Session CFDT "Prud'hommes et maladies professionnelles" en 1987
notes manuscrites de stagiaires, documents de travail, pièces d'instruction et jugements lors d'affaires juridiques.
Vous pouvez retrouvez ci-dessous une sélection de ressources d’archives relatives à la pénibilité et, plus globalement, aux questions de santé au travail.
Les références nommées sont issues principalement des secteurs CFDT Action professionnelle et sociale (1962-1971), du département Activités revendicatives (1988-2001) et des services Coordination de la Commission exécutive et Secrétariat général (depuis 2001). Vous trouverez également une sélection de documents issus de la bibliothèque historique (brochures CFDT, littérature grise, mémoires et thèses universitaires).
Les lecteurs extérieurs à la Confédération sont invités à consulter les règles de communicabilité des archives de la CFDT.
Afin de compléter votre recherche, nous vous invitons également à consulter les inventaires des fédérations CFDT.
notes manuscrites de stagiaires, documents de travail, pièces d'instruction et jugements lors d'affaires juridiques.
correspondance, comptes-rendus de réunions.
[texte vert sur fond blanc].
correspondance, notes de travail, rapports, comptes rendus de réunions (juin 1986-avril 1988).
positions de la CFDT, de la CGT et du MEDEF concernant la Refondation sociale (2000), infos rapides confédérales sur les voies et moyens de la négociation collective (mars 2000-juillet 2001), concernant les négociations sur la convention de l'assurance-chômage (mars 2000-mars 2001),sur la santé au travail et la prévention des risques professionnels (mars 2000-février 2001), sur les retraites complémentaires (octobre 2000-mars 2001)et sur les négociations concernant l'adaptation de la formation professionnelle (janvier-octobre 2001).
rapport du CES sur l'hygiène et la sécurité dans le travail (mai 1980), rapport ANACT-CFDT sur les causes des accidents de travail (avril 1980), avis de la CFDT.
la CFDT et la santé au travail ; "le travail en question" (TEQ) : notes sur les salariés handicapés (1999), notes sur les métiers d'aide à domicile (1999), rapports d'évaluation de la maitrise du chantier TEQ (1998, 2004), rapports sur les effets du TEQ sur l'élaboration des revendications et sur la pratique syndicale (2002-2004).
interventions des organisations CFDT.
accords d'entreprises et conventions collectives (1953-1972).
la CFDT et la santé au travail : notes et rapport sur le fonctionnement de l'Institut national de recherche et de sécurité (INRS) (1999-2000), dossier d'information sur l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail (ANACT) (2002-2004), notes CFDT sur la Fondation de Dublin (Fondation européenne pour l'amélioration des conditions de vie et de travail) (2003).
la CFDT et la santé au travail : guide des troubles musco-squelettiques (TMS) de la Fédération générale agroalimentaire (FGA) (1999), dossier du participant au colloque "Intensification du travail" du 8 novembre 2005, notes CFDT sur l'intensification du travail (2005-2006), notes CE sur la prévention du tabagisme passif sur les lieux de travail (2005).
correspondance, notes, décret sur les Comités d'Hygiène et de Sécurité (janvier 1972), procès-verbaux et rapports du Conseil Economique et Social sur le projet de loi (février-mai 1973), positions de la CFDT sur le projet de loi (mars-avril 1973), propositions de lois du Parti Socialiste (septembre 1973).
correspondance, listes des participants, notes et documents de travail.
notes confédérales sur la politique de la CFDT concernant les conditions de travail dans les PME (1987-1990), bulletins CFDT sur les conditions de travail dans les PME (1996-1998), rapport CFDT et CES sur les relations professionnelles dans les PME en Europe (avril 1997), documents de travail pour le rassemblement national CFDT « Un syndicalisme se construit dans les PME » à Paris les 5-6 octobre 1998, documents de travail pour la rencontre nationale CFDT PME/TPE des 7-9 septembre 1999 à Bierville, actes du colloque CFDT « PME/TPE : l'évolution des relations sociales » le 28 mars 2000, documents de travail pour le rassemblement des salariés des très petites, petites et moyennes entreprises le 1er décembre 2001 "Construire un syndicalisme à grande échelle dans les PME/TPE", actes de la session nationale PME (Draveil, 1er-3 octobre 2002)
rapports d'études.