Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Mots clés collectivités
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Localisation physique
Origine
Modalités d'entrées
20030901
Présentation du contenu
identification et description des fonctions, projets liste des fonctions, textes des négociations de la CNCM du 26 juin 1992 : documents de travail, textes (les classifications, les amendements, la maintenance de la classification, la reclassification), projets de décrets, notes fédérales, circulaires, tracts, notes manuscrites, comptes rendus de réunions.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Sort final : Conserver.
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1992
Mots clés matières
Mots clés personnes
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