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1996 (1/2)

FM/23/40 , 1996 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1996  
Contexte :
Conseil fédéral, 1983-1998 : dossiers des réunions

Salaires

CP/18/60-CP/18/64 , 1980-1992 , Communicable  
Contexte :
Stratégie et actualités revendicatives

Comores.- Relations avec l'Union des syndicats autonomes des travailleurs des Comores (USATC), le Syndicat national des professionnels comoriens (SNPC), le Syndicat national des professeurs comoriens (SNPC)

CIE/3/67 , 1993-2001 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2001  

Courriers et copies de courriers, copies d'articles de presse, courriels, déclaration de l'USATC, texte d'allocution de Nicole Notat au congrès de l'Union régionale interprofessionnelle de la Réunion (17 décembre 1993), résolution du 11ème congrès de l'Union régionale de La Réunion (URIR), texte d'allocution du coordinateur de l'USATC à l'occasion du 1er mai 1997, notes manuscrites, extraits de La Lettre régionale de l'Union régionale d'Ile-de-France (URI Ile-de-France), articles de Syndicalisme Hebdo, notes de l'URI CFDT Ile-de-France, cartes postales écrites, notes manuscrites, compte-rendu de voyage.

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CG/11/170 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2018  
Contexte :
49ème congrès confédéral, 4-8 juin 2018, Rennes > Commission des résolutions, audit des propositions d'amendements > Avant-projet de résolution, propositions de modifications statutaires, avant-projet de résolution CNAS, propositions de modifications de la Charte confédérée des informations nominatives

20ème congrès confédéral, 27-29 mars 1939, Paris

CG/11/19 , 1939 , Communicable 25 ans après 1939 , Secrétariat général  

Rapport moral (rapporteur : Jules Zirnheld), résolutions et vœux adoptés, schéma du rapport sur l'organisation professionnelle (rapporteur : Paul Vignaux), schéma du rapport sur le crédit (rapporteur : Jules Zirnheld), schéma du rapport sur la propagande (rapporteur : Maurice Guérin), discours de clôture prononcé par Alexandre Chaulet, circulaire n° 9 de l'Union des syndicats des travailleurs chrétiens du Rhône.

Classifications dans les industries du verre

FF/1/51 , 1945-1947 , Communicable , Fédération Verre et Céramique  

Arrêté du 29 mai 1945 et modification du 24 juillet 1947 concernant la petite miroiterie.

Contexte :
Négociations et accords > Conventions collectives et accords

Commission de branche (1994-1996) ; statut du personnel et filières professionnelles

FM/19/68 , 1990-1996 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1996  

ordre du jour, comptes rendus, documents de travail, correspondance, publications syndicales.

,

position et participation de la CFDT, comptes rendus de réunion; modernisation et modification statutaire : rapport Rigaudiat (1992), proposition et position CFDT (1991), correspondance, rencontre avec Rigaudiat (1992), compte rendu de réunion de groupe de travail.

Contexte :
Branche Communaux

Fonds audiovisuels

 

À quelques exceptions près (sous-série CAV/5), les archives audiovisuelles sont conservées par le service confédéral Information-Communication

Contexte :
Confédération > Par typologie > Documents sonores et audiovisuels