CDOF/3/2
,
1989
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1989
,
Organisation : Confédération. Producteur : Développement, Organisation, Formation (DOF) / Structures et Responsables.
Réunions : correspondance, ordres du jour, procès-verbaux des séances.
Contexte :
Commission confédérale d'organisation (CCO)
CDAR/101/14
,
2003
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2003
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).
avenants n° 1 et 8 (13 novembre 2003).
CDAR/95/10
,
2006-2007
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2007
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).
correspondance, ordres du jour, listes des participants, notes et documents de travail sur les personnes handicapées, rapports annuels, procès-verbaux des réunions du CNCPH du 19 septembre 2006 au 4 avril 2007.
CDAR/101/28
,
2000-2001
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2001
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).
correspondance, notes confédérales sur le harcèlement moral, rencontres nationales CFDT sur le harcèlement moral en entreprise (2000) documents fédéraux et régionaux CFDT sur le harcèlement moral au travail.
CDAR/32/11
,
1976-1981
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1981
,
Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Actualités Revendicatives.
CDAR/106/1
,
2006-2007
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2007
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Vie au Travail et Dialogue Social.
notes et documents de travail des réunions.
CDOF/23/5
,
1988
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1988
,
Organisation : Confédération. Producteur : Développement, Organisation, Formation (DOF).
correspondance, accords, projet, notes, comptes rendus de conseil d'administration (1988).
Contexte :
Représentativité > Mandats d'administrateurs
CDOF/15/13
,
1994
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1994
,
Organisation : Confédération. Producteur : Développement, Organisation, Formation (DOF) / Structures et Responsables.
chronos (février-septembre 1994).
Contexte :
Organisation et développement > Relations entre les structures CFDT > Syndicats
CDAR/92/16
,
1996-1997
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1997
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).
correspondance, documents de travail, notes confédérales et fédérales CFDT sur l'analyse des annexes 8 et 10 concernant l'indemnisation des intermittents du spectacle (1996-1997).
CCE/27/3
,
2002-2012
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2012
,
Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.
Négociation Assurance Chômage (2002) : notes de travail, relevé de décisions. Mise à plat de l'assurance chômage suite à l'accord de 2005 : notes de travail. Négociation 2010-2011 : notes et documents de travail. Les "Fins de droits": notes de travail, Plan "Rebond pour l'emploi" (2010). Rapprochement et fusion ASSEDIC/ANPE : notes de travail, point de situation et expression CFDT. Présidence de l'UNEDIC : courriers reçus (2010). Gouvernance de Pôle Emploi et relations avec l'UNEDIC : notes de travail.
CDAR/78/27
,
1983-1987
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1987
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.
liste des participants CFDT et des autres syndicats, procès-verbaux des réunions du conseil d'administration de l'AGPS (1983-1987) et du bureau de l'AGPS (1985-1988).
CDOF/19/11
,
1990-1991
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1991
,
Organisation : Confédération. Producteur : Développement, Organisation, Formation (DOF).
correspondance, notes de travail, textes pour les débats, conclusions, documents internes de travail, comptes rendus d'enquêtes, synthèses par organisation (1990-1991).
Contexte :
Organisation et développement > Relations entre les structures CFDT
CDAR/100/32
,
2000-2006
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2006
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).
note CFDT sur les relations interyndicales (mai 2000), rencontre CFDT-MEDEF du 29 mai 2006, rencontre CFDT - Premier Ministre à Matignon le 6 juin 2005.
CDAR/100/7
,
2004-2006
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2006
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).
correspondance, notes CFDT, documents de travail, accords et conventions, comptes rendus de réunions (septembre 2004 - juin 2006).
CDOF/19/4
,
1985
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1985
,
Organisation : Confédération. Producteur : Développement, Organisation, Formation (DOF).
correspondance, projet, débats, enquêtes, interventions.
Contexte :
Organisation et développement > Relations entre les structures CFDT