CDAR/113/6
,
1974-1999
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1999
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.
Caisse Alsacienne interprofessionnelle de retraite et de prévoyance des salariés (CAIRPSA) : désignations des administrateurs CFDT (1976-1997). IREPS Prévoyance : désignations des administrateurs CFDT (1994-1999), notes sur l'élection des délégués à l'assemblée générale (1997-2000), déclarations de candidatures (1997), listes d'émargement des réunions des administrateurs CFDT (1998-1999). Groupement interprofessionnel de retraites des salariés (GIRS) : désignations des administrateurs CFDT (1974-1999), liste des entreprises adhérentes (1999). Institution de retraite pour le personnel de toute entreprise (IRPPTE) : statuts (1997), désignations des administrateurs CFDT (1975-1994). Caisse de retraites des commis d'agents de change de Paris (CRECAP) : désignations des administrateurs CFDT (1980-1984, 1993). Caisse de retraite du personnel des avocats et des avoués près les cours d'appel (CREPA) : désignations des administrateurs CFDT (1995-1998), note sur l'adhésion au groupe APRI (1998). Groupe APRI : note CFDT sur le groupe (1995), note sur le projet « APRICA » (1996)
CCE/22/9
,
2006-2007
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2007
,
Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.
Conseil d'orientation des retraites (COR) : rapport du laboratoire interdisciplinaire de recherche sur les ressources humaines et l'emploi (LIRHE) au COR sur "l'évolution des dispositions concernant les séniors ainsi que les critères d'âge et d'ancienneté dans quelques accords de branches" (2007) ; documents de travail de la réunion du 29 novembre 2006 sur l'examen de la première partie du rapport "Retraites : questions et orientations pour 2008", documents de travail de la séance plénière du 12 juillet 2006 sur "l'évolution des différents régimes de retraite du point de vue de l'équilibre financier et de l'équité", documents de travail des séances plénières des 24 et 31 janvier 2007 sur "l'épargne retraite".
CDAR/113/10
,
1976-2000
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2000
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.
Caisse de retraite CIPRA : notes CFDT (1985), accord pour la constitution du groupe CIPRA-EUROCAPICAF (1993), dossiers sur les mécanismes des caisses de retraites complémentaires (1986). Caisse interprofessionnelle retraites répartition Sud-Est (CIRRSE) : désignations des administrateurs CFDT (1986-1994), correspondance (1977-1981), notes CFDT (s.d.). Institution de retraite interprofessionnelle des salariés (IRIS) : désignations des administrateurs CFDT (1987-1999), correspondance (1993-1998), rapport de mission de contrôle (1994). Institution générale interprofessionnelle de retraites du Centre et d'Auvergne (IGIRCA) : désignations des administrateurs CFDT (1976-2000), statuts (1976).
CDAR/113/8
,
1974-2000
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2000
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.
Caisse de retraite interprofessionnelle des salariés (CRIS) : correspondance entre la CFDT et la CRIS (1974-1987). Caisse régionale interprofessionnelle de retraite pour le personnel (CIREP) : désignations des administrateurs CFDT (1984-2000), correspondance entre la CFDT et la CIREP (1975-1982). Caisse interprofessionnelle de retraite et de prévoyance Poitou et Charentes (CIRPEC) : désignations des administrateurs CFDT (1980-1998). Caisse de retraite des entreprises à commerces multiples (CCM) : désignations des administrateurs CFDT (1987-1989), procès-verbaux des Conseils d'administration (1976-1977). Caisse de retraites complémentaires du personnel du groupe SF BP (CRECO-BP) : désignations des administrateurs CFDT (1974), procès-verbal du Conseil d'Administration (1979).
CDAR/113/15
,
1978-1999
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1999
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.
Caisse interprofessionnelle de retraites des salariés de l'industrie et du Commerce (CIRSIC) : statuts et règlement intérieur (1991), désignations des administrateurs CFDT (1985-1999), correspondance (1983-1990). Institution de retraites des salariés des petites et moyennes entreprises (IRCPME) : statuts (s.d.), rapport d'audit (1983). Caisse interprofessionnelle de retraites des salariés des entreprises vosgiennes (CIRSEV) : désignations des administrateurs CFDT (1994-1997), notes d'information sur la Caisse (1978).
CDAR/113/9
,
1975-1997
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1997
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.
Caisse interprofessionnelle de prévoyance des salariés (CIPS) : désignations des administrateurs CFDT (1982-1996), listes des membres CFDT des commissions paritaires régionales (1986, 1992), correspondance (1984-1998). Institution de retraites complémentaires des salariés du Centre-Ouest (IRSCO) : désignations des administrateurs CFDT (1993), correspondance (1977-1997). Institution de retraite des industries de l'habillement (IRIHA) : statuts, désignations des administrateurs CFDR (1975-1988), rapport sur la situation de la Caisse (1995). Caisse interprofessionnelle régionale de retraite des salariés (CIRES) : désignations des administrateurs CFDT (1978-1996). Caisse d'allocations complémentaires de retraite des agents de l'édition (CACE) : note d'étude sur le régime retraite-prévoyance CACE, étude chiffré (1995).
CDAR/101/27
,
1999-2001
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2001
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF) / Département Activités Revendicatives (DAR).
correspondance CFDT et des autres syndicats, déclarations CFDT et des autres syndicats, notes de travail CFDT (1999-2001), articles de presse sur les négociations, dossier de presse CFDT sur les victimes de l'amiante et leurs demandes de réparation (1999).
CDAR/97/49
,
2005-2006
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2006
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).
notes CFDT sur la santé au travail (2005) et sur la pénibilité au travail (2005-2006), note CFDT sur la formation sur la santé au travail (janvier 2005), rapport d'étude CFDT sur les risques professionnels et leur prévention (novembre 2005), notes CFDT sur la réforme de l'inspection du travail (décembre 2005 - mars 2006).
CCE/25/7
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2009-2010
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2010
,
Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.
Notes et documents de travail des séances plénières du 16 septembre 2009, 11 mai 2010, 9 juillet 2010.
CCE/24/7
,
Entre le 1er janvier 1995 et le 31 décembre 2005
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2005
,
Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.
La CFDT et la santé au travail. - Harcèlement moral, violence au travail, stress, groupe de travail NTIC (Nouvelles technologies de l'information et de la communication) : notes de la Commission exécutive, comptes rendus de réunioninterventions de Rémi Jouan, dossier du participant au colloque "Harcèlement moral et ressources humaines : quelles stratégies ? (Chambre de commerce et d'industrie de Paris, 20 juin 2002), projet d'accord européen sur le stress, rapport "Travail, violences et environnement" du Conseil Economique et Social (CES) (1999), notes de Rémi Jouan sur l'impact des TIC ou NTIC et la mutation du travail (2001), documents de travail des fédérations CFDT (1995-1999), exemplaires de Action Juridique et Syndicalisme Hebdo, cartons d'invitation, programmes de colloques.
CDAR/79/4
,
1997-2001
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2001
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.
notes de travail (février 1997-mai 2001).
CCE/26/4
,
2009-2010
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2010
,
Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.
Dossier santé au travail : documents préparatoires et notes manuscrites des réunions et journées "santé au travail" (2009-2010).
CDAR/97/15
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1987-2002
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2001
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF) / Département Activités Revendicatives (DAR).
notes confédérales sur la politique de la CFDT concernant les conditions de travail dans les PME (1987-1990), bulletins CFDT sur les conditions de travail dans les PME (1996-1998), rapport CFDT et CES sur les relations professionnelles dans les PME en Europe (avril 1997), documents de travail pour le rassemblement national CFDT « Un syndicalisme se construit dans les PME » à Paris les 5-6 octobre 1998, documents de travail pour la rencontre nationale CFDT PME/TPE des 7-9 septembre 1999 à Bierville, actes du colloque CFDT « PME/TPE : l'évolution des relations sociales » le 28 mars 2000, documents de travail pour le rassemblement des salariés des très petites, petites et moyennes entreprises le 1er décembre 2001 "Construire un syndicalisme à grande échelle dans les PME/TPE", actes de la session nationale PME (Draveil, 1er-3 octobre 2002)
CDAR/101/26
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1988-1993
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1993
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF) / Département Activités Revendicatives (DAR).
notes, documents et brochures des URI CFDT Bretagne et Lorraine sur la santé au travail en Bretagne et en Lorraine (1988-1993).
CCE/24/10
,
1999-2004
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2004
,
Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.
la CFDT et la santé au travail ; "le travail en question" (TEQ) : notes sur les salariés handicapés (1999), notes sur les métiers d'aide à domicile (1999), rapports d'évaluation de la maitrise du chantier TEQ (1998, 2004), rapports sur les effets du TEQ sur l'élaboration des revendications et sur la pratique syndicale (2002-2004).