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Conventions collectives et accords des industries métallurgiques de la Côte d'Or

FB/1/181 , 1936-1964 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1964 , Organisation : FGM.  

conventions collectives du 27 octobre et 30 novembre 1936 concernant les ouvriers de Dijon et de la Côte-d'Or, hors Dijon, convention collective du 23 septembre 1937 concernant les ingénieurs, techniciens et agents de maîtrise, accords de mai 1951 sur les salaires des ouvriers et ETAM, convention collective du 18 mai 1955 et avenant "ouvriers", avenant "collaborateurs" du 25 janvier 1956, accord du 12 novembre 1959 sur le régime de retraite complémentaire, mises à jour de 1962, avenants de mars à juin 1963 sur les congés payés, avenants de décembre 1964 sur les frais de déplacement, accords sur les salaires du commerce et de la réparation automobile avril-juin 1951.

Contexte :
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Conventions collectives et accords de la métallurgie et de la sidérurgie de la Moselle

FB/1/213 , 1936-1970 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1970 , Organisation : FGM.  

accords du 29 mai 1957 sur les salaires dans les industries du travail sur métaux, conventions collectives du 2 juillet 1936 et du 17 juillet 1945 pour l'industrie sidérurgique, accord du 3 avril 1951 sur les salaires, convention collective du 31 juillet 1954 pour l'industrie sidérurgique et son avenant "ouvriers", mise à jour de 1970.

Contexte :
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Conventions collectives et accords de la métallurgie du Nord, région de Lille

FB/1/219 , 1936-1979 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1979 , Organisation : FGM.  

convention collective des ETAM du 19 octobre 1936, convention collective des ouvriers du 24 juillet 1936, convention collective du 12 juin 1953, ses avenants "ouvriers", "collaborateurs" et "retraite complémentaire", mise à jour de 1961 et avenants 1955-1969, convention collective du 21 juillet 1970 et avenants "ouvriers" et "collaborateurs", accord du 18 mars 1970 sur les salaires dans les industries métallurgiques de Flandres et du Douaisis, accords du 14 décembre 1978 et du 18 juin 1979 sur la rémunération annuelle garantie dans les industries métallurgiques de Flandres et du Douaisis.

Contexte :
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Conventions collectives et accords de la métallurgie, des constructions mécaniques et navales de Saint-Nazaire

FB/1/202 , 1936-1957 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1957 , Organisation : FGM.  

conventions collectives du 5 novembre 1936, du 22 janvier 1951 et du 13 août 1955 concernant les ouvriers, avenants sur les salaires 1951-1953, convention collective des collaborateurs de janvier 1957.

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Conventions collectives de la métallurgie du Nord, région de Cambrai

FB/1/216 , 1936-1956 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1956 , Organisation : FGM.  

convention collective des ouvriers du 9 novembre 1936, résumé de la convention collective au 16 mars 1956.

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Conventions collectives et accords des industries métallurgiques, mécaniques et connexes des Ardennes

FB/1/174 , 1936-1970 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1970 , Organisation : FGM.  

convention collective des techniciens, agents de maîtrise, ingénieurs et employés de 1936, convention collective du 12 novembre 1954 et avenant "ouvriers" et "collaborateurs", convention collective des ingénieurs et cadres supérieurs de 1961, avenants à l'accord du 12 janvier 1956 sur les salaires 1961-1966, avenants de 1957 sur le régime de retraite complémentaire, accords sur les salaires dans la branche "garages" 1960-1961, avenants du 28 mars 1963 et du 26 novembre 1969 sur les congés payés, mises à jour de 1970.

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Conventions collectives et accords des industries métallurgiques et connexes de la Sarthe

FB/1/234 , 1936-1979 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1979 , Organisation : FGM.  

convention collective ouvrière du 23 juin 1936, accords du 12 décembre 1951 concernant les salaires des ETAM, convention collective du 30 novembre 1954, avenants "ouvriers" et "collaborateurs" du 12 février 1955, accords de mars 1958 sur les salaires et les congés, convention collective du 12 novembre 1969, avenants "ouvriers" et "collaborateurs", convention collective des ingénieurs et cadres du 29 décembre 1969, avenant du 30 novembre 1979 sur les salaires et rémunérations minimales hiérarchiques.

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Conventions collectives et accords de la métallurgie du Nord, région de Dunkerque

FB/1/218 , 1936-1962 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1962 , Organisation : FGM.  

convention collective des ETAM du 1er novembre 1936, convention collective des ouvriers du 14 décembre 1936, convention collective du 12 novembre 1936 modifiée le 26 juillet 1938 concernant le personnel de l'usine des Dunes, accord conventionnel du 13 décembre 1950 concernant les ouvriers, convention collective du 6 avril 1957, convention collective du 9 novembre 1962 et avenants "ouvriers" et "collaborateurs".

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Conventions collectives et accords des industries métallurgiques, mécaniques et connexes de l'Aisne

FB/1/171 , 1936-1984 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1984 , Organisation : FGM.  

convention collective du 10 juillet 1936, convention collective du 1er janvier 1955 et avenants "ouvriers" et "collaborateurs", avenants du 26 mars 1963 et du 28 juin 1965 sur les congés payés, avenants sur les salaires 1957-1960, accord du 27 avril 1984 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques et aux rémunérations mensuelles garanties.

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Conventions collectives et accords de la métallurgie de Charente-Maritime

FB/1/178 , 1936-1956 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1956 , Organisation : FGM.  

convention collective des ouvriers du 6 octobre 1936, convention collective du 1er mai 1937 pour le commerce de l'automobile de la région de Royan, convention collective du 26 mars 1956 et avenants "ouvriers" et "mensuels", accords du 3 et du 14 octobre 1955 sur les salaires des personnels ouvrier et mensuel.

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Conventions collectives et accords des industries métallurgiques, mécaniques, électriques et connexes de l'Eure

FB/1/186 , 1936-1979 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1979 , Organisation : FGM.  

convention collective du 14 septembre 1936, convention collective du 18 décembre 1954 et avenant "ouvriers", accord du 11 janvier 1963 sur les salaires, accord du 10 avril 1963 sur les congés payés 1967-1970, accord de septembre 1979 sur les salaires.

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Conventions collectives et accords de la métallurgie de la Haute-Marne et de la Meuse

FB/1/208 , 1936-1965 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1965 , Organisation : FGM.  

convention collective du 1er octobre 1936 concernant les ouvriers du Comité métallurgique de Champagne (région de Wassy-Saint-Dizier), convention collective de la métallurgie de la Haute-Marne et de la Meuse du 6 juillet 1956, modifiée les 30 juin et 28 octobre 1965, accords du 27 février et du 14 mars 1958 sur les salaires.

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Conventions collectives et accords de la métallurgie de Meurthe-et-Moselle

FB/1/210 , 1936-1976 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1976 , Organisation : FGM.  

convention collective ouvrière de la grosse métallurgie du 29 juin 1936 révisée le 13 mai 1938, convention collective ouvrière des industries mécaniques, électriques, métalliques, de la Chaudronnerie et de la fonderie du 30 octobre 1936, convention collective du 3 juillet 1936 concernant les ouvriers des mines de fer de Meurthe-et-Moselle et de la Meuse, convention collective du 22 octobre 1936 concernant les collaborateurs de la grosse métallurgie et des mines de fer, conventions collectives du 22 mars 1955 (mises à jour de 1970 et 1974) et du 4 février 1976 pour la transformation des métaux.

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Conventions collectives et accords des industries métallurgiques, mécaniques et connexes du Puy-de-Dôme

FB/1/226 , 1936-1979 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1979 , Organisation : FGM.  

convention collective ouvrière du 25 juillet 1936, convention collective des employés du 30 janvier 1937, accord du 18 novembre 1950 sur les salaires, convention collective ouvrière du 1er avril 1954, avenants du 27 et du 30 septembre 1955 sur les salaires et retraites, convention collective des employés du 25 avril 1963, conventions collectives des 24 juillet 1963 et 11 avril 1979 pour la région de Thiers.

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Conventions collectives et accords des industries métallurgiques, mécaniques, électriques et connexes de la Savoie

FB/1/235 , 1937-1979 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1979 , Organisation : FGM.  

convention collective du 14 avril 1937 concernant les ouvriers des industries électrométallurgiques et électrochimiques, convention collective du 2 juin 1937 concernant les ouvriers des industries métallurgiques, mécaniques, électriques et connexes, accords du 31 octobre 1950 et du 4 avril 1951 sur les salaires, convention collective ouvrière du 1er avril 1955 mise à jour en mars 1964, projets et convention collective des ETAM du 30 juillet 1958, avenant du 24 juillet 1968 sur les primes d'ancienneté, accord du 19 novembre 1969 sur les congés, accord du 28 avril 1971 sur les indemnités de départ en retraite des ETAM, accord du 11 décembre 1979 sur les rémunérations minimales hiérarchiques, accord du 3 juillet 1965 sur la réduction du temps de travail à la Société d'Electrochimie Electrométallurgie Ugine.

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