CDAR/93/3
,
2003
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2003
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).
correspondance, notes de travail, circulaires aux organisations, comptes rendus de réunions et de rencontres sur les questions à l'UNEDIC et l'indeministation du chômage et sur la représentation de la CFDT dans les organismes paritaires (2003), infos rapides sur l'accord d'indemnisation des intermittents du spectacle (juin-novembre 2003), notes de Michel Mersenne sur l'emploi et le chômage (septembre 2003) et sur le rapprochement entrer l'UNEDIC et l'ANPE (septembre-novembre 2003.
CDAR/65/6
,
1999
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1999
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).
avis de la Commission sur les demandes de conclusions de conventions (1999), réunions pour avis de la Commission Permanente du Comité supérieur de l'Emploi sur les demandes de conclusion de conventions ALS, ARTT, PRP (21 janvier 1999)
CDOF/49/4
,
1996-1999
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1999
,
Organisation : Confédération. Producteur : Institut de formation IRIS.
bilan d'évaluation des stagiaires.
Contexte :
Formation syndicale
CDOF/24/35
,
1995
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1995
,
Organisation : Confédération. Producteur : Développement, Organisation, Formation (DOF).
correspondance, notes préparatoires, programmes, listes des participants pour les sessions (95/311 à 316).
Contexte :
Formation syndicale
CDAR/91/2
,
2002
,
Communicable
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).
notes à la CE, au BN et au CN, circulaires aux organisations, infos rapides, procès verbaux de réunions (août-octobre 2002), budget prévisionnel, programme de la rencontre, guide d'entretien.
CDOF/37/25
,
1964-2002
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2002
,
Organisation : Confédération. Producteur : Développement, Organisation, Formation (DOF).
note sur l'historique de la syndicalisation de la CFDT de 1964 à 1996, document de synthèse confédéral sur la stratégie de la CFDT sur les actions de syndicalisation, accord de coopération CFDT-UGTA (Union Générale des Travailleurs Algériens) le 28 mai 2002.
Contexte :
Organisation et développement > Politique de développement
CDAR/101/5
,
1995
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1995
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF) / Département Activités Revendicatives (DAR).
texte de l'accord du 31 octobre 1995, accords d'entreprise et de branche sur le droit syndical.
CDOF/24/82
,
1991-1994
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1994
,
Organisation : Confédération. Producteur : Développement, Organisation, Formation (DOF).
notes de travail concernant l'expérimentation d'un dispositif de formation des cadres et permanents de la CFDT (DIFOCAP), comptes rendus de réunions (1991-1994).
Contexte :
Formation syndicale
CDOF/15/7
,
1990-1996
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1996
,
Organisation : Confédération. Producteur : Développement, Organisation, Formation (DOF) / Structures et Responsables.
correspondance, compte-rendu de congrès (1991), dossiers du Fonds d'Organisation, bulletins régionaux « Flash Syndical ».
Contexte :
Organisation et développement > Relations entre les structures CFDT > UR, UL, UD
CDAR/86/2
,
1995-1998
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1998
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).
correspondance sur les PME (1995-1998).
CDAR/106/9
,
2006-2007
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2007
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Vie au Travail et Dialogue Social.
procès-verbaux des réunions du Conseil d'administration et du Bureau de l'AGEFIPH (2006), notes et documents de travail des réunions du Bureau de l'AGEFIPH des 5 octobre 2006, 16 janvier 2007, 3 juillet 2007.
CDAR/79/9
,
1996-2000
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2000
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.
listes de désignation des administrateurs CFDT aux conseils d'administration des caisses de sécurité sociale pour les unions régionales de Champagne-Ardennes à Ile de France (1996-2000).
CDAR/73/11
,
1999
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1999
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).
CDAR/78/34
,
1994
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1994
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.
dossiers du service juridique de l'AGIRC concernant le contentieux de l'accord du 9 février 1994, pièces d'instruction (septembre-décembre 1994).
CDAR/60/3
,
1999
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1999
,
Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Emploi Formation.