CH/8/864
,
1978-1982
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1982
,
Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Action Économique Emploi Éducation Permanente / Secrétariat Économique.
correspondance, notes confédérales et régionales, pièces d'instruction, articles de presse (1978-1982).
Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Action Économique, emploi, éducation permanente (1946-1985) > Activité du Secrétariat Economique
FF/3/1512
,
1988-1993
,
Communicable 25 ans après 1993
Ordre du jour, dossier préparatoire, comptes rendus des travaux, préparation des statuts de la FESCID.
Contexte :
International > Organismes internationaux > Fédération européenne des syndicats de la chimie et des industries diverses (FESCID ) et Fédération européenne des syndicats des mines, de la chimie et de l’énergie (EMCEF)
CDOF/63/14
,
1973-1991
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1991
Rapports présentés au Bureau national et aux organisations, notes, procès-verbaux, plannings de mise en œuvre, notes manuscrites, amendements aux plans périodique, tableau de réponse des unions régionales sur le financement des permanents, courriers.
FX/1/106
,
1986-2002
,
Communicable 25 ans à partir de 2002
Carte d'identité par départements et par secteurs professionnels et bilan d'étape de la nationalisation des syndicats (1986-1992), projet de contrat fonds d'organisation et de syndicalisation, "Médiations" n°276.
CDAR/62/8
,
2001
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2001
,
Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Actualités Revendicatives.
correspondance, circulaires et notes confédérales CFDT sur l'organisation de la manifestation, mobilisation des structures, bilan.
CDAR/9/20
,
1992
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1992
,
Organisation : Confédération. Producteur : Département Activités Revendicatives (DAR) / Section Emploi Formation.
CDAR/92/24
,
2003-2004
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2004
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).
pièces d'instruction de la section du contentieux du Conseil d'Etat (octobre 2003-mai 2004), note du 16 février 2004 sur les recours contentieux formés contre les accords du 19 juin et 27 décembre 2002, du 26 juin, du 8 juillet et du 13 novembre 2003.
FT/26/2
,
1985-2005
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2005
,
Organisation : FUPT.
grand livre, journaux, balance, bilan, rapport de l'expert comptable, comptes de résultat, CSA, indemnités de sujétion, TVA, rapprochement, justificatif de solde général, cahier des comptes-rendus et rapports de la Commission de contrôle des comptes (1985-2005).
La politique du fonds d'organisation/syndicalisation
Cote :
CDOF/63/14
Date :
1973-1991
Description physique :
Particularité physique : papier
Présentation du contenu :
Rapports présentés au Bureau national et aux organisations, notes, procès-verbaux, plannings de mise en œuvre, notes manuscrites, amendements aux plans périodique, tableau de réponse des unions régionales sur le financement des permanents, courriers.
Carte d'identité par départements et par secteurs professionnels et bilan d'étape de la nationalisation des syndicats (1986-1992), projet de contrat fonds d'organisation et de syndicalisation, "Médiations" n°276.
Recours contentieux devant le Conseil d'Etat contre les arrêtés d'agrèment des accords UNEDIC d'indemnidation chômage des intermittents de 2002 et 2003
Cote :
CDAR/92/24
Date :
2003-2004
Description physique :
Genre/Carac. phys. : Papier
Origine :
Organisation : Confédération. Producteur : Service Travail Emploi Formation (TEF).
Présentation du contenu :
pièces d'instruction de la section du contentieux du Conseil d'Etat (octobre 2003-mai 2004), note du 16 février 2004 sur les recours contentieux formés contre les accords du 19 juin et 27 décembre 2002, du 26 juin, du 8 juillet et du 13 novembre 2003.
Recours contentieux devant le Conseil d'Etat contre les arrêtés d'agrèment des accords UNEDIC d'indemnidation chômage des intermittents de 2002 et 2003
grand livre, journaux, balance, bilan, rapport de l'expert comptable, comptes de résultat, CSA, indemnités de sujétion, TVA, rapprochement, justificatif de solde général, cahier des comptes-rendus et rapports de la Commission de contrôle des comptes (1985-2005).
