CDAR/79/3
,
1996-1999
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1999
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.
Notes internes sur les retraites et les accords signés par la CFDT (1996-1999), comptes rendus de réunion, ordres du jour, synthèse du rapport Charpin et déclaration de la CFDT sur le rapport « l'avenir des retraites », Infos Rapides, notes relatives à la répartition des cotisations.
CDAR/79/4
,
1997-2001
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2001
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.
notes de travail (février 1997-mai 2001).
CDAR/79/23
,
1999
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1999
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.
correspondance, notes préparatoires, listes des participants, notes et documents de travail pour l'AG de la caisse CRI le 27 octobre 1999, l'AG de la CRISA le 3 novembre 1999, l'AG de la CIRRIC le 4 novembre 1999 et pour l'AG de l'IREPS le 17 novembre 1999.
CDAR/79/24
,
1994-1997
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1997
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.
correspondance, notes préparatoires, programmes, listes des participants, notes et documents de travail pour les sessions de formation CFDT-UNRIS à Bierville les 26-28 octobre 1994, à la Confédération les 13-14 juin 1996, à la Grande Motte les 28-30 octobre 1996 et à la Confédération le 25 juin 1997.
CDAR/79/25
,
1994-1996
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1996
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.
correspondance, notes préparatoires, programmes, listes des participants, notes et documents de travail pour les journées d'études CFDT-ARRCO le 28 juin 1994, le 20 septembre 1994, le 20 décembre 1994, le 12 mai 1995, le 20 septembre 1995, le 22 décembre 1995, le 23 mai 1996, le 28 octobre 1996 et le 13 décembre 1996.
CDAR/81/3
,
1991-1997
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1997
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).
projet de proposition CFDT sur l'évolution du statut de la fonction publique (1991), notes confédérales sur le service public et Europe (1996-1997), dossier de presse sur les positions syndicales concernant les retraites des fonctionnaires (1997).
CDAR/81/17
,
2001
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2001
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).
position de l'URI CFDT Corsica(janvier 2001) sur l'avant-projet de loi modifiant le statut de la collectivité territoriale de Corse, communiqués et notes confédérales sur la journée d'action intersyndicale du 25 janvier 2001 pour les retraites complémentaires, sur la manifestation nationale unitaire pour l'emploi le 9 juin 200 et sur la journée d'action du 16 octobre 2001.
CDAR/87/3
,
1997
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1997
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.
mémoires de l'instruction concernant le contentieux entre la CFDT signataire de l'accord contre la CGT et la Fédération des Familles de France (FFF)en 1997.
CDAR/87/4
,
1996-1997
,
Communicable au bout de 50 ans à partir de 1997
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.
procès-verbaux et brochures des réunions du "groupe des plaideurs" du 9 octobre 1996 au 23 janvier 1997.
CDAR/87/5
,
1997-1998
,
Communicable au bout de 50 ans à partir de 1998
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.
procès-verbaux et brochures des réunions du "groupe des plaideurs" du 20 février 1997 au 17 avril 1998.
CDAR/87/7
,
1992-1996
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1996
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.
notes de travail et comptes rendus des réunions de section des 10-11 septembre 1992 au 2 septembre 1996.
CDAR/87/8
,
1996-2000
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2000
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.
ordres du jour et comptes rendus des réunions de section du 28 octobre 1996 au 6 mars 2000.
CDAR/87/10
,
2000-2002
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2002
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.
courrier départ arrivée et notes sur les questions de retraites (janvier 2000-décembre 2002).
CDAR/87/11
,
2000
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2000
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.
correspondance, programmes des réunions,listes des participants, notes manuscrites, rapports d'activité,procès-verbaux des réunions (mars-novembre 2000).
CDAR/87/15
,
1986-1998
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1998
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.
notes de travail, comptes rendus de réunions (1986-1998).