CDOF/72/63
,
2011-2013
,
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2013 (Appréciation ou jugement de valeur sur une personne physique nommément désignée)
Comptes rendus (2011).
,
Pièces justificatives, courriers, courriels, copie de l'ordonnance en référé par le Conseil de Prud'hommes de Vesoul, copie des conclusions présentées par les avocats de l'UD devant le Tribunal de grande instance de Besançon, copie de l'assignation devant le Tribunal de grande instance de Paris, notes du Bureau national et de la Commission exécutive (2012-2013).
Contexte :
Suivi des URI (unions régionales interprofessionnelles) et des organisations CFDT de leur territoire > Franche-Comté
CW/4/146
,
1948-1970
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1970
,
Organisation : Confédération. Producteur : Syndicat Renault des Travailleurs de l'Automobile (SRTA-CFDT, Boulogne-Billancourt).
Relations entre l'Union Syndicale Renault et les différentes sections du SRTA : correspondance, notes, tracts, bulletins, comptes-rendus de réunions, rapports (1948-1970).
Contexte :
Syndicat Renault des Travailleurs de l'Automobile (SRTA-CFDT) > Les relations entre l'Union Syndicale Renault et les différentes sections du Syndicat Renault des Travailleurs de l'Automobile (SRTA-CFDT)
CH/8/2970
,
1986-1987
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1987
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Juridique.
rapports de stages CFDT "Typologie des nouvelles formes d'emploi" les 27-31 octobre 1986 et "Régime juridique du licenciement" les 2-6 mars 1987.
Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Service Juridique (1952-1988) > Activités du Service Juridique (1983-1988) > Dossiers juridiques sur les droits du travail
FZ/1/364
,
2000
,
<p>&lt;p&gt;Communicable au bout de 25 ans &agrave; partir de 2000&lt;p&gt;</p>, conservation
Appel à la grève (2000), compte rendu réunion intersyndicale (2000), notes et tracts fédéraux, textes originaux et réflexions sur le protocole d'accord, arrêté interministériel, communiqué de presse, motions, relevés de décision.
Contexte :
Branches > Services judiciaires > Action revendicative > Statut du personnel
FF/3/301
,
1939-1975
,
Communicable
Questionnaire d'identification des syndicats (1947-1948). - Syndicat d'Algérie : Oran (1948), Alger (1950). Maroc : Fès (1945). Ain : Bellegarde (1948-1969), Saint-Maurice-de-Beynost (1960). Aisne : Saint-Gobain (1950). Ardèche : Pouzin (1948), Saint-Sauveur-de-Montaguet (1948), Lalevade-d'Ardèche (1951), Teil (1963). Aude : Carcassonne (1952), Port-la-Nouvelle (1967). Bouches-du-Rhône : Gardanne (1947), Lavera/Martigues (1948), Miramas (1955), La-Mède (1955), Berre (1963-1965), golfe de Fos-sur-Mer (1965-1975). Calvados : Honfleur (1945), Condé-sur-Noireau (1965). Cher : Bourges (1952). Corse : Folelli (1949). Côte-d'Or : Bezouotte (1948). Côtes-d'Armor : de Saint-Brieuc (1946). Drôme : Livron (1947). Eure : Saint-Marcel - région vernonnaise (1955-1969), Gaillon (1956), Etrépagny (1968). Finistère : Plouescat (1946), Landerneau (1947), Conquet (1948). Gard : Beaucaire (1947), Molières-Cavaillac (1947), comité inter-chimie du Gard (1967-1971). Haute-Garonne : Toulouse (1947-1964). Gers : Beaumarche (1967). Hérault : Montpellier (1945), Sète (1948), Frontignan (1952-1963). Indre-et-Loire : Tours (1946), syndicat départemental (1967), Joué-les-Tour (1971). Isère : Brignoud (1946), Rioupéroux (1946), Jarrie (1952). Jura : Lons-le-Saunier (1946). Landes : Tartas (1945), Parentis (1947). Loir-et-Cher : Chouzy-sur-Cisse (1948). Loire : Lorette-Grand-Croix (1947), Roanne (1948), Roche-la- Molière (1954). Loire-Inférieure (Loire-Atlantique) : Haie-Foussière (1947). Loiret : Orléans (1952), industries chimiques du Loiret (1965-1968). Meurthe-et-Moselle : Nancy-Daum (1968). Meuse : Robert- Espagne (1950). Morbihan : syndicat départemental (1965). Nièvre : Nevers (1951). Nord : Roubaix- Tourcoing (1939-1955), région dunkerquoise-Saint-Pol-sur-Mer (1950). Oise : Villers-Saint-Paul (1946), Clairoix (1947), Nourylande/Venette (1947), Giancourt (1951), Mouy (1957). Pas-de-Calais : Saint- Omer (1951). Puy-de-Dôme : Michelin-Clermont-Ferrand (1947), Bergougnan-Clermont-Ferrand (1947), Blanzat (1949). Bas-Rhin : Strasbourg (1952). Savoie : La-Bathie (1945), Bozel (1945), Saint-Béron (1946), Notre-Dame-de-Briançon (1946), Venthou-Albertville (1950-1951), Epierre (1953), Saint-Michel-de- Maurienne (1957), Aiguebelle-Basse-Maurienne (1957). Haute-Savoie : Seyssel (1950), Faverges (1952). Seine-Maritime : Yvetot (1951). Somme : grandes féculeries de Picardie (1968). Var : Toulon (1947), la-Sègne-sur-Mer (1948). Vaucluse : Avignon (1968). Haute-Vienne : Limoges (1945). Vosges : Thaon (1960), Gironcourt-sur-Vraine (1969).
Contexte :
Structuration fédérale > Syndicats > Suivi des syndicats
FF/3/1017
,
1980
,
Communicable
Convocations, correspondance avec l'UCSIP, février-juillet 1980.
Contexte :
Suivi des branches > Branche Pétrole > Commissions paritaires, conventions collectives et accords
CH/8/1268
,
1984-1985
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1985
,
Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Formation Permanente-Emploi.
projet de loi, notes de travail sur les positions CFDT (novembre 1984-décembre 1985).
Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Formation permanente et emploi (1977-1989)
FG/120/91
,
1990-1993
,
Communicable
,
Fédération Générale de l'Agroalimentaire / FGA / CEFA-CENEFOSA
Dossier préparatoire, rapport, correspondance.
Contexte :
CEFA > Etudes et audit
CP/13/13-CP/13/15
,
1954-1966
,
Communicable
CH/4/167
,
1928-1949
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1949
,
Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Financier.
registre des procès verbaux du 30 mars 1928 au 29 octobre 1949.
Contexte :
Vers la laïcité et l'indépendance (1944-1953) > Société auxiliaire coopérative du Syndicat des employés du commerce et de l'industrie (SAECI)
CFI/3/111
,
[ca 1973-1977]
,
Communicable
Sabadel [illustrateur]. - Paris : CFDT, [ca 1973-1977]. 1 dessin au stylo à bille noir. Date d'après Louisette Battais, Affiches, plans, dessins, Archives confédérales, série A, Paris, septembre 1994, p. 50 et l'allégation selon laquelle ce dessin aurait été réalisé pour illustrer la publication CFDT Aujourd'hui, éditée de 1973 à 1997, et la date de 1977 à laquelle Sabadel aurait arrêté ses activités professionnelles pour des raisons de santé.
Contexte :
Autres thèmes > Thèmes non identifiés
FBA/4/123
,
1966
,
Commanditaire : FGMM.
Contexte :
Manifestations et grèves
CP/15/123
,
1971-1988
,
Communicable
,
Edmond Maire
Comptes rendus de voyages, notes, courriers, rapports de missions, notes manuscrites, articles de presse, fiches documentaires du BRAEC sur les pays d'Amérique latine.
Contexte :
Suivi des activité de la Confédération > Relations avec l’extérieur > Relations avec les syndicats internationaux
CSG/4/5
,
1994
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1994
,
Organisation : Confédération. Producteur : Secrétariat Général.
BB/1/404
,
juin 2012
,
30, In-Folio, Brochure, Couverture illustrée, illustrations couleurs
Contexte :
Brochures et guides des associations et « outils » CFTC-CFDT > Institut Belleville