Toutes les ressources 41 262 résultats (5ms)
Poitou-Charentes
Projets de modifications des statuts (ca 2006), projet de statuts type pour Union départementale (2006), schéma d'organisation politique de l'URI après la réforme statutaire (ca 2006), note de points de vigilance à la suite du 11e congrès de l'URI les 11-12 octobre 2012 (2012).
CFTC Habillement (bulletin du Syndicat parisien de l'habillement). n° 1 à 3, n° 1 à 4.
[Autocollant orange "Rentrée 2015. Conférence de presse. Mercredi 23 septembre 2015"]
[2015] / [non identifié]. - 1 autocollant.
Société Générale, activités de la Commission Nationale d'Entreprise
Comptes rendus de réunions, circulaires, tableaux de résultats d'élections, correspondance.
1979
Comité fédéral, commission exécutive, bureau fédéral : relevés, comptes rendus, rapports, notes. Circulaires. Communiqués de presse. Bulletins. Correspondance.
Etude sur les perspectives d'évolution du Groupe Vivendi rapports, documents
Elections des délégués du personnel
Correspondance, résultats.
Travaux pour les n° 89-91 (mai-décembre 1988) de CFDT Aujourdhui
correspondance, notes de travail, articles de presse.
Autres entreprises pétrolières
La décision individuelle : module
Sommaire :
Eléments générauxDécisions créatrices ou non de droitsNon-rétroactivitéLa mise hors circuit d'une décision individuelleValidité des actes administratifs unilatérauxEntrée en vigueurDécisions inexistantes[Insigne boutonnière argenté logo METAROM]
[ca 1990] / [non identifié]. - 1 pin's. Date d'après la création de Fédération syndicale des sidérurgistes METAROM.
Activités de la Commission FORE -Programme "Formations ouvertes et ressources éducatives" (1993-1999).
Sessions de formation générale pour la Confédération et des Fédérations en 1977-1978
correspondance, listes des participants, fiches de participation, notes et documents de travail, rapports de sessions pour les secteurs confédéraux et les Fédérations Alimentation, Banques, Cheminots, Construction-Bois, Défense Nationale, FEP et Chimie.