Aide à la recherche

Fonds de la Fédération unifiée des postes et télécommunications (FUPT )

Déplier tous les niveaux

Date

1909-2005

Organisme responsable de l'accès intellectuel

CFDT

Origine

Fédération unifiée des postes et télécommunications

Mots clés collectivités

Fédération Unifiée CFDT des Postes et Télécommunications / FUPT

Mots clés producteurs

FUPT (Fédération Unifiée des Postes et Télécommunications)

Négociation de la convention d'entreprise commune La Poste-France Télécom des agents contractuels

Cote/Cotes extrêmes

FT/16/19

Date

1991-1992

Importance matérielle

0.08

Caractéristiques physiques

papier

Localisation physique

A-4-C-5

Origine

Organisation : FUPT.

Modalités d'entrées

20020212

Présentation du contenu

différentes moutures, comptes rendus de réunions paritaires, notes CFDT et positions des autres organisations syndicales.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Sort final : Conserver.

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 1992

Mots clés matières

CONVENTION COLLECTIVE, COMMISSION PARITAIRE, ACCORD D'ENTREPRISE, PERSONNEL NON STATUTAIRE, CONTRACTUELS, NEGOCIATION

Mots clés personnes

FRANCE TELECOM, LA POSTE