CAV/20
,
1985-1996
,
Productions phonographiques CFDT, chaque interview a fait l'objet d'un contrat de cession des droits d'exploitation entre la CFDT et l'interviewé(e), au bénéfice de l'organisation syndicale. Ces contrats encadrent notamment les modalités de communication des interviews, rendues immédiatement communicable (cas exceptionnels) ou plus fréquemment à l'expiration d'un délai de 10 ou 25 ans. L'ensemble de ces interviews (1985-1996) sont aujourd'hui communicables.
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Confédération CFDT : service Analyse, recherche économique et sociale (ARES) / Archives confédérales
Interviews d'anciens responsables syndicaux CFTC puis CFDT : documents sonores
CP/20/3
,
1976-1978
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Communicable au bout de 25 ans à partir de 1978
Correspondance, notes confédérales sur les problèmes internes de la CFDT (1976-1978), notes de l'union départementale Rhône et de l'Union Régionale parisienne sur le fonctionnement démocratique et les problèmes internes des structures CFDT.
Contexte :
Evolution et organisation de la CFDT > Mouvement de contestation interne
FM/15/22
,
1990-1992
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Communicable au bout de 25 ans à partir de 1992
courrier, projets ministériels et contre-propositions d'Interco, comptes rendus de réunions, débats en conseil fédéral
Contexte :
Branche départementaux > Filière sanitaire et sociale
FB/1/187
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1936-1963
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1963
,
Organisation : FGM.
convention collective du 16 novembre 1936 concernant les ouvriers, convention collective du 8 février 1937 concernant les employés, convention collective du 11 décembre 1954 et avenants "ouvriers" et "collaborateurs", accords sur les salaires 1950-1960, avenant du 9 avril 1963 sur les congés payés.
Contexte :
Revendications, négociations, accords > Accords nationaux et conventions collectives de la métallurgie > Accords nationaux > Conventions collectives
CP/31/16
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jeudi 08 mai 1969
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Communicable au bout de 25 ans à partir de 1969
Contexte :
Activités syndicales en France
CH/8/56
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1971-1972
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1972
,
Organisation : Confédération. Producteur : Secrétariat Général.
études des organisations syndicales CFDTsur les conditions de travail (1971-1972), rapport du BRAEC sur les conditions de travail et de sécurité dans l'entreprise (1971).
Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secrétariat général (1937-1990) > Activités du Secrétariat général (1971-1982) > Activité du Secrétaire Général
CH/8/2541
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1987-1988
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1988
,
Organisation : Confédération. Producteur : Secteur Formation Syndicale.
notes préparatoires confédérales, comptes rendus de réunions, notes de travail pour les sessions d'Unions Régionales et de Fédérations, documents de travail, notes de présentation du thème Un temps pour la recherche: réussir l'adaptation pour une CFDT acteur du changement social, notes confédérales sur l'adaptation du syndicalisme et de la CFDT.
Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Formation (1930-1990) > Activités du Secteur Formation (1983-1988) > Activité du Secteur Formation syndicale
CP/19/13-CP/19/17
,
1988-2001
Contexte :
Activité revendicative
Contexte :
De l'autogestion au syndicalisme réformiste (1971-1988) > Secteur Développement et organisation (1980-1990)
FX/1/268
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1990-1994
,
Communicable 25 ans à partir de 1994
Projets, comptes rendus des réunions paritaires, texte de la convention, quelques accords sur la rémunération des artistes pour l'utilisation de leurs prestations enregistrées dans les oeuvres diffusées sur les chaînes de télévisions (1992-1993), accord particulier sur la rémunération des artistes-interprètes pour l'utilisation de leur prestation dans les émissions diffusées par le câble (1994).
Contexte :
Branches et syndicats nationaux > Audiovisuel > Conventions collectives, négociations de branche (dont commissions paritaires) > Artistes-interprètes, artistes dramatiques
CP/29/26-CP/29/28
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1939-1947
Contexte :
Rédaction de la biographie de Léon Jouhaux > Archives de Léon Jouhaux
CP/15/61
,
1952-1972
,
Communicable
,
Edmond Maire
courriers, notes, articles de presse, comptes rendus de groupes de travail confédéraux, contribution de la CFDT « Pour un socialisme démocratique » (30 octobre 1971), notes concernant un projet de magazine sur l'autogestion, étude du BRAEC sur « Le socialisme dans le monde » (février 1970), dossier du participant de la rencontre socialiste de Grenoble (30 avril-1er mai 1966), études n° 35, 48 et 50 de Cahier Reconstruction (1959-1960).
Contexte :
Suivi des activité de la Confédération > Actualité revendicative > Autogestion
FF/3/871
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1963-1969
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Communicable
Rapport et rectificatifs au rapport sur l'adaptation du 5ème plan, ordres du jour, notes et comptes rendus des réunions de la Commission de la Chimie.
Contexte :
Suivi des branches > Branche Chimie > Etudes et documentation > Planification
CDOF/65/4
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2017
,
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2017
Contexte :
Classeurs de formation
BZ/3/29
,
1936
,
19, brochure, brochure, papier
Contexte :
Ouvrages sur le syndicalisme et la Sécurité sociale en Algérie