41ème congrès fédéral, St-Jean-de-Monts
financement et budget du congrès, circulaires préparatoires, enquête sur les délégués, rapport général et présentation, interventions des syndicats sur le rapport général.
financement et budget du congrès, circulaires préparatoires, enquête sur les délégués, rapport général et présentation, interventions des syndicats sur le rapport général.
Syndicalisation, dossier par région : Paris Ville, Lorraine, Pays de la Loire, Nord Pas de Calais, Provence Alpes Cote d'Azur
Midi-Pyrennées, Pays-de-la-Loire, Nord-Pas-de-Calais, Lorraine.
projet de résolution générale, amendements des syndicats, résolution générale ; débats sur les motions des syndicats ; intervention de Jean Kaspar et des syndicats des DOM ; récapitulatif des votes et élections au bureau national ; compte rendu analytique ; journaux satiriques et communiqués de presse.
dossier remis aux sessionnaires et notes manuscrites des sessions de Strasbourg (1983), des Ménuires (1984) et de Piriac (1985).
plan social, réunions du CCE, échanges avec les sections syndicales, tracts, revue de presse.
action contre le refus de la Direction d'indexer les salaires sur les salaires parisiens 1970, correspondance et actions de la section 1977-1982.
organisation matérielle, invitations, organisation des commissions dont celle concernant la RTT/syndicalisation TEQ2, ordre du jour, circulaires, motion, rapport d'activité, projet de résolution situation/action, dossier du congressiste, listes des participants, demandes d'interventions et interventions sur le rapport général, amendements, mandats, candidatures pour les élections du CF, votes et résultats des votes, coupures de presse, compte rendu de congrès.
rapport "Une politique d'action dans une perspective de transformation fondamentale de la société" au congrès de Mulhouse (1971) ; rapport "Bâtir concrètement et avec le plus grand nombre le socialisme démocratique et autogéré" au congrès d'Angers (1973) ; rapport général "Une politique syndicale cohérente" et résolution générale au congrès de Forbach (1976) ; rapports, enquête sur les délégués du congrès, revue de presse sur le congrès de Blanzy (1979) ; rapport du congrès du 15ème anniversaire à Merlebach (1980) ; rapport, motions et élections du Conseil National au congrès de Berck (1982).
Demande d'intervention sur le: Rapport général-Frontières Fédérales-Rapport financier-DiversEnquête sur les délégués au Congrès fédéral -4 pages- Question/Réponse fiche vierge Règlement du Congrès fédéral de Berck
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questionnaire syndical sur l'entreprise 1960 et 1964, contentieux tendant à l'annulation de l'élection d'un membre du comité d'entreprise 1960, revendications des caristes de Renault Le Mans et tracts 1962, transformation de la DMA en filiale 1965, livrets de présentation de la section syndicale 1966 et 1971, suppression du Centre Motoculture Renault de Toulouse 1972, étude CFDT "Le tracteur français moribond : pourquoi?", dossier sur la filialisation dans le machinisme agricole 1984.
tracts, revue de presse ; rencontre avec la Direction, le Ministère ; projet de reprise Thirion, 1991. Redressement judiciaire et offres de reprise de Manufo, 1996. Réorganisation du groupe Guy Laroche et plan social chez Gaston Jaunet : étude du CETIH sur la motivation des personnels de l'entreprise Jaunet (1990), note économique, revue de presse sur le plan social (1996).
Commission Administrative Paritaire (CAP) : résultats par circonscriptions des élections centrales et régionales aux CAP (Amiens, Bordeaux, Champagne-Ardennes, Auvergne, Franche-Comté, Bourgogne, Nord-Pas-de-Calais, Limousin, Rhône-Alpes, Provence-Alpes-Côtes d'Azur, Corse, Languedoc Rousillon, Lorraine, Pays-de-la-Loire, Centre, Poitou-Charente).
accord sur les salaires du 13 janvier 1951 concernant le personnel horaire de l'usine des Dunes et accord d'entreprise Aciéries et Forges de Firminy, établissement des Dunes du 8 février 1957 ; négociations de l'accord Compagnie des Ateliers et Forges de la Loire du 29 juin 1956 et prorogations 1957-1959, accord du 6 décembre 1960 ; projet et accord Forges et Aciéries de Bonpertuis du 9 juin 1961 ; négociations de l'accord Ets J.J. Carnaud et Forges de Basse-Indre du 31 juillet 1956 et avenants 1957-1963 ; étude CIERP sur les possibilités de mise en place d'un système d'intéressement collectif à la fonderie Grenier 1954, accords Grenier de mars 1956 et d'avril 1958.
conflit sur les salaires à Angers (1981), avis sur les projets de licenciements à DBA Beauvais, négociations sur les salaires, la durée du travail et le droit d'expression.
correspondance et convocations envoyées aux sections syndicales et syndicats, notes fédérales sur la démarche, documents de travail (1997-1999) ; analyses des résultats des réponses aux questionnaires pour les Pays-de-Loire en août 1997 et avril 1999, pour la Bretagne en février 1998, pour l'Aube en juillet 1998 et pour le Nord en décembre 1998 ; notes et comptes rendus de rencontres avec les sections syndicales et les collectifs de syndicats (1998-1999) ; bilan d'étape de la démarche (octobre 1998) ; queqlues résultats d'enquêtes (1999-2000) et document de synthèse des résultats des trois branches Habillement, Cuir et Textile de 1996 à 1999.