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Budget, cotisations, fichiers des adhérents.

FZ/1/238 , 1979-1988 , <p><p>Communicable au bout de 25 ans à partir de 1988<p></p>, conservation  
Contexte :
Branches > Education surveillée, Protection judiciaire de la jeunesse > Fonctionnement > Suivi des syndicats, sections adhérents

Compagnie Boussac Saint-Frères

FH/21/203 , 1983-1985 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1985 , Organisation : HACUITEX. Producteur : Fédération Hacuitex.  

rapports Syndex au CCE. Compagnie Boussac Saint-Frères.

Contexte :
Suivi des régions, syndicats et sections syndicales > Rapports Syndex au comité central d'entreprise ou au comité de groupe

Comptabilité

FT/27/493 , 1964-1989 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1989 , Organisation : FUPT.  

Budget fédéral.

Contexte :
Organisation et développement > Relations entre les structures CFDT > Syndicats

Centre industriel de Billancourt (Renault).- Réceptions des délégués du personnel des deux collèges par la Direction

CW/3/23 , 1981-1987 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1987 , Organisation : Confédération. Producteur : Syndicat Renault des Travailleurs de l'Automobile (SRTA-CFDT, Boulogne-Billancourt).  

comptes-rendus des réunions (1981-1984, 1987).

Contexte :
Les instances représentatives du Centre Industriel de Billancourt > Les délégués du personnel du Centre Industriel de Billancourt > Les réceptions des délégués du personnel

Nouvelles fédérales, janvier-juin 1990.

FDP/1/33 , 1990 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1990 , Organisation : Fédération des Arsenaux et Etablissements de l'Etat / FEAE.  

n° 1 à 15

Contexte :
Nouvelles fédérales, 1977-1994

Ingénieurs et Cadres des Industries chimiques.

FF/3/674 , 1950 , Communicable  

Accords conventionnels nationaux du 15 décembre 1950.

Contexte :
Suivi des branches > Branche Chimie > Commissions paritaires, conventions collectives et accords > Elaboration de la 1ère convention collective

FNT, Congrès national fédéral

FT/27/422 , 1977 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1977 , Organisation : FUPT. Producteur : FNT.  

11ème Congrès national : notes préparatoires ; notes, comptes-rendus de séances plénières ; programme, rapport général ; liste des représentants des régions par Commission, fiches de candidats à l'élection des BNS, résultats des votes, fiches d'avis sur le rapport général d'orientation (1977).

Contexte :
Réunions statutaires > Congrès et assemblées générales

41ème congrès fédéral, St-Jean-de-Monts

FT/17/1 , 1991 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1991 , Organisation : FUPT.  

financement et budget du congrès, circulaires préparatoires, enquête sur les délégués, rapport général et présentation, interventions des syndicats sur le rapport général.

Contexte :
Réunions statutaires > Congrès et assemblées générales

CELIC (Association nationale d'information et liaison des activités sociales et culturelles des CE et organismes des secteurs publics)

CCEL/7/3 , 1987-1988 , Communicable , Organisation : Confédération. Producteur : CELIC (Association nationale d'information et liaison des activités sociales et culturelles des CE et organismes des secteurs publics).  

Organisation du montage de l'exposition dans le c?ur du Forum CE 88 au Parc Floral de Paris les 26-28 septembre 1988 : compte rendus des réunions de préparation (octobre 1987-septembre 1988), notes de travail sur les textes du c?ur, budget et contrat pour le c?ur, photocopies des photos du c?ur, tarifs et factures du matériel audiovisuel pour le c?ur.

Interventions de Nicole Notat Secrétaire générale de la CFDT pour septembre 1993

CSG/5/3 , 1993 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1993 , Organisation : Confédération. Producteur : Secrétariat Général.  

notes sur la réunion avec l'exécutif de l'UR des Pays de la Loire à Angers le 14 septembre 1993, notes sur la réunion avec l'exécutif de l'UR de Haute-Normandie à Rouen le 17 septembre 1993, notes sur le colloque à Besançon « Il y a 20 ans, LIP... Agir pour l'emploi et contre l'exclusion » le 29 septembre 1993.

Modernisation de l'administration de la Justice

FZ/1/112 , 1985-1991 , <p><p>Communicable au bout de 25 ans à partir de 1991<p></p>, conservation  

Rapports au premier ministre (1985-1991), bilan d'activités, rapport de présentation des propositions (1989), avant-projet plan de modernisation (1989), analyses et propositions CFDT (1989), réunions avec les organisations syndicales (1989-1991),

Contexte :
Actions Revendicatives > Réflexions, Etudes > Modernisation de l'administration