Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Mots clés collectivités
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Localisation physique
Origine
Modalités d'entrées
20030901
Présentation du contenu
reclassification des agents, descriptions de poste, changements de poste, rattachements poste/fonction (1991-1993) ; plans de qualifications (1992) ; maintenance des fonctions (1992-1993) ; négociations reclassifications/reclassements (avril-mai 1993) ; garanties, recours (1993).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Sort final : Conserver.
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1993
Mots clés matières
Mots clés personnes
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