PACA (Provence-Alpes-Côte d'Azur), Pays de Loire et Loire Atlantique, Poitou-Charentes, Rhône-Alpes, URSIF (Union régionale des syndicats d'Ile-de-France)
Correspondance, notes, comptes-rendus de rencontres ou de congrès.
Correspondance, notes, comptes-rendus de rencontres ou de congrès.
comptes-rendus des séances de la sous-commission "LE CARPENTIER" (1968-1969), rapport de la sous-commission au Ministre (1969).
notes confédérales (1974-1977).
Qu'est ce qu'un syndicat ? (1988-90); CFDT et partis politiques (1972-97)
plan comptable, grand livre et balance générale, bilan annuel, 1966-2001.
Gestion et suivi budgétaire et de fonctionnement d'associations : BSF (1988), Association pour le développement d'études et d'information textiles, habillement et cuirs (ADEIT) (1985-1994),
Bureau intersyndical d'études de l'industrie textile (BIEIT) (1986-1996) : ordres du jour, procès verbaux d'assemblée générale, comptes rendus d'activité, état des sessions fédérales tenues conformément aux conventions du BIEIT.
dossier de presse et intervention du Premier Ministre sur la réforme de la protection sociale le 15 novembre 1995, textes officiels, réactions confédérales (juillet 1995-avril 1966), intervention de Nicole Notat au meeting de l'URP sur la réforme de la protection sociale le 22 novembre 1995, notes et dossier de presse sur la participation de la CFDT à la mise en place d'un comité de vigilance (novembre 1995) et sur le forum de la réforme les 11-12 mars 1996.
Pétition, bulletins d'information, correspondance.
Réglements intérieurs des gradés et gardiens de la paix des corps urbains 1969-1974, rapport et décret sur les statuts de brigadier et gardien de la paix 1989-1992.
Règlement intérieur des personnels administratifs et ouvriers des CRS 1983, référentiel métier des personnels administratifs de la DGPN 1991, circulaires sur les personnels ayant servi en Afrique du Nord 1983.
Notes et instructions sur les brigades canines 1966-1985.
Arrêtés de création des commissions d'action sociale 1969-1971.
Traitements et indemnités des fonctionnaires et du personnel de la police 1987-1993.
courrier départ-arrivée pour les Fédérations PTT, Santé, Sécurité Sociale, Services, SGEN, UCC et UFFA.
1989-1991: chronos, notes.
Bulletins d'information, correspondance.