CDOF/72/16
,
2008-2014
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2014
Contexte :
Suivi des fédérations, Union confédérale des ingénieurs et cadres (UCC ou CFDT Cadres), Union confédérale des retraités (UCR) et Union des fédérations de fonctionnaires et assimilés (UFFA ou CFDT Fonctions publiques) > Interco. - Organisation interne ; audit ; conflits particuliers entre les fédérations et des syndicats ou entre syndicats et leurs sections syndicales
CFI/6/456
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Vers 1979
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Communicable
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Confédération française démocratique du travail (CFDT) : Service Information communication
[vingt vignettes illustrant des publications éditées de Montholon-Services] / [non identifié].- Paris : CFDT, [ca 1979] (Paris : MS - Atelier de Reprographie). 1 affiche couleur. Date d'après la publication illustrée la plus récente.
Contexte :
Propagande confédérale > Outils de communication > Publicités relatives aux publications confédéales
CES/66/1
,
1980-1995
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1995
Notes, texte de projet de loi, courriers, communiqués de presse, articles de presse, dépêches AFP, exemplaires de La note de l'IRES n° 18 et 19, comptes rendus de réunions, circulaires ministérielles, rapports, tracts de partis politiques.
CH/8/2878
,
1976-1980
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1980
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Juridique.
rapport sur CE et procédures de collectives de liquidation de biens (novembre 1976), rencontre de Bordeaux du 28 septembre 1976 sur la réintégration des travailleurs, rencontre à Bierville sur l'action syndicale et le droit le 27 janvier 1977, rencontre du Syndicat des Avocats de France (SAF) le 8 décembre 1978 sur les attributions économiques du CE, journée IREO Lille le 6 juin 1979,séminaire du 15 mai 1979 sur les problèmes de la négociation collective en France, rencontre du 17 janvier 1980 sur CE et information économique.
Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Service Juridique (1952-1988) > Activités du Service Juridique (1971-1982) > Dossiers juridiques sur les droits du travail
Historique de l'entreprise, raisons économiques, plan social, procès verbaux des représentants du personnel, bilan social, bilan et compte d'exploitation, attestation sur l'honneur du directeur des ressources humaines, dossier de demande par convention.
Contexte :
Suivi des branches > Branche Chimie > Accords et vie de l'entreprise > Sections syndicales d'entreprise > Poudres et explosifs
n°1/78 à 4/85 (1978 – mai 1985). Circulaire aux militants relayant les comptes rendus de négociations et des réunions fédérales de branche. Initiatives syndicales – circulaires de branche Chimie la remplace en avril 1998.
Contexte :
Publications fédérales > Circulaires de branche > Chimie
CH/8/548
,
1976-1980
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1980
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Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Action Revendicative.
note confédérale sur l'action revendicative en matière de salaire (février 1976), tracts, notes, bilans de la semaine d'action du 2 au 6 et du 25 juin 1980 pour le SMIC et les bas salaires.
Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Action Revendicative (1945-1985) > Actions revendicatives et conflits particuliers
Origine :
Confédération française démocratique du travail (CFDT) : Service Information communication
Présentation du contenu :
[vingt vignettes illustrant des publications éditées de Montholon-Services] / [non identifié].- Paris : CFDT, [ca 1979] (Paris : MS - Atelier de Reprographie). 1 affiche couleur. Date d'après la publication illustrée la plus récente.
Droit de grève du service public et service minimum.- Groupes de travail, avis des organisations et du public, grèves de 1995.
Cote :
CES/66/1
Date :
1980-1995
Description physique :
Particularité physique : papier
Présentation du contenu :
Notes, texte de projet de loi, courriers, communiqués de presse, articles de presse, dépêches AFP, exemplaires de La note de l'IRES n° 18 et 19, comptes rendus de réunions, circulaires ministérielles, rapports, tracts de partis politiques.
Manifestations concernant les droits syndicaux dans l'entreprise
Cote :
CH/8/2878
Date :
1976-1980
Description physique :
Genre/Carac. phys. : Papier
Origine :
Organisation : Confédération. Producteur : Service Juridique.
Présentation du contenu :
rapport sur CE et procédures de collectives de liquidation de biens (novembre 1976), rencontre de Bordeaux du 28 septembre 1976 sur la réintégration des travailleurs, rencontre à Bierville sur l'action syndicale et le droit le 27 janvier 1977, rencontre du Syndicat des Avocats de France (SAF) le 8 décembre 1978 sur les attributions économiques du CE, journée IREO Lille le 6 juin 1979,séminaire du 15 mai 1979 sur les problèmes de la négociation collective en France, rencontre du 17 janvier 1980 sur CE et information économique.
Suivi de la section syndicale de l'établissement Produits Roche
Cote :
FF/3/827
Date :
1998
Description physique :
Genre/Carac. phys. : Bon
Présentation du contenu :
Historique de l'entreprise, raisons économiques, plan social, procès verbaux des représentants du personnel, bilan social, bilan et compte d'exploitation, attestation sur l'honneur du directeur des ressources humaines, dossier de demande par convention.
n°1/78 à 4/85 (1978 – mai 1985). Circulaire aux militants relayant les comptes rendus de négociations et des réunions fédérales de branche. Initiatives syndicales – circulaires de branche Chimie la remplace en avril 1998.
Origine :
Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Action Revendicative.
Présentation du contenu :
note confédérale sur l'action revendicative en matière de salaire (février 1976), tracts, notes, bilans de la semaine d'action du 2 au 6 et du 25 juin 1980 pour le SMIC et les bas salaires.
