FM/29
CFDT Archives
Cote/Cotes extrêmes
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : inconnu [1995]
Informations sur le traitement
Archives classées en 2010
Mots clés producteurs
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Compagnie des Eaux et de l'Ozone (CEO), suivi national: correspondance (1964-1973), répertoire (s.d.). Intéressement: contrat de gestion, règlement de fonds commun de placement, notes manuscrites, extrait du rapport de gestion, accord d'intéressement (1969-1971). Comité d'Établissement, élections: correspondance, procès verbal d'ouverture des urnes, procès verbal de réunion plénière; séances: comptes-rendus, documents de travail, règlement intérieur, correspondance (1972-1974). Syndicat de la CEO, Assemblée générale constitutive: compte-rendu, procès verbal (1974).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Sort final : Conserver.
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1974
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