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Poitou-Charentes

CDOF/72/72 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 2006  

Projets de modifications des statuts (ca 2006), projet de statuts type pour Union départementale (2006), schéma d'organisation politique de l'URI après la réforme statutaire (ca 2006), note de points de vigilance à la suite du 11e congrès de l'URI les 11-12 octobre 2012 (2012).

Contexte :
Suivi des URI (unions régionales interprofessionnelles) et des organisations CFDT de leur territoire

1979

FR/1/44 , 1979 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1979  

Comité fédéral, commission exécutive, bureau fédéral : relevés, comptes rendus, rapports, notes. Circulaires. Communiqués de presse. Bulletins. Correspondance.

Contexte :
Orientation et activités fédérales : réunions statutaires et expressions fédérales

Elections des délégués du personnel

FX/1/162 , 1990-1991 , Communicable 25 ans à partir de 1991  

Correspondance, résultats.

Contexte :
Branches et syndicats nationaux > Culture > Suivi des sections > Animation (FFMJC, CDIJ, FUAJ, CNEPJ, centres de loisirs, Léo Lagrange, centre national de la danse) > Structures > FFMJC (Fédération Française des Maisons des Jeunes et de la Culture)

Travaux pour les n° 89-91 (mai-décembre 1988) de CFDT Aujourdhui

CH/8/391 , 1988 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1988 , Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Information.  

correspondance, notes de travail, articles de presse.

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Financier (1937-1990) > Activité de CFDT Aujourd'hui (1971-1988)

La décision individuelle : module

FL/73/19 , 1996 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1996  

Sommaire : 

Eléments générauxDécisions créatrices ou non de droitsNon-rétroactivitéLa mise hors circuit d'une décision individuelleValidité des actes administratifs unilatérauxEntrée en vigueurDécisions inexistantes
Contexte :
Modules de formation

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CO/12/110 , Vers 1990 , Communicable , Fédération syndicale des sidérurgistes METAROM  

[ca 1990] / [non identifié]. - 1 pin's. Date d'après la création de Fédération syndicale des sidérurgistes METAROM.

Contexte :
Syndicalisme français et international > Centrales syndicales étrangères (par pays) > Roumanie > Fédération syndicale des sidérurgistes METAROM

Sessions de formation générale pour la Confédération et des Fédérations en 1977-1978

CH/8/2443 , 1977-1978 , Communicable au bout de 25 ans à partir de 1978 , Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Formation Syndicale.  

correspondance, listes des participants, fiches de participation, notes et documents de travail, rapports de sessions pour les secteurs confédéraux et les Fédérations Alimentation, Banques, Cheminots, Construction-Bois, Défense Nationale, FEP et Chimie.

Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Formation (1930-1990) > Activités du Secteur Formation (1971-1982) > Relations avec les Instituts de Sciences du Travail