Branche Eaux
    • Société lyonnaise des eaux et de l'éclairage (SLEE)

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  10. Résultat n°10

    Suivi d'entreprise par département

    Date

    1969-1977

    Cote

    FM/29/223

    • Contexte : Archives de la fédération Interco
    • Branche Eaux
    • Suivi d'entreprise par département

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  11. Résultat n°11

    CGE, Direction de l'exploitation de la banlieue de Paris : "Plan Banlieue" (charte du renouveau de l'exploitation), 1989-1991

    Date

    1989-1991

    Cote

    FM/73/24

    • Contexte : Pôle Eaux
    • Suivi des entreprises et des sections
    • CGE, Direction de l'exploitation de la banlieue de...

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  12. Résultat n°12

    Création d'une commission paritaire de l'emploi des sociétés de distribution d'eau

    Date

    1982-1983

    Cote

    FM/73/14

    • Contexte : Pôle Eaux
    • Convention collective nationale (CCN72) et autres négociations
    • Création d'une commission paritaire de l'emploi des...

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  13. Résultat n°13

    Société lyonnaise des eaux et de l'éclairage (SLEE)

    Date

    1974-1980

    Cote

    FM/29/224

    • Contexte : Archives de la fédération Interco
    • Branche Eaux
    • Société lyonnaise des eaux et de l'éclairage (SLEE)

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  14. Résultat n°14

    Sections syndicales

    Date

    1946-1977

    Cote

    FM/29/229

    • Contexte : Archives de la fédération Interco
    • Branche Eaux
    • Sections syndicales

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  15. Résultat n°15

    Société des eaux de Marseille (SEM), 1995-2002

    Date

    1995-2002

    Cote

    FM/73/19

    • Contexte : Pôle Eaux
    • Suivi des entreprises et des sections
    • Société des eaux de Marseille (SEM), 1995-2002

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  16. Résultat n°16

    2010-2011 : interfédérations CFDT

    Date

    2010-2011

    Cote

    FM/73/10

    • Contexte : Pôle Eaux
    • Réunions de branche et chrono courriers
    • 2010-2011 : interfédérations CFDT

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  17. Résultat n°17

    1996-1997 : organisation de la branche et enquête TEQ

    Date

    1996-1997

    Cote

    FM/73/1

    • Contexte : Pôle Eaux
    • Réunions de branche et chrono courriers
    • 1996-1997 : organisation de la branche et enquête TEQ

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  18. Résultat n°18

    Sections syndicales

    Date

    1957-1975

    Cote

    FM/29/230

    • Contexte : Archives de la fédération Interco
    • Branche Eaux
    • Sections syndicales

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  19. Résultat n°19

    Négociations annuelles

    Date

    2001-2013

    Cote

    FM/73/18

    • Contexte : Pôle Eaux
    • Convention collective nationale (CCN72) et autres négociations
    • Négociations annuelles

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  20. Résultat n°20

    2006 : réunion branche eau

    Date

    2006

    Cote

    FM/73/8

    • Contexte : Pôle Eaux
    • Réunions de branche et chrono courriers
    • 2006 : réunion branche eau

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  21. Résultat n°21

    Sections syndicales

    Date

    1961-1979

    Cote

    FM/29/231

    • Contexte : Archives de la fédération Interco
    • Branche Eaux
    • Sections syndicales

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  22. Résultat n°22

    2002 : CNB, chrono envoyé

    Date

    2002

    Cote

    FM/73/6

    • Contexte : Pôle Eaux
    • Réunions de branche et chrono courriers
    • 2002 : CNB, chrono envoyé

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  23. Résultat n°23

    Texte de la convention collective et actualisations

    Date

    1980-1997

    Cote

    FM/73/11

    • Contexte : Pôle Eaux
    • Convention collective nationale (CCN72) et autres négociations
    • Texte de la convention collective et actualisations

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  24. Résultat n°24

    2001 : élargissement du champ de compétence des syndicats Interco

    Date

    2001

    Cote

    FM/73/5

    • Contexte : Pôle Eaux
    • Réunions de branche et chrono courriers
    • 2001 : élargissement du champ de compétence des syndicats...

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  25. Résultat n°25

    Réunions nationales

    Date

    1979-1980

    Cote

    FM/29/219

    • Contexte : Archives de la fédération Interco
    • Branche Eaux
    • Réunions nationales

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  26. Résultat n°26

    CGE, dossier La Neptune (mutuelle complémentaire d'entreprise), 1989-1991

    Date

    1989-1991

    Cote

    FM/73/23

    • Contexte : Pôle Eaux
    • Suivi des entreprises et des sections
    • CGE, dossier La Neptune (mutuelle complémentaire d'entreprise),...

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  27. Résultat n°27

    1999 : Commission de branche (CNB)

    Date

    1999

    Cote

    FM/73/3

    • Contexte : Pôle Eaux
    • Réunions de branche et chrono courriers
    • 1999 : Commission de branche (CNB)

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  28. Résultat n°28

    Décisions unilatérales (dont originales)

    Date

    1976-1984

    Cote

    FM/73/12

    • Contexte : Pôle Eaux
    • Convention collective nationale (CCN72) et autres négociations
    • Décisions unilatérales (dont originales)

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  29. Résultat n°29

    Lyonnaise des eaux - Suez, 1994-2011

    Date

    1994-2011

    Cote

    FM/73/21

    • Contexte : Pôle Eaux
    • Suivi des entreprises et des sections
    • Lyonnaise des eaux - Suez, 1994-2011

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  30. Résultat n°30

    1998 : groupe d'animation de branche et commission

    Date

    1998

    Cote

    FM/73/2

    • Contexte : Pôle Eaux
    • Réunions de branche et chrono courriers
    • 1998 : groupe d'animation de branche et commission

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  31. Résultat n°31

    Négociation et accords

    Date

    1970-1975

    Cote

    FM/29/233

    • Contexte : Archives de la fédération Interco
    • Branche Eaux
    • Négociation et accords

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  32. Résultat n°32

    Suivi d'entreprise

    Date

    1964-1974

    Cote

    FM/29/221

    • Contexte : Archives de la fédération Interco
    • Branche Eaux
    • Suivi d'entreprise

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  33. Résultat n°33

    Société lyonnaise des eaux et de l'éclairage (SLEE)

    Date

    1951-1975

    Cote

    FM/29/226

    • Contexte : Archives de la fédération Interco
    • Branche Eaux
    • Société lyonnaise des eaux et de l'éclairage (SLEE)

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  34. Résultat n°34

    2003-2004 : CNB et élections professionnelles

    Date

    2003-2004

    Cote

    FM/73/7

    • Contexte : Pôle Eaux
    • Réunions de branche et chrono courriers
    • 2003-2004 : CNB et élections professionnelles

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  35. Résultat n°35

    SAUR (Bouygues), 1998-2000

    Date

    1998-2001

    Cote

    FM/73/20

    • Contexte : Pôle Eaux
    • Suivi des entreprises et des sections
    • SAUR (Bouygues), 1998-2000

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  36. Résultat n°36

    Avenants n°1 à 44 et annexes à la convention collective du 6 juillet 1972 (original)

    Date

    1973-1976

    Cote

    FM/73/13

    • Contexte : Pôle Eaux
    • Convention collective nationale (CCN72) et autres négociations
    • Avenants n°1 à 44 et annexes à la convention collective...

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  37. Résultat n°37

    Union fédérale de l'Eau

    • Contexte : Archives de la fédération Interco
    • Branche Eaux
    • Union fédérale de l'Eau

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  38. Résultat n°38

    Ouverture des négociations et signature de la convention collective unique, 1998-2000

    Date

    1998-2000

    Cote

    FM/73/17

    • Contexte : Pôle Eaux
    • Convention collective nationale (CCN72) et autres négociations
    • Ouverture des négociations et signature de la convention...

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  39. Résultat n°39

    Société des eaux du nord (SEN)

    Date

    1946-1971

    Cote

    FM/29/228

    • Contexte : Archives de la fédération Interco
    • Branche Eaux
    • Société des eaux du nord (SEN)

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)

  40. Résultat n°40

    Veolia et Véolia Environnement, 2004-2007

    Date

    2004-2007

    Cote

    FM/73/26

    • Contexte : Pôle Eaux
    • Suivi des entreprises et des sections
    • Veolia et Véolia Environnement, 2004-2007

    Producteur :

    INTERCO-CFDT (Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales)