Aide à la recherche

Tous pôles et branches fédérales

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

FM/19

Date

1947-2000

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives CFDT

Description physique

6,85 ml

Origine

Fédération du Ministère de l'Intérieur et des Collectivités Locales / INTERCO

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 01/07/2001

Notes

Versement non trié à réception : plusieurs dossiers sont à trier finement ou à éliminer lors du classement final.

Informations sur le traitement

Les articles suivants (2 ml) ont été éliminés :
  • FM/19/1-FM/19/7 (comptabilité) 
  •  FM/19/18-FM/19/20, FM/19/35-FM/19/39, FM/19/67, FM/19/89-FM/19/90 (chrono)
  • FM/19/46 (juridique)

Les articles suivants ont été intégrés à la sous-série FM/52 :

FM/19/8, FM/19/9 (personnel fédéral)

Commission de branche (1994-1996) ; statut du personnel et filières professionnelles

Cote/Cotes extrêmes

FM/19/68

Date

1990-1996

Présentation du contenu

Commission et conseil de branche communale, 1994 - 1996

ordre du jour, comptes rendus, documents de travail, correspondance, publications syndicales.

statut de la FPT : mise en place des filières professionnelles, 1990 - 1992

position et participation de la CFDT, comptes rendus de réunion; modernisation et modification statutaire : rapport Rigaudiat (1992), proposition et position CFDT (1991), correspondance, rencontre avec Rigaudiat (1992), compte rendu de réunion de groupe de travail.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Sort final : Conserver.

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 1996