Cote/Cotes extrêmes
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : inconnu [1995]
Informations sur le traitement
Archives classées en 2010
Mots clés producteurs
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Gaz et Eaux, constitution de la section: correspondance (1971-1975); revendications du personnel: correspondance (1957-1973); élections au comité d'établissement: correspondance, circulaires, protocole d'accord (1974); Adhésions: bulletins (1961-1974). Société d'Aménagement Urbain et Rural (SAUR), adhésions: bulletins (1961-1974), comptes-rendus, procès-verbaux, correspondance (1980). SNATP, adhésions: bulletins (1961-1974), circulaires, protocoles d'accords (1971). Société d'exploitation de réseaux d'eau potable intercommunaux (SEREPI), adhésions: bulletins (1961-1974), correspondance, presse syndicale, notes de service. Société d'Économie Mixte (SEM), généralité: correspondance, presse (1979), adhésions: bulletins (1961-1974). Air comprimé, adhésions: bulletins (1961-1974). CEBH, adhésions: bulletins (1961-1974).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Sort final : Conserver.
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1975
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