CDAR/21/12
,
1987-1993
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1993
,
Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Conditions de Travail.
correspondance, comptes-rendus de réunions.
CDAR/113/15
,
1978-1999
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1999
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.
Caisse interprofessionnelle de retraites des salariés de l'industrie et du Commerce (CIRSIC) : statuts et règlement intérieur (1991), désignations des administrateurs CFDT (1985-1999), correspondance (1983-1990). Institution de retraites des salariés des petites et moyennes entreprises (IRCPME) : statuts (s.d.), rapport d'audit (1983). Caisse interprofessionnelle de retraites des salariés des entreprises vosgiennes (CIRSEV) : désignations des administrateurs CFDT (1994-1997), notes d'information sur la Caisse (1978).
CDAR/87/7
,
1992-1996
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1996
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.
notes de travail et comptes rendus des réunions de section des 10-11 septembre 1992 au 2 septembre 1996.
CDAR/44/12
,
1983-1992
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de s.d.
,
Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Conditions de Travail.
Maladies respiratoires, posturales, liées à la robotique.
CDAR/44/10
,
s.d.
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de s.d.
,
Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Conditions de Travail.
Les troubles musculo-squelettiques.
CDAR/97/8
,
1999-2005
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2005
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF) / Département Activités Revendicatives (DAR).
correspondance, listes des présents, notes de travail, relevés des décisions, procès-verbaux des réunions (1999-2002 et 2004-2005)
CDAR/97/33
,
1999-2000
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2000
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF) / Département Activités Revendicatives (DAR).
correspondance, notes et documents de travail sur les accidents du travail et les maladies professionnelles, comptes rendus du groupe de travail CFDT sur les maladies professionnelles (1999-2000).
CDAR/44/11
,
1984-1991
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de s.d.
,
Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Conditions de Travail.
Maladies liées au chrome, à la poussière de bois, brucelloses, lésions cutanées, maladies des mineurs.
CDAR/16/4
,
1992
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1992
,
Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Conditions de Travail.
CDAR/10/5
,
1984-1993
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1993
,
Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Emploi Formation.
notes, rapport de recherche sur le bilan d'évaluation des TUC (mai 1993).
CDAR/10/6
,
1986-1994
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1994
,
Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Emploi Formation.
CDAR/73/7
,
1998-2001
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2001
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).
courrier, notes (1998-2000, réunions emplois saisonniers (2000-01)
CDAR/105/10
,
2008
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2008
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF).
feuilles d'émargement des réunions de travail, documents de travail. Pièces comptables.
CDAR/63/4
,
1983-1990
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1990
,
Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Délégation PME.
Législation et positions CFDT (1983-87), études sur la formation professionnelle (1984-90)
CDAR/88/4
,
2002-2003
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2003
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Protection Sociale.
Notes internes, comptes-rendus de réunions.