CDOF/15/8
,
1990-1996
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1996
,
Organisation : Confédération. Producteur : Développement, Organisation, Formation (DOF) / Structures et Responsables.
correspondance, notes et rapports sur les structures, le fonctionnement et les problèmes internes de la section organisation fédérale (1990-1996), bulletins fédéraux sur les congrès (1990-1994).
Contexte :
Organisation et développement > Relations entre les structures CFDT > Fédérations et Unions
CDOF/6/50
,
1990
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1990
,
Organisation : Confédération. Producteur : Développement, Organisation, Formation (DOF).
pour en savoir plus" de décembre 1990: fiches techniques.
CH/8/2976
,
1985-1986
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1986
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Juridique.
notes de travail confédérales (juillet 1985-avril 1986), note de synthèse confédérale sur la révision de la carte prud'homale (novembre 1985), note de synthèse confédérale sur l'amélioration des juridictions prud'homales (décembre 1986).
Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Service Juridique (1952-1988) > Activités du Service Juridique (1983-1988) > Dossiers juridiques sur les droits du travail
CH/8/2255
,
1968-1978
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1978
,
Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Organisation.
dossier de la FEP sur l'affiliation des personnels de la formation permanente à la FEP (décembre 1978), rapport documentaire de la FEP sur les évènements de Mai 1968.
Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Organisation (1945-1984) > Relations avec les Fédérations
CDAR/97/32
,
1994
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1994
,
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF) / Département Activités Revendicatives (DAR).
notes manuscrites, notes de travail dactylographiées (janvier - juin 1994).
CH/8/2306
,
1983-1987
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1987
,
Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Développement et Organisation.
correspondance, notes préparatoires, rapports d'activités, d'orientation et financiers, résolutions sur le 4ème congrès de l'UR Bourgogne à Chagny les 9-10 décembre 1983 et le 5ème congrès à Auxerre les 12-13 février 1987.
Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Développement et organisation (1980-1990) > Relations avec les Unions régionales
Relations avec le DOF et activité de la Fédération PSTE pour les années 1990-1996
Cote :
CDOF/15/8
Date :
1990-1996
Description physique :
Genre/Carac. phys. : Papier
Origine :
Organisation : Confédération. Producteur : Développement, Organisation, Formation (DOF) / Structures et Responsables.
Présentation du contenu :
correspondance, notes et rapports sur les structures, le fonctionnement et les problèmes internes de la section organisation fédérale (1990-1996), bulletins fédéraux sur les congrès (1990-1994).
Politique de la CFDT sur le fonctionnement des conseils de prud'hommes
Cote :
CH/8/2976
Date :
1985-1986
Description physique :
Genre/Carac. phys. : Papier
Origine :
Organisation : Confédération. Producteur : Service Juridique.
Présentation du contenu :
notes de travail confédérales (juillet 1985-avril 1986), note de synthèse confédérale sur la révision de la carte prud'homale (novembre 1985), note de synthèse confédérale sur l'amélioration des juridictions prud'homales (décembre 1986).
Relations entre la Confédération et la Fédération de l'Enseignement Privé (FEP)
Cote :
CH/8/2255
Date :
1968-1978
Description physique :
Genre/Carac. phys. : Papier
Origine :
Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Organisation.
Présentation du contenu :
dossier de la FEP sur l'affiliation des personnels de la formation permanente à la FEP (décembre 1978), rapport documentaire de la FEP sur les évènements de Mai 1968.
Chantier travail « La CFDT enquête, en débat, en action »
Cote :
CDAR/97/32
Date :
1994
Description physique :
Genre/Carac. phys. : Papier
Origine :
Organisation : Confédération. Producteur : Service Emploi et Sécurisation des Parcours Professionnels / Service Travail Emploi Formation (TEF) / Département Activités Revendicatives (DAR).
Présentation du contenu :
notes manuscrites, notes de travail dactylographiées (janvier - juin 1994).
Origine :
Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Développement et Organisation.
Présentation du contenu :
correspondance, notes préparatoires, rapports d'activités, d'orientation et financiers, résolutions sur le 4ème congrès de l'UR Bourgogne à Chagny les 9-10 décembre 1983 et le 5ème congrès à Auxerre les 12-13 février 1987.
