Evolution et réforme des structures de la CFTC
congrès confédéral extraordinaire de novembre 1964, revue de presse sur le congrès d'Evolution.
congrès confédéral extraordinaire de novembre 1964, revue de presse sur le congrès d'Evolution.
comptes rendus de réunions (1991-1992), argumentaires, projets, journées interrégionales, découpage territorial, directions nationales, lettres de mission aux directeurs délégués, rapport d'étape de la mission de coordination nationale pour la réforme des structures de La Poste (9 avril 1991), tracts d'autres organisations syndicales, circulaires, tracts fédéraux.
FNT : retour de questionnaires CFDT-PTT des régions sur leur rapport avec la FNT (1978) ; projet manuscrit de protocole d'unification CFDT-PTT/FNT (1978) ; notes, documents d'information sur l'unification CFDT-PTT/FNT (1976-1980).
identification et description des fonctions, projets liste des fonctions, textes des négociations de la CNCM du 26 juin 1992 : documents de travail, textes (les classifications, les amendements, la maintenance de la classification, la reclassification), projets de décrets, notes fédérales, circulaires, tracts, notes manuscrites, comptes rendus de réunions.
procès-verbaux de la Commission Confédérale des Réformes de Structures et de la Commission Confédérale d'Organisation.
textes officiels, rapports, position et réaction de la CFTC puis de la CFDT contre les projets de démantèlement, scission ou privatisation, communiqués de presse, coupures de presse, comptes rendus de réunions paritaires, notes manuscrites, études, "PTT, principes fondamentaux d'organisation du service des postes et télécommunications" de l'association des élèves et anciens élèves de l'école nationale supérieure des PTT (juin 1966) ; comptes rendus de sessions à l'institut régional du travail d'Aix en Provence (1972) ; rapport "Adapter la fonction personnel aux nouveaux besoins du ministère des PTT (juin 1973).
lettres internes et externes ; documentation de France Télécom ; consultation à blanc ; volet social ; tracts des syndicats CFDT ; informations et publications des autres organisations syndicales ; conseil d'administration ; correspondance ; notes fédérales.
PV des séances des CTPM (1974-1975, 1980, 1982) ; rapport du groupe de travail "Implantation, structure et organisation des établissements et des postes de travail dans les PTT" de la Commission ministérielle de la jeunesse PTT (1980).
documents de travail concernant l'émission des voeux, dérogations, tableau des mutations, circulaires, notes fédérales, notes manuscrites, le régime dérogatoire dans le cadre du comblement des emplois par mutation, décisions, tracts (1991-1992). Réforme des PTT, négociations sur l'appréciation du personnel à La Poste : documents de travail, circulaires, notes fédérales, notes manuscrites, tracts, projets, textes définitifs (1991-1994).
séance du 6 mai 1994 avec un bilan d'étape sur la reclassification et sur la polyvalence, du 26 mai 1994 sur l'informatique, du 3 juin 1994 sur les plans de qualification, du 29 juillet 1994 sur les créations de fonctions et sur les reclassifications : documents de travail, notes manuscrites, notes fédérales.
télécopies aux UR, 2ème et 3ème phase des négociations : documents de travail, circulaires, communiqués de presse, déclarations fédérales, notes manuscrites, tracts, compte rendu de réunions de la commission DAC, de la commission des classifications, de la commission mixte France télécom, de l'administration centrale, audiences.
la réforme des PTT (31 mars 1990), le projet de réforme des classifications (29 juin 1990) : procès verbaux de séance, amendements CFDT, projets de loi, exposés des motifs, fiches techniques, communiqués de presse, circulaires, déclarations CFDT.
statuts de fonction, réforme des classifications et règles de gestion des personnels fonctionnaires (21 décembre 1990) : procès verbaux de séance, amendements syndicaux et fédéraux CFDT, projets de textes, analyse des syndicats et UR, exposés des motifs, fiches techniques, communiqués de presse, circulaires, déclarations CFDT.
reclassification des agents, descriptions de poste, changements de poste, rattachements poste/fonction (1991-1993) ; plans de qualifications (1992) ; maintenance des fonctions (1992-1993) ; négociations reclassifications/reclassements (avril-mai 1993) ; garanties, recours (1993).
comité technique paritaire du 3 décembre 1992, examen des statuts de reclassification : procès verbal de séance, circulaires, notes fédérales, tracts CGT ; supports de communications de La Poste.