Toutes les ressources CONVENTION COLLECTIVE 117 résultats (2ms)

Réforme des PTT, négociations de la convention collective commune

FT/20/23 , 1991 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1991 , Organisation : FUPT.  

notes manuscrites, notes fédérales, documents de travail sur le droit d'option, sur la prévoyance et les classifications, texte final, amendements, relevés d'engagements.

Contexte :
Action revendicative > PTT

Réforme des PTT, négociations de la convention collective commune

FT/20/22 , 1991 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1991 , Organisation : FUPT.  

comptes rendus de séances de négociations, correspondance, notes manuscrites, notes fédérales, documents de travail IRCANTEC, projets de textes.

Contexte :
Action revendicative > PTT

Négociation d'une convention collective commune La Poste-France Télécom (4 novembre 1991)

FT/15/16 , 1990-1991 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1991 , Organisation : FUPT.  

texte, différentes moutures, comptes rendus de réunion, droits d'option, relevé d'engagement, textes des conventions collectives ou accords applicables aux personnels des filiales de France Télécom, correspondance, notes fédérales.

Contexte :
Action revendicative > Négociations et accords

Dossiers spéciaux "syndicalisation"

FH/4/3 , 1983-1990 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1990 , Organisation : HACUITEX. Producteur : Fédération Hacuitex.  

campagne fédérale de syndicalisation ; budget de fonctionnement 0,2 % ; convention collective textiles artificiels ; guide de suivi de syndicats ou SSE par les conseillers fédéraux ; le syndicat : une réalité ; évolution du nombre de salariés et de syndiqués (1967-1988) ; obligation de négocier Maquettes affichettes, formulaires et autocollants.

Contexte :
Etudes et réflexions > Dossiers thématiques

Négociations des conventions collectives nationales et inter-régionales

FH/18/10 , 1980-2002 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2002 , Organisation : HACUITEX. Producteur : Branche Textile.  

correspondance avec les chambres patronales nationales (1980-1998), correspondance avec l'UFIH sur la réduction du temps de travail (1981-1997), CCN blanchisserie de 1980 et projets de CC inter-régionales, projets de CCN blanchisserie (1997), session professionnelle de formation FORTHAC (1998), accords de salaires (1980-1992 ; 2002).

Contexte :
Négociations et accords > Blanchisserie

Négociations de la convention collective et des accords nationaux dans la branche Bijouterie Joaillerie Orfèvrerie

FB/1/561 , 1980-1989 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1989 , Organisation : FGM.  

avenants à la convention collective 1980-1985, négociations sur la réduction du temps de travail, les classifications, les salaires et la formation professionnelle 1981-1986, accords sur les salaires 1986-1989, bulletins de branche FGM 1981-1984.

Contexte :
Branches > Bijouterie, joaillerie, orfèvrerie > Commission paritaire et convention collective

Réactualisation de la convention collective du commerce et de la réparation de l'automobile, du cycle et du motocycle du 7 mai 1974 et convention du 15 janvier 1981

FB/1/466 , 1979-1986 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1986 , Organisation : FGM.  

projets successifs examinés en commission paritaire, convention collective mise à jour au 15 janvier 1981, avenants (salaire, classification, réduction du temps de travail) 1981-1986 ; courrier et propositions patronales concernant les avenants à la convention collective du 15 janvier 1981-1985.

Contexte :
Branches > Automobile, équipements, garages > Garages > Conventions collectives, accords et négociations

Accords nationaux et textes de références

FH/16/8 , 1977-2001 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2001 , Organisation : HACUITEX. Producteur : Fédération Hacuitex.  

convention collective nationale (édition de 1982 et 1985), salaires dans l'habillement (1977-1982). Correspondance avec l'UIH (1980-1991) puis l'UFIH (1992-2001). Suivi du contrat d'études prévisionnelles de l'habillement : correspondance, comptes rendus de réunions du comité de pilotage, rapports, enquêtes du ministère du redéploiement industriel et du commerce extérieur (1984-1985), 1992-1993.

Contexte :
Négociations et accords > Habillement

Administration de la Caisse de Retraite Interentreprises

FB/1/323 , 1975-1979 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1979 , Organisation : FGM.  

comptes rendus et interventions CFDT aux assemblées générales 1975-1978 ; journées des 27-29 avril 1977 pour les militants des associations socio-culturelles et des entreprises signataires d'une convention collective de prévoyance gérée par la CRI ; séparation des régimes de retraite et prévoyance ; candidatures et désignations au conseil d'administration et à la commission de contrôle 1977-1979 ; brochure de la section Renault Le Mans sur "Partir en retraite à la Régie en 1977" ; projet de plaquette CFDT sur la convention collective de prévoyance 1979.

Contexte :
Revendications, négociations, accords > Action revendicative > Retraite complémentaire et protection sociale > Administration et représentation dans les caisses de retraite

UR Nord-Picardie

FH/11/1 , 1972-1994 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1994 , Organisation : HACUITEX. Producteur : Fédération Hacuitex.  

plan de travail, comptes rendus des assemblées générales, tracts, presse, documentation et publications syndicales, circulaires, conférences de presse, notes (1973-1985). Suivi de l'URI Nord Pas-de-Calais : correspondance, interventions, amendements proposés au congrès de 1981, motions adoptées, (1974-1994). Suivi des syndicats du Nord-Pas-de-Calais, suivi de dossier individuel ; réunion spéciale du Conseil général le 28 avril 1980 : rapport, action et position de la CFDT, plan de travail, presse ; convention collective de l'industrie textile de Roubaix-Tourcoing, vallée de Lys (1976), compte rendu de l'assemblée générale du syndicat patronal textile de Roubaix-Tourcoing (1972), (1972-1980).

Contexte :
Suivi des régions, syndicats et sections syndicales > Suivi par région, département, syndicat

Conférences mondiales et européennes FIOM - FEM de l'automobile

FB/1/443 , 1971-1978 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1978 , Organisation : FGM.  

étude sur les contrats collectifs dans l'industrie automobile et enquête sur les salaires pour la 6ème conférence de Londres 1971 ; rencontre des syndicats et de la Commission Européenne sur les perspectives d'avenir de cette industrie dans la Communauté 1975 ; réunions d'un groupe de rapporteurs nationaux de la FEM et enquête sur les conditions de travail dans l'automobile 1976 ; intervention FGM et rapports sur les perspectives de l'industrie européenne de l'automobile à la conférence FIOM sur l'emploi, l'humanisation du travail et la démocratie industrielle (Munich) 1976 ; intervention FGM et compte rendu de la conférence FIOM de Detroit 1978 ; compte rendu du voyage de la FGM aux Etats-Unis et au Canada.

Contexte :
Branches > Automobile, équipements, garages > Automobile > Conférences FIOM et FEM de l'automobile

Convention collective des industries métallurgiques de la Vendée

FB/1/247 , 1970 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1970 , Organisation : FGM.  

convention collective du 10 septembre 1970 et avenant "ouvriers" du 15 novembre.

Contexte :
Revendications, négociations, accords > Accords nationaux et conventions collectives de la métallurgie > Accords nationaux > Conventions collectives

Convention collective et accords nationaux dans le commerce, la réparation, l'entretien et le ravitaillement de l'automobile, du cycle et du motocycle

FB/1/465 , 1970-1980 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1980 , Organisation : FGM.  

avenant du 29 décembre 1970 sur la mensualisation ; avenants sur les salaires 1968-1974 ; convention collective nationale du 7 mai 1974 ; accord national sur la classification du personnel ouvrier et technicien du 11 janvier 1979 ; accord de création de l'APASCA du 29 mai 1979 ; mise à jour de la convention collective de juin 1980 ; accord national sur la classification des cadres du 25 juin 1980.

Contexte :
Branches > Automobile, équipements, garages > Garages > Conventions collectives, accords et négociations

Négociations de la convention collective et des accords nationaux de la branche Machinisme Agricole et Matériel de Travaux Publics

FB/1/538 , 1969-1987 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1987 , Organisation : FGM.  

convention collective du 30 octobre 1969, avenants 1970-1987, mises à jour de la convention collective de septembre 1973, décembre 1979 et décembre 1982, refonte de la convention du 10 décembre 1985, accord du 17 décembre 1981 sur la réduction du temps de travail, réunions de la commission paritaire de travail et de la commission paritaire de l'emploi 1973-1987.

Contexte :
Branches > Equipement pour l'industrie > Machinisme agricole et matériel de travaux publics > Conventions collectives