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Neuvième plan 1984-1988

FF/3/878 , 1982-1984 , Communicable  

Rapport du Commissariat général du plan sur les entreprises publiques du secteur concurrentiel, positions confédérales sur les orientations du plan, le développement économique, social et culturel du 9ème plan.

Contexte :
Suivi des branches > Branche Chimie > Etudes et documentation > Planification

Fusion des corps de fonctionnaires des conseils des prud'hommes et des tribunaux

FZ/1/352 , 1979-1989 , <p><p>Communicable au bout de 25 ans à partir de 1989<p></p>, conservation  

Correspondance, rapports groupe de travail, documents de travail, tracts, statuts des greffiers en chef et des conseils de prud'hommes.

Contexte :
Branches > Services judiciaires > Action revendicative > Statut du personnel

Enquête confédérale TEQ pour la Fédération Interco 

CDAR/96/39 , 1996-1998 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1998 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).  

notes et synthèses des travaux du groupe de pilotage fédéral (1996-1997), questionnaire d'enquête, tableaux et graphiques sur les résultats des enquêtes TEQ pour la Fédération Interco (1996-1997), livre Interco sur « Les nouveaux acteurs du social » (octobre 1998).

Chimie information, spécial Verre

FF/3/1689 , 1962-1965 , Communicable  

Circulaires (Octobre 1962 – 1965). Bulletin aux militants. Chimie Informations spécial Verre devient Chimie Militants spécial Verre en 1972 et Bref Chimie spécial Verre en 1977.

Contexte :
Publications fédérales > Circulaires de branche > Verre

Modifications de syndicats du département de l'Orne (61)

CDOF/25/65 , s.d. , Communicable au bout de 25 ans à partir de s.d. , Organisation : Confédération. Producteur : Développement, Organisation, Formation (DOF).  

correspondance, statuts, règlements intérieurs, demandes d'affiliation, fiches de modifications de syndicats, fiches de suppression d'identité de syndicats.

Contexte :
Organisation et développement > Relations entre les structures CFDT > Syndicats

Dossier CFDT sur les rapports de force 

CDAR/101/7 , 1993-1998 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1998 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF) / Département Activités Revendicatives (DAR).  

notes confédérales sur la conception CFDT du rapport de forces dans les relations sociales (1996-1998), colloque CFDT sur les nouvelles relations sociales à Paris les 10-11 février 1993.

Organisation et réseau militant

FT/27/472 , 1963-1988 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1988 , Organisation : FUPT.  

Région Corse : statuts des syndicats de la région (1964-1980), notes sur la composition du Bureau régional (1983-1989), comptes-rendus du Congrès régional (1978-1988), correspondance (1981-1989)Départements de Haute-Corse, Corse du Sud : notes sur la composition des bureaux des syndicats départementaux (1976-1985).

Contexte :
Organisation et développement > Relations entre les structures CFDT > Syndicats

Elections CAP-CCP à La Poste et France Telecom

FT/18/26 , 1994 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1994 , Organisation : FUPT.  

textes officiels sur les CAP, notes de La Poste et France Telecom sur l'organisation des élections, résultats nationaux à La Poste et France Telecom.

Contexte :
Représentativité > Elections professionnelles

Campagne Prud'hommes 2008 

CCE/19/3 , 2007-2008 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2008 , Organisation : Confédération. Producteur : Coordination CE.  

notes du groupe de travail (2007-2008).

Du 20 juin 1985 au 12 juin 1990

CP/27/5 , 1985-1990 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1990  

Huit cahiers.

Contexte :
Activités syndicales > Courriers et notes manuscrites > Participation aux instances confédérales et fédérales