Toutes les ressources AMENDEMENTS 8 résultats (3ms)

avant-projet, amendements, comptes-rendus et textes suite à la commission des résolutions, textes suite au Bureau national, interventions, texte définitif.

préparation matérielle, guide du congressiste, rapport d'activité, projet de résolution générale, motions, discours d'ouverture et de clôture, invitations, interventions des syndicats, projet de résolution, amendements et résolution générale, candidatures au CF, résultats des votes, bulletins spéciaux, disquettes. La volonté de Gagner Habillement Cuir Textile des industries d'avenir en France, en Europe et dans le Monde - 48 Pages + 3 Annexes

circulaires préparatoires, invitations, dossier du congressiste, pouvoirs, rapport général, interventions de la fédération, la confédération et des syndicats, projet de résolution, amendements et résolution générale, candidatures au CF, votes, bulletins spéciaux, disquettes, spécial Interbranches -Responsables HACUITEX N°87 2 Septembre 1992, Note pour le travail de commission du Congrès fédéral Travail de nuit, intervention d'Yvonne DELEMOTTE sur la présentation du Rapport Général

Mandats des syndicats Hacuitex pour le congrès confédéral de 1992.

organisation matérielle, invitations, organisation des commissions dont celle concernant la RTT/syndicalisation TEQ2, ordre du jour, circulaires, motion, rapport d'activité, projet de résolution situation/action, dossier du congressiste, listes des participants, demandes d'interventions et interventions sur le rapport général, amendements, mandats, candidatures pour les élections du CF, votes et résultats des votes, coupures de presse, compte rendu de congrès.

ordre du jour, liste des participants et inscriptions, dossier du participant, interventions, candidatures au CF, motion, votes, rapports des commissions, charte des élus, disquettes, bulletins spéciaux interbranches, compte rendu. Intervention au congrès confédéral, 1992, 1995 : notes, interventions, rapports, presse.

Intervention au Conseil national confédéral, 1991 et 1992 : interventions, notes, amendements, presse.

Rassemblements des délégués syndicaux, Bierville : ordre du jour, liste des participants, interventions, coupures de presse, synthèses, bilans 1996-1998.

préparation du congrès, invitations, organisation des commissions, ordre du jour, circulaires, motion, dossier du participant, listes des participants, interventions des invités et de la secrétaire générale, interventions des syndicats, propositions d'amendements, messages de soutien, mandats, candidatures pour les élections du CF, votes et résultats, coupures de presse, compte rendu de congrès.

plan de travail, comptes rendus des assemblées générales, tracts, presse, documentation et publications syndicales, circulaires, conférences de presse, notes (1973-1985). Suivi de l'URI Nord Pas-de-Calais : correspondance, interventions, amendements proposés au congrès de 1981, motions adoptées, (1974-1994). Suivi des syndicats du Nord-Pas-de-Calais, suivi de dossier individuel ; réunion spéciale du Conseil général le 28 avril 1980 : rapport, action et position de la CFDT, plan de travail, presse ; convention collective de l'industrie textile de Roubaix-Tourcoing, vallée de Lys (1976), compte rendu de l'assemblée générale du syndicat patronal textile de Roubaix-Tourcoing (1972), (1972-1980).

rapport Dandelot (juillet 1993), rencontres avec le ministère (1993), communiqué du ministre sur le rapport Roulet (septembre 1994), rapport Larcher et projet de loi (juin 1996) ; loi du 26 juillet 1996 et amendements ; avis de la commission supérieure du service public (CSSP) ; correspondance et communiqués France-Télécom ; réunions de la commission supérieure du personnel et des affaires sociales (COSPAS) et de la commission supérieure de la fonction publique d'Etat (CSFPE) ; positionnement du parti socialiste (PS).