Participation de la CFDT aux réunions de la Commission des accidents du travail et des maladies professionnelle de la CNAMTS 

  • Présentation du contenu :

    correspondance, listes des présents, notes de travail, relevés des décisions, procès-verbaux des réunions (1999-2002 et 2004-2005)

  • Date :

    1999-2005

  • Nature du contenu : Papier
  • Description physique :

    Genre/Carac. phys. : Papier

  • Cote :

    CDAR/97/8

  • Localité : Néant
  • Autres identifiants :

    Ancienne cote : 97 DAR 8

  • Origine : Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF) / Département Activités Revendicatives (DAR).
  • Conditions d’accès :

    Communicable au bout de 25 ans à partir de 2005

  • Mots-clés