CP/36/6
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1971-2006
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Communicable au bout de 50 ans ans à partir de 2006
Suivi des conditions de détachement syndical : correspondance de Jean-Marie Toulisse, feuilles de calculs d'indices et de prévisions de salaires, protocole d'accord "relatif aux mesures applicables au personnel des établissements de Charbonnages de France et des houillères de bassin concernés par des restructurations et diverses mesures d'ordre général" (1987), attestations de travail, communiqué de presse, courriers relatifs au plan social des Houillères du bassin du Nord et du Pas-de-Calais HBNPC et à la mise en congé charbonnier de fin de carrière (CCFC) de son personnel, accords d'entreprises des HBNPC, copie d'un formulaire de demande d'affiliation à la caisse de retraite CAPIMMEC (1975-1996). Responsabilité au sein du Conseil économique, social et environnemental régional (CESER) : carte de visite de vice-président du CESER de la région Nord-Pas de Calais [2006].
Contexte :
Archives personnelles > Engagement militant et politique
CH/8/3062
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1978
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Communicable au bout de 50 ans à partir de 1978
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Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Financier.
journal de paie, fiches individuelles, duplicata des bulletins de salaires (janvier-décembre 1978) (6 sur 9).
Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Financier (1937-1990) > Gestion salariale du personnel confédéral et comptabilité de la Confédération
CH/8/1278
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1985
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Communicable au bout de 25 ans à partir de 1985
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Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Formation Permanente-Emploi.
correspondance, notes préparatoires, programmes, listes des participants, attestations de stage, notes et documents de travail, rapports de sessions pour les Unions Régionales Alsace à Rhône-Alpes.
Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Formation permanente et emploi (1977-1989)
CDOF/25/81
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s.d.
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Communicable au bout de 25 ans à partir de s.d.
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Organisation : Confédération. Producteur : Développement, Organisation, Formation (DOF).
correspondance, statuts, règlements intérieurs, demandes d'affiliation, fiches de modifications de syndicats, fiches de suppression d'identité de syndicats.
Contexte :
Organisation et développement > Relations entre les structures CFDT > Syndicats
CDOF/24/143
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1997
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Communicable au bout de 25 ans à partir de 1997
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Organisation : Confédération. Producteur : Développement, Organisation, Formation (DOF).
correspondance, listes des participants, programmes, documents de travail pour les sessions des Unions Régionales de Picardie à Ile de France.
FB/2/12
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1982-1983
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Communicable au bout de 25 ans à partir de 1983
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Organisation : FGM.
réunions du groupe "Long terme énergie", prises de positions du groupe confédéral "Energie", rapport de juillet 1983.
Contexte :
Fédération nationale des mineurs > Revendications, négociations, accords > Politique énergétique, plan charbonnier et avenir des Charbonnages > Politique énergétique et plan charbonnier
Suivi des conditions de détachement syndical : correspondance de Jean-Marie Toulisse, feuilles de calculs d'indices et de prévisions de salaires, protocole d'accord "relatif aux mesures applicables au personnel des établissements de Charbonnages de France et des houillères de bassin concernés par des restructurations et diverses mesures d'ordre général" (1987), attestations de travail, communiqué de presse, courriers relatifs au plan social des Houillères du bassin du Nord et du Pas-de-Calais HBNPC et à la mise en congé charbonnier de fin de carrière (CCFC) de son personnel, accords d'entreprises des HBNPC, copie d'un formulaire de demande d'affiliation à la caisse de retraite CAPIMMEC (1975-1996). Responsabilité au sein du Conseil économique, social et environnemental régional (CESER) : carte de visite de vice-président du CESER de la région Nord-Pas de Calais [2006].
Sessions de formation professionnelle et permanente en 1985 pour les Fédérations CFDT et la Confédération
Cote :
CH/8/1278
Date :
1985
Description physique :
Genre/Carac. phys. : Papier
Origine :
Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Formation Permanente-Emploi.
Présentation du contenu :
correspondance, notes préparatoires, programmes, listes des participants, attestations de stage, notes et documents de travail, rapports de sessions pour les Unions Régionales Alsace à Rhône-Alpes.
correspondance, statuts, règlements intérieurs, demandes d'affiliation, fiches de modifications de syndicats, fiches de suppression d'identité de syndicats.
