Toutes les ressources HBNPC 11 résultats (2ms)

Négociations sur la formation professionnelle continue

FB/2/20 , 1972-1984 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1984 , Organisation : FGM.  

accords du 2 juin 1972 et du 23 octobre 1973 sur la formation continue, bilan des actions de formation dans les houillères, comptes rendus de réunions, adhésion des Charbonnages de France aux fonds régionaux de gestion du congé individuel de formation, accord du 5 décembre 1984.

Contexte :
Fédération nationale des mineurs > Revendications, négociations, accords > Statut du mineur

Négociations salariales aux Charbonnages de France

FB/2/22 , 1969-1979 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1979 , Organisation : FGM.  

quelques réunions préparatoires et réunions intersyndicales, comptes rendus des réunions de négociations, contrats salariaux et arrêtés ministériels.

Contexte :
Fédération nationale des mineurs > Revendications, négociations, accords > Statut du mineur

Négociations de la grille de salaires et des classifications aux Charbonnages de France

FB/2/21 , 1972-1984 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1984 , Organisation : FGM.  

propositions et comptes rendus de réunions, négociations de la grille du 27 mai 1974 et de l'accord du 1er juillet 1976 pour les ouvriers qualifiés (piqueurs), renégociations de 1980 à 1984.

Contexte :
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Révision du plan charbonnier

FB/2/9 , 1972-1974 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1974 , Organisation : FGM.  

rapport et avis du CES sur les moyens d'assurer la sécurité de l'approvisionnement énergétique de la France (1972) ; plan intérimaire (1973-1980) ; réexamen pour les Houillères du Bassin de Lorraine, Les Houillères du Bassin Nord - Pas-de-Calais et les Houillères du Bassin Centre - Midi.

Contexte :
Fédération nationale des mineurs > Revendications, négociations, accords > Politique énergétique, plan charbonnier et avenir des Charbonnages > Politique énergétique et plan charbonnier

Négociations sur le droit syndical et le comité d'entreprise aux Charbonnages de France et dans les houillères de bassin

FB/2/18 , 1967-1984 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1984 , Organisation : FGM.  

accords et positions de la FNM sur le droit syndical, l'instauration du comité d'entreprise dans les houillères et ses missions (1967-1979), modification du statut des délégués mineurs pour la sécurité (1970-1973), loi du 4 août 1982 sur la démocratisation du secteur public ; réunions sur l'information du personnel, l'institution d'un comité au niveau des Charbonnages de France et l'accord cadre sur l'expression collective (1983-1984) ; accord du 26 janvier 1984 sur les comités d'entreprise dans les houillères de bassin.

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Négociations salariales aux Charbonnages de France

FB/2/23 , 1980-1985 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1985 , Organisation : FGM.  

quelques réunions préparatoires et réunions intersyndicales, comptes rendus des réunions de négociations, contrats salariaux et arrêtés ministériels, comparaison de l'évolution des prix et des salaires de 1972 à 1985.

Contexte :
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Avenir des Charbonnages de France

FB/2/14 , 1975-1980 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1980 , Organisation : FGM.  

réunions de la commission de l'article 11 sur les objectifs de Charbonnages de France et les problèmes d'emplois, autres réunions et correspondance avec la Direction, positions de la FNM, feuille d'information des Houillères.

Contexte :
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Avenir des Charbonnages de France

FB/2/15 , 1981-1982 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1982 , Organisation : FGM.  

réunions de la commission de l'article 11 sur les objectifs de Charbonnages de France et les problèmes d'emplois, autres réunions et correspondance avec la Direction, positions de la FNM.

Contexte :
Fédération nationale des mineurs > Revendications, négociations, accords > Evolution de Charbonnages de France

Négociations sur les feux continus et la durée du travail

FB/2/19 , 1974-1983 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1983 , Organisation : FGM.  

négociations de l'accord du 27 octobre 1976 et avenant ETAM, observations des organisations syndicales, quelques comptes rendus de la commission "Services continus" de la FNM, brochure CFDT sur le statut du personnel des usines à feux continus (1974), lettres aux ministres (1974-1979), dossier CFDT sur la santé dans les cokeries (~ 1983), revendications sur la durée du travail (1978-1981).

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Avenir des Charbonnages de France

FB/2/13 , 1968-1974 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1974 , Organisation : FGM.  

accord du 7 juin 1968 créant la commission de l'article 11, grève de février 1971 contre le plan charbonnier sur les problèmes de conversion du secteur d'Auchel-Bruay, réunions de la commission de l'article 11 sur les objectifs de Charbonnages de France et les problèmes d'emplois, autres réunions et correspondance avec la Direction, positions de la FNM, feuille d'information des Houillères (1973-1974).

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Avenir des Charbonnages de France

FB/2/16 , 1983-1984 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1984 , Organisation : FGM.  

pétition pour l'ouverture d'un débat sur l'avenir de l'entreprise (1983), réunions de la commission de l'article 11 (1983), avis de la CFDT sur le contrat de plan Etat / Charbonnages de France, convention du 2 mars 1984 entre EDF et Charbonnages de France sur une coopération énergétique et des mutations de personnel vers EDF, étude sur l'horizon 1988 du charbon national, réorganisation de l'entreprise et avis des organisations syndicales (1984).

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