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Conflit entre l'URI et l'UD Haute-Saône

CDOF/72/63 , 2011-2013 , Communicable au bout de 50 ans à partir de 2013 (Appréciation ou jugement de valeur sur une personne physique nommément désignée)  

Comptes rendus (2011).

,

Pièces justificatives, courriers, courriels, copie de l'ordonnance en référé par le Conseil de Prud'hommes de Vesoul, copie des conclusions présentées par les avocats de l'UD devant le Tribunal de grande instance de Besançon, copie de l'assignation devant le Tribunal de grande instance de Paris, notes du Bureau national et de la Commission exécutive (2012-2013).

Contexte :
Suivi des URI (unions régionales interprofessionnelles) et des organisations CFDT de leur territoire > Franche-Comté

Syndicat Renault des Travailleurs de l'Automobile (SRTA-CFDT)

CW/4/146 , 1948-1970 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1970 , Organisation : Confédération. Producteur : Syndicat Renault des Travailleurs de l'Automobile (SRTA-CFDT, Boulogne-Billancourt).  

Relations entre l'Union Syndicale Renault et les différentes sections du SRTA : correspondance, notes, tracts, bulletins, comptes-rendus de réunions, rapports (1948-1970).

Contexte :
Syndicat Renault des Travailleurs de l'Automobile (SRTA-CFDT) > Les relations entre l'Union Syndicale Renault et les différentes sections du Syndicat Renault des Travailleurs de l'Automobile (SRTA-CFDT)

Stages CFDT juridiques à l'ISST de Sceaux

CH/8/2970 , 1986-1987 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1987 , Organisation : Confédération. Producteur : Service Juridique.  

rapports de stages CFDT "Typologie des nouvelles formes d'emploi" les 27-31 octobre 1986 et "Régime juridique du licenciement" les 2-6 mars 1987.

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Service Juridique (1952-1988) > Activités du Service Juridique (1983-1988) > Dossiers juridiques sur les droits du travail

Revendications sur le traitement des agents

FZ/1/364 , 2000 , <p><p>Communicable au bout de 25 ans à partir de 2000<p></p>, conservation  

Appel à la grève (2000), compte rendu réunion intersyndicale (2000), notes et tracts fédéraux, textes originaux et réflexions sur le protocole d'accord, arrêté interministériel, communiqué de presse, motions, relevés de décision.

Contexte :
Branches > Services judiciaires > Action revendicative > Statut du personnel

Statuts et documents officiels des syndicats affiliés à la fédération

FF/3/301 , 1939-1975 , Communicable  

Questionnaire d'identification des syndicats (1947-1948). - Syndicat d'Algérie : Oran (1948), Alger (1950). Maroc : Fès (1945). Ain : Bellegarde (1948-1969), Saint-Maurice-de-Beynost (1960). Aisne : Saint-Gobain (1950). Ardèche : Pouzin (1948), Saint-Sauveur-de-Montaguet (1948), Lalevade-d'Ardèche (1951), Teil (1963). Aude : Carcassonne (1952), Port-la-Nouvelle (1967). Bouches-du-Rhône : Gardanne (1947), Lavera/Martigues (1948), Miramas (1955), La-Mède (1955), Berre (1963-1965), golfe de Fos-sur-Mer (1965-1975). Calvados : Honfleur (1945), Condé-sur-Noireau (1965). Cher : Bourges (1952). Corse : Folelli (1949). Côte-d'Or : Bezouotte (1948). Côtes-d'Armor : de Saint-Brieuc (1946). Drôme : Livron (1947). Eure : Saint-Marcel - région vernonnaise (1955-1969), Gaillon (1956), Etrépagny (1968). Finistère : Plouescat (1946), Landerneau (1947), Conquet (1948). Gard : Beaucaire (1947), Molières-Cavaillac (1947), comité inter-chimie du Gard (1967-1971). Haute-Garonne : Toulouse (1947-1964). Gers : Beaumarche (1967). Hérault : Montpellier (1945), Sète (1948), Frontignan (1952-1963). Indre-et-Loire : Tours (1946), syndicat départemental (1967), Joué-les-Tour (1971). Isère : Brignoud (1946), Rioupéroux (1946), Jarrie (1952). Jura : Lons-le-Saunier (1946). Landes : Tartas (1945), Parentis (1947). Loir-et-Cher : Chouzy-sur-Cisse (1948). Loire : Lorette-Grand-Croix (1947), Roanne (1948), Roche-la- Molière (1954). Loire-Inférieure (Loire-Atlantique) : Haie-Foussière (1947). Loiret : Orléans (1952), industries chimiques du Loiret (1965-1968). Meurthe-et-Moselle : Nancy-Daum (1968). Meuse : Robert- Espagne (1950). Morbihan : syndicat départemental (1965). Nièvre : Nevers (1951). Nord : Roubaix- Tourcoing (1939-1955), région dunkerquoise-Saint-Pol-sur-Mer (1950). Oise : Villers-Saint-Paul (1946), Clairoix (1947), Nourylande/Venette (1947), Giancourt (1951), Mouy (1957). Pas-de-Calais : Saint- Omer (1951). Puy-de-Dôme : Michelin-Clermont-Ferrand (1947), Bergougnan-Clermont-Ferrand (1947), Blanzat (1949). Bas-Rhin : Strasbourg (1952). Savoie : La-Bathie (1945), Bozel (1945), Saint-Béron (1946), Notre-Dame-de-Briançon (1946), Venthou-Albertville (1950-1951), Epierre (1953), Saint-Michel-de- Maurienne (1957), Aiguebelle-Basse-Maurienne (1957). Haute-Savoie : Seyssel (1950), Faverges (1952). Seine-Maritime : Yvetot (1951). Somme : grandes féculeries de Picardie (1968). Var : Toulon (1947), la-Sègne-sur-Mer (1948). Vaucluse : Avignon (1968). Haute-Vienne : Limoges (1945). Vosges : Thaon (1960), Gironcourt-sur-Vraine (1969).

Contexte :
Structuration fédérale > Syndicats > Suivi des syndicats

[Sans titre : sujet non identifié. Un homme, une femme, un jeune garçon et une jeune fille, se faisant face, vue de profil, regardant vers le haut et levant les bras pour soutenir deux coupes]

CFI/3/111 , [ca 1973-1977] , Communicable  

Sabadel [illustrateur]. - Paris : CFDT, [ca 1973-1977]. 1 dessin au stylo à bille noir. Date d'après Louisette Battais, Affiches, plans, dessins, Archives confédérales, série A, Paris, septembre 1994, p. 50 et l'allégation selon laquelle ce dessin aurait été réalisé pour illustrer la publication CFDT Aujourd'hui, éditée de 1973 à 1997, et la date de 1977 à laquelle Sabadel aurait arrêté ses activités professionnelles pour des raisons de santé.

Contexte :
Autres thèmes > Thèmes non identifiés

Organisations syndicales d'Amérique du Nord et du Sud.- Argentine, Brésil (CUT, Central Única dos Trabalhadores), Canada (CSN, Confédération des syndicats nationaux), Chili, États-Unis (AFL-CIO, American Federation of Labour - Congress of Industrial Organisations), Équateur, Paraguay, Uruguay

CP/15/123 , 1971-1988 , Communicable , Edmond Maire  

Comptes rendus de voyages, notes, courriers, rapports de missions, notes manuscrites, articles de presse, fiches documentaires du BRAEC sur les pays d'Amérique latine.

Contexte :
Suivi des activité de la Confédération > Relations avec l’extérieur > Relations avec les syndicats internationaux

Dossiers de Service de Presse sur la Rencontre "Exclusion Etat d'Urgence" à Paris les 9-10 février 1994, sur la Journée des Femmes du 8 mars 1994, sur la Conférence de Presse du 22 avril 1994, sur le 1er Mai 1994, sur le Petit-Déjeuner de Presse de Jean-René Masson du 10 mai 1994, sur la Conférence de Presse du 16 septembre 1994, sur la Journée Jeunes du 15 octobre 1994 et sur la Protection Sociale le 21 décembre 1994

CSG/4/5 , 1994 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1994 , Organisation : Confédération. Producteur : Secrétariat Général.  

dossiers de presse.

Belleville Institute : Activity Report 2011

BB/1/404 , juin 2012 , 30, In-Folio, Brochure, Couverture illustrée, illustrations couleurs  
Contexte :
Brochures et guides des associations et « outils » CFTC-CFDT > Institut Belleville